Acquisition de titres-restaurant pour les agents de la Commune du Crès
Commune de Le Crès
La présente consultation concerne l'acquisition de titres-restaurant pour le personnel de la Commune du Crès.
À titre indicatif, les titres à fournir dans le cadre du marché auront une valeur faciale de 5 EUR et la commune emploie environ 110 salariés.
Le délai de réception des offres était de 2019-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de courtage et services liés de titres et marchandises › Services de traitement d'opérations et services de compensation
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-10-22 | Avis de marché |
| 2020-01-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Numéro de référence: MP2019-11
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Le Crès
Adresse postale: place J. Quet — BP 8
Code postal: 34920
Commune postale: Le Crès
Contact
Adresse Internet: http://ville-lecres.eu 🌏
Courrier électronique: mairie@ville-lecres.eu 📧
Téléphone: +33 467874800 📞
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-22 📅
Date limite de soumission: 2019-11-25 📅
Date de publication: 2019-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 206-502507
Numéro JO-S: 206
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-11-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: siret 21340090600011
Contact
Point de contact: M. le maire du Crès
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 206-502507 (2019-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Numéro de référence: MP2019-11
Brève description:
La présente consultation concerne l'acquisition de titres-restaurant pour le personnel de la Commune du Crès.
À titre indicatif, les titres à fournir dans le cadre du marché auront une valeur faciale de 5 EUR et la commune emploie environ 110 salariés.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Le Crès
Adresse postale: place J. Quet — BP 8
Code postal: 34920
Commune postale: Le Crès
Contact
Adresse Internet: http://ville-lecres.eu 🌏
Courrier électronique: mairie@ville-lecres.eu 📧
Téléphone: +33 467874800 📞
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-22 📅
Date limite de soumission: 2019-11-25 📅
Date de publication: 2019-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 206-502507
Numéro JO-S: 206
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'acquisition de titres-restaurant pour le personnel de la Commune du Crès.
À titre indicatif, les titres à fournir dans le cadre du marché auront une valeur faciale de 5 EUR et la commune emploie environ 110 salariés.
Brève description:
Les prestations concernent l'acquisition de titres-restaurant pour le personnel de la Commune du Crès.
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-11-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: siret 21340090600011
Contact
Point de contact: M. le maire du Crès
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat,
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles assorti le cas échéant de demandes indemnitaires: ce recours doit être exercé y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics dans un délai maximum de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,
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— recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative) ou à compter d'une décision implicite de rejet (article R. 421-2 du code de justice administrative).
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 206-502507 (2019-10-22)
Avis d'attribution de marché (2020-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de titres restaurant pour les agents de la Commune du Crès.
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-10 📅
Date de publication: 2020-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 009-017421
Se réfère à l'avis: 2019/S 206-502507
Numéro JO-S: 9
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15 %
Prix (pondération): 35 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-03 📅
Nom: Natixis Intertitres
Commune postale: Charenton-le-Pont
Code postal: 94220
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2020/S 009-017421 (2020-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de titres restaurant pour les agents de la Commune du Crès.
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-10 📅
Date de publication: 2020-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 009-017421
Se réfère à l'avis: 2019/S 206-502507
Numéro JO-S: 9
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15 %
Prix (pondération): 35 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-03 📅
Nom: Natixis Intertitres
Commune postale: Charenton-le-Pont
Code postal: 94220
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2020/S 009-017421 (2020-01-10)
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