Acquisition de véhicules légers neufs et d'occasion

Roannais Agglomération

L'accord-cadre concerne l'acquisition de véhicules légers neufs et d'occasion la consultation se compose de 3 lots:
Lot nº 1: acquisition de véhicules neufs 100 % électrique avec acquisition de batteries;
Lot nº 2: acquisition de véhicules d'occasion à moteur thermique;
Lot nº 3: acquisition de véhicules d'occasion 100 % électrique.
Lieu(x) d'exécution: territoire de Roannais Agglomération. Il s'agit d'accords-cadres multi-attributaires «à marchés subséquents» sans montant minimum ni maximum. Les prix de l'accord-cadre sont:
— les prix plafonds du bordereau des prix unitaires,
— les prix sur devis pour des éventuelles prestations ou options techniques non prévues au BPU. L'ensemble des prestations demandées figure au descriptif de chaque lot (article 4 du CCP). L'estimation porte sur la durée totale du marché (reconductions comprises).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-12.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-07-12 Avis de marché
2019-10-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-07-12)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Roannais Agglomération
Numéro d'enregistrement national: 20003573100013
Adresse postale: 63 rue Jean Jaurès
Commune postale: Roanne
Code postal: 42311
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477442995 📞
Courrier électronique: commandepublique@roannais-agglomeration.fr 📧
Fax: +33 477442959 📠
Région: Loire 🏙️
URL: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
URL de participation: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules légers neufs et d'occasion 1901050
Produits/services: Voitures particulières 📦
Brève description:
“L'accord-cadre concerne l'acquisition de véhicules légers neufs et d'occasion la consultation se compose de 3 lots: Lot nº 1: acquisition de véhicules neufs...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 550 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 1: acquisition de véhicules neufs 100 % électrique avec acquisition de batteries”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières 📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules de transport d'occasion 📦
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Description du marché:
“Lot nº 1: acquisition de véhicules neufs 100 % électrique avec acquisition de batteries.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Montant total HT du BPU valant devis de simulation
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 270 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prend effet à sa notification pour une durée de 1 an reconductible tacitement éventuellement 3 fois pour une période de 1 an.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2: acquisition de véhicules d'occasion à moteur thermique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Lot nº 2: acquisition de véhicules d'occasion à moteur thermique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 3: acquisition de véhicules d'occasion 100 % électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Lot nº 3: acquisition de véhicules d'occasion 100 % électrique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 170 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels, — déclaration concernant le chiffre d'affaires global...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (ou...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-02 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-02 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Roanne.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Prévisionnel: dans 4 ans.
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 136-334652 (2019-07-12)
Avis d'attribution de marché (2019-10-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Roannais agglomération

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre concerne l'acquisition de véhicules légers neufs et d'occasion la consultation se compose de 3 lots: — lot nº 1: acquisition de véhicules...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Montant Total Ht du Bpu valant devis de simulation
Critère de coût (nom): Montant Total HT du BPU valant devis de simulation

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 136-334652

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Lot nº 1: acquisition de véhicules neufs 100 % électrique avec acquisition de batteries”
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot nº 2: acquisition de véhicules d'occasion à moteur thermique

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot nº 3: acquisition de véhicules d'occasion 100 % électrique

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Dans un délai de 2 mois à compter de la publication de cet avis d'attribution, les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 206-501806 (2019-10-21)