Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules (8 lots)
CTM319
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description: Acquisition de véhicules (8 lots).
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: acquisition d'une balayeuse de 4 m
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Balayeuses📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Menton.
Description du marché: Acquisition d'une balayeuse de 4 m.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de fin: 2019-12-31 📅
Description
Informations complémentaires:
“Les prestations du lot 1 donneront lieu à un marché unique. Les candidats devront obligatoirement procéder à une démonstration sur site semaines 19 et 20....”
Informations complémentaires
Les prestations du lot 1 donneront lieu à un marché unique. Les candidats devront obligatoirement procéder à une démonstration sur site semaines 19 et 20. Pour obtenir les renseignements afin d'effectuer cette démonstration, ils devront prendre contact auprès du centre technique municipal — service des garages municipaux au +33 493287880. Délai de livraison maximum: 28 semaines.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2: acquisition d'un véhicule utilitaire équipé d'une benne de compaction de 5 m” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Description du marché: Acquisition d'un véhicule utilitaire équipé d'une benne de compaction de 5 m.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et maximum fixés en quantités. Quantités minimales: 1, quantités maximales: 3. Délai de livraison maximum:...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et maximum fixés en quantités. Quantités minimales: 1, quantités maximales: 3. Délai de livraison maximum: 26 semaines. Pour effectuer cette démonstration, ils devront prendre contact auprès du centre technique municipal — service des garages municipaux au +33 493287880.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: acquisition d'un véhicule utilitaire équipé d'une hayon
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Acquisition d'un véhicule utilitaire équipé d'une hayon.
Informations complémentaires:
“Les prestations du lot 3 donneront lieu à un marché unique. Délai de livraison maximum: 16 semaines.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: acquisition d'un ludospace de 5 places
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Acquisition d'un ludospace de 5 places.
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et maximum fixés en quantités. Quantités minimales: 1, quantités maximales: 3. Délai de...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et maximum fixés en quantités. Quantités minimales: 1, quantités maximales: 3. Délai de livraison maximum: 16 semaines.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5: acquisition d'un fourgon tôlé L1H2
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Acquisition d'un fourgon tôlé L1H2.
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et maximum fixés en quantités. Quantités minimales: 1, quantités maximales: 2. Délai de...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et maximum fixés en quantités. Quantités minimales: 1, quantités maximales: 2. Délai de livraison maximum: 16 semaines.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6: acquisition d'un fourgon tôlé L2H2
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Acquisition d'un fourgon tôlé L2H2.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 7: acquisition d'un véhicule utilitaire tôlé de 5 m
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Acquisition d'un véhicule utilitaire tôlé de 5 m.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 8: acquisition d'un utilitaire benne basculante
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Acquisition d'un utilitaire benne basculante.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (imprimé DC1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement,
— copie du ou des jugements prononcés, si le...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (imprimé DC1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D du DC2 à remplir si utilisation de ce document),
— la délégation de pouvoir pour engager juridiquement la société si nécessaire,
— un Kbis.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-24
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-27
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Menton.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Date donnée à titre indicatif.
“Les candidats devront obligatoirement procéder à une démonstration pour les lots 1 et 2 sur site semaines 19 et 20. Pour obtenir les renseignements afin...”
Les candidats devront obligatoirement procéder à une démonstration pour les lots 1 et 2 sur site semaines 19 et 20. Pour obtenir les renseignements afin d'effectuer cette démonstration, ils devront prendre contact auprès du centre technique municipal — service des garages municipaux au +33 493287880. À l'issue de cette démonstration obligatoire, une attestation sera délivrée aux candidats. Cette attestation devra nécessairement être jointe à l'offre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice service du greffe
Adresse postale: 33 bd Franck Pilate
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours gracieux adressé pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours gracieux adressé pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,
— référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique — (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— conditions de signature du marché indiquées à l'article 99 du décret nº 2016-360 du 25 mars relatif aux marchés publics,
— référé contractuel (articles L. 551-13 s. et R. 551-7 CJA) dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou, en l'absence de publication d'un tel avis, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat,
— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R. 421-1 du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007 — nº 291545).
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Source: OJS 2019/S 079-189526 (2019-04-19)
Avis d'attribution de marché (2019-08-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 532 200 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix du véhcule
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix du véhicule
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 079-189526
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Acquisition d'une balayeuse de 4 m
Date de conclusion du contrat: 2019-07-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovoirie SAS
Adresse postale: 40 avenue Eugène Gazeau
Commune postale: Senlis
Code postal: 60300
Pays: France 🇫🇷
Région: Oise🏙️
URL: http://Eurovoirie.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Acquisition d'un véhicule utilitaire équipé d'une benne de compaction de 5 m
Date de conclusion du contrat: 2019-07-26 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: PB Environnement SAS
Adresse postale: ZA Plateau de Bertoine, 37 avenue Jean Monnet
Commune postale: Lambesc
Code postal: 13410
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: http://www.pbenvironnement.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 200 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Acquisition d'un véhicule utilitaire équipé d'un hayon
Nom et adresse du contractant
Nom: GIE Azur Trucks Distribution
Adresse postale: 1058, RD 6007
Commune postale: Villeneuve-Loubet
Code postal: 06270
Région: Vaucluse🏙️
URL: https://www.azur-trucks.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 800 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Acquisition d'un ludospace de 5 places
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Acquisition d'un fourgon tôlé L1H2
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Acquisition d'un fourgon tôlé L2H2
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Acquisition d'un véhicules utilitaire tôlé de 5 m
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Acquisition d'un véhicule utilitaire benne basculante
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Niss'Vehicules Industriels
Adresse postale: 1070, RD 6007
URL: http://Nissvi.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 133 200 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice, service du greffe
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours gracieux adressé pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours gracieux adressé pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,
— référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique (article L. 551-1 du code de justice administrative) — conditions de signature du marché indiquées à l'article 99 du décret nº 2016-360 du 25 mars relatif aux marchés publics,
— référé contractuel (articles L. 551-13s et R. 551-7 CJA) dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou, en l'absence de publication d'un tel avis, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat,
— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R. 421-1 du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007 — nº 291545).
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Source: OJS 2019/S 167-408561 (2019-08-28)