Acquisition de vaccins pour les services départementaux: vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire, poliomyélitique inactivé, adsorbé forme nourrisson, indiqué en primo vaccination.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-09.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-06-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale:
“Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande...”
Adresse postale
Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — tour Jean Moulin — 6e étage — bureau 632 — CADAM — 147 boulevard du Mercantour, BP 3007
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de vaccins pour les services départementaux
19S0214
Produits/services: Vaccins antidiphtérie, anticoqueluche et antitétanos📦
Brève description:
“Acquisition de vaccins pour les services départementaux: vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire, poliomyélitique inactivé, adsorbé forme...”
Brève description
Acquisition de vaccins pour les services départementaux: vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire, poliomyélitique inactivé, adsorbé forme nourrisson, indiqué en primo vaccination.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Vaccins antidiphtérie, anticoqueluche et antitétanos📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centres médicaux du département des Alpes-Maritimes.
Description du marché:
“Acquisition de vaccins pour les services départementaux: vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire, poliomyélitique inactivé, adsorbé forme...”
Description du marché
Acquisition de vaccins pour les services départementaux: vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire, poliomyélitique inactivé, adsorbé forme nourrisson, indiqué en primo-vaccination.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible 3 fois par reconduction expresse, par période de 1 an et pour le même montant maximum, pour une durée maximale de 4 ans.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché est reconductible 3 fois par reconduction expresse, par période de 1 an et pour le même montant maximum, pour une durée maximale de 4 ans.” Description
Informations complémentaires:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, dont les prestations seront susceptibles de varier dans la limite du montant maximum...”
Informations complémentaires
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, dont les prestations seront susceptibles de varier dans la limite du montant maximum annuel de 8 000 EUR (HT).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DUME ou
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque...”
Liste et brève description des conditions
Formulaire DUME ou
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:
a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du code de la commande publique;
b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques a, b et c.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-09
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-11
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Cette consultation fait suite à une précédente consultation allotie pour laquelle le lot 2 a été déclaré infructueux, et constitue la relance de ce lot.
Les...”
Cette consultation fait suite à une précédente consultation allotie pour laquelle le lot 2 a été déclaré infructueux, et constitue la relance de ce lot.
Les délais d'exécution des bons de commande débutent à compter de leur notification. Les prestations faisant l'objet de chaque bon de commande devront être exécutées dans un délai de 6 jours ouvrés suivant la réception du bon de commande transmis par fax ou par courrier électronique, et qui devra faire l'objet d'un accusé de réception par le titulaire.
Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support physique électronique adressé sous pli cacheté portant la mention «copie de sauvegarde» envoyée avant les dates et heures limites fixées pour la remise des offres, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format PDF a résolution 300 DPI niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 493557831 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat,
— référé pré...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat,
— référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel: en application de l'art R. 551-7 du code de justice administrative,
— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2019/S 111-271345 (2019-06-07)
Avis d'attribution de marché (2019-10-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande...”
Adresse postale
direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — tour Jean Moulin — 6e étage — bureau 632 — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — BP 3007
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire, poliomyélitique inactivé, adsorbé forme nourrisson, indiqué en primo vaccination.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 32 000 💰
Description
Description du marché:
“Vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire, poliomyélitique inactivé, adsorbé forme nourrisson, indiqué en primo vaccination.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier dans la limite du montant maximum annuel de 8 000 EUR HT.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 111-271345
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 201919S0214L00
Titre:
“Acquisition de vaccins pour les services départementaux: vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire, poliomyélitique inactivé, adsorbé forme...”
Titre
Acquisition de vaccins pour les services départementaux: vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire, poliomyélitique inactivé, adsorbé forme nourrisson, indiqué en primo vaccination
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Date de conclusion du contrat: 2019-10-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sanofi Pasteur Europe
Adresse postale: campus Sanofi — 14 espace Henry Vallée
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: src-vaccins@sanofi.com📧
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
“Date de signature du contrat: 1.10.2019.
Montant du devis descriptif estimatif détaillé: 5 763,55 EUR TTC.” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16.7.2007 nº 29545) sous réserve que cette...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16.7.2007 nº 29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-5 du code de la commande publique.
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Source: OJS 2019/S 200-485669 (2019-10-11)