Acquisition de véhicules (8 lots)

Commune de Menton

Acquisition de véhicules (8 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Menton

Qu'est-ce que c'est ?

• Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
• Véhicules d'entretien routier › Balayeuses

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-04-19	Avis de marché
2019-08-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: CTM319
Brève description: Acquisition de véhicules (8 lots).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Balayeuses 📦
Véhicules utilitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Menton
Adresse postale: 17 rue de la République
Code postal: 06500
Commune postale: Menton
Contact
Adresse Internet: http://www.menton.fr 🌏
Courrier électronique: compub@ville-menton.fr 📧
Téléphone: +33 492105069 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Y4TGKfn1wc&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Y4TGKfn1wc 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-19 📅
Date limite de soumission: 2019-05-24 📅
Date de publication: 2019-04-23 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 079-189526
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires

Les prestations du lot 1 donneront lieu à un marché unique. Les candidats devront obligatoirement procéder à une démonstration sur site semaines 19 et 20. Pour obtenir les renseignements afin d'effectuer cette démonstration, ils devront prendre contact auprès du centre technique municipal — service des garages municipaux au +33 493287880. Délai de livraison maximum: 28 semaines.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1: acquisition d'une balayeuse de 4 m
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition d'une balayeuse de 4 m
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Lot 2: acquisition d'un véhicule utilitaire équipé d'une benne de compaction de 5 m
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition d'un véhicule utilitaire équipé d'une benne de compaction de 5 m
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et maximum fixés en quantités. Quantités minimales: 1, quantités maximales: 3. Délai de livraison maximum: 26 semaines. Pour effectuer cette démonstration, ils devront prendre contact auprès du centre technique municipal — service des garages municipaux au +33 493287880.

Intitulé du lot: Lot 3: acquisition d'un véhicule utilitaire équipé d'une hayon
Numéro du lot: 3
Brève description: Acquisition d'un véhicule utilitaire équipé d'une hayon.
Informations complémentaires:

Les prestations du lot 3 donneront lieu à un marché unique. Délai de livraison maximum: 16 semaines.

Intitulé du lot: Lot 4: acquisition d'un ludospace de 5 places
Numéro du lot: 4
Brève description: Acquisition d'un ludospace de 5 places.
Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et maximum fixés en quantités. Quantités minimales: 1, quantités maximales: 3. Délai de livraison maximum: 16 semaines.

Intitulé du lot: Lot 5: acquisition d'un fourgon tôlé L1H2
Numéro du lot: 5
Brève description: Acquisition d'un fourgon tôlé L1H2.
Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et maximum fixés en quantités. Quantités minimales: 1, quantités maximales: 2. Délai de livraison maximum: 16 semaines.

Intitulé du lot: Lot 6: acquisition d'un fourgon tôlé L2H2
Numéro du lot: 6
Brève description: Acquisition d'un fourgon tôlé L2H2.
Intitulé du lot: Lot 7: acquisition d'un véhicule utilitaire tôlé de 5 m
Numéro du lot: 7
Brève description: Acquisition d'un véhicule utilitaire tôlé de 5 m
Intitulé du lot: Lot 8: acquisition d'un utilitaire benne basculante
Numéro du lot: 8
Brève description: Acquisition d'un utilitaire benne basculante.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Menton.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (imprimé DC1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D du DC2 à remplir si utilisation de ce document),

— la délégation de pouvoir pour engager juridiquement la société si nécessaire,

— un Kbis.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Menton.
Informations complémentaires: Date donnée à titre indicatif.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060083900018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Y4TGKfn1wc&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Menton
Adresse postale: ZI du Haut Careï
Point de contact: Centre technique municipal
Téléphone: +33 493287878 📞
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Y4TGKfn1wc&v=1&selected=0 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les candidats devront obligatoirement procéder à une démonstration pour les lots 1 et 2 sur site semaines 19 et 20. Pour obtenir les renseignements afin d'effectuer cette démonstration, ils devront prendre contact auprès du centre technique municipal — service des garages municipaux au +33 493287880. À l'issue de cette démonstration obligatoire, une attestation sera délivrée aux candidats. Cette attestation devra nécessairement être jointe à l'offre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice service du greffe
Adresse postale: 33 bd Franck Pilate
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours gracieux adressé pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,

— référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique — (article L. 551-1 du code de justice administrative),

— conditions de signature du marché indiquées à l'article 99 du décret nº 2016-360 du 25 mars relatif aux marchés publics,

— référé contractuel (articles L. 551-13 s. et R. 551-7 CJA) dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou, en l'absence de publication d'un tel avis, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat,

— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R. 421-1 du code de justice administrative),

— recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007 — nº 291545).

Source: OJS 2019/S 079-189526 (2019-04-19)

Avis d'attribution de marché (2019-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 532 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-28 📅
Date de publication: 2019-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 167-408561
Se réfère à l'avis: 2019/S 079-189526
Numéro JO-S: 167

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix du véhcule
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix du véhicule

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-29 📅
Nom: Eurovoirie SAS
Adresse postale: 40 avenue Eugène Gazeau
Commune postale: Senlis
Code postal: 60300
Pays: France 🇫🇷
Oise 🏙️
Adresse Internet: http://Eurovoirie.fr 🌏
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-07-26 📅
Nom: PB Environnement SAS
Adresse postale: ZA Plateau de Bertoine, 37 avenue Jean Monnet
Commune postale: Lambesc
Code postal: 13410
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.pbenvironnement.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 220 200 EUR 💰
Nom: GIE Azur Trucks Distribution
Adresse postale: 1058, RD 6007
Commune postale: Villeneuve-Loubet
Code postal: 06270
Pays: Vaucluse 🏙️
Adresse Internet: https://www.azur-trucks.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 38 800 EUR 💰
Nom: Niss'Vehicules Industriels
Adresse postale: 1070, RD 6007
Adresse Internet: http://Nissvi.fr 🌏
Valeur totale du marché: 133 200 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice, service du greffe
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique (article L. 551-1 du code de justice administrative) — conditions de signature du marché indiquées à l'article 99 du décret nº 2016-360 du 25 mars relatif aux marchés publics,

— référé contractuel (articles L. 551-13s et R. 551-7 CJA) dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou, en l'absence de publication d'un tel avis, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat,

Source: OJS 2019/S 167-408561 (2019-08-28)

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