Acquisition de titres restaurant pour le personnel de la commune et du CCAS de Lattes
Commune de Lattes
Le marché concerne l'acquisition de titres restaurant pour le groupement de commandes constitué entre la commune et le CCAS de Lattes.
Le coordonnateur du groupement est la commune de Lattes.
Il est entendu par titres restaurant, des titres sous format papier, non dématérialisés.
À titre indicatif, le nombre d'agents bénéficiaires de titres restaurant est évalué, pour l'année 2020, à :
— concernant la commune de Lattes: 208 agents, ce qui représente environ 34 800 titres restaurant pour 1 année,
— concernant le CCAS de Lattes: 85 agents, ce qui représente environ 15 940 titres restaurant pour 1 année.
La valeur faciale des titres restaurant est actuellement de 6,00 EUR.
L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2020 (ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2020.
Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois.
Le délai de réception des offres était de 2019-12-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de courtage et services liés de titres et marchandises › Services de traitement d'opérations et services de compensation
- • Languedoc-Roussillon › Hérault
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-10-31 | Avis de marché |
| 2019-11-06 | Informations complémentaires |
| 2020-01-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Numéro de référence: 19-21
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Lattes
Adresse postale: CS 11010
Code postal: 34973
Commune postale: Lattes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-lattes.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-lattes.fr 📧
Téléphone: +33 467997777 📞
Fax: +33 467997778 đź“
URL des documents: http://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.montpellier3m.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-31 đź“…
Date limite de soumission: 2019-12-03 đź“…
Date de publication: 2019-11-04 đź“…
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 212-520421
Numéro JO-S: 212
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 1 048 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 048 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Inscription au registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-03 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Lattes
Adresse postale: 615 avenue de Montpellier
Commune postale: Lattes
Code postal: 34970
Pays: Hérault 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.montpellier3m.fr 🌏
Courrier électronique: ccas@ville-lattes.fr 📧
URL des documents: http://marches.montpellier3m.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot — CS 99002
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 đź“
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement des différents ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: place Félix Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Fax: +33 484354460 đź“
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2019/S 212-520421 (2019-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Numéro de référence: 19-21
Brève description:
Le marché concerne l'acquisition de titres restaurant pour le groupement de commandes constitué entre la commune et le CCAS de Lattes.
Le coordonnateur du groupement est la commune de Lattes.
Il est entendu par titres restaurant, des titres sous format papier, non dématérialisés.
À titre indicatif, le nombre d'agents bénéficiaires de titres restaurant est évalué, pour l'année 2020, à :
— concernant la commune de Lattes: 208 agents, ce qui représente environ 34 800 titres restaurant pour 1 année,
— concernant le CCAS de Lattes: 85 agents, ce qui représente environ 15 940 titres restaurant pour 1 année.
La valeur faciale des titres restaurant est actuellement de 6,00 EUR.
L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2020 (ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2020.
Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Lattes
Adresse postale: CS 11010
Code postal: 34973
Commune postale: Lattes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-lattes.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-lattes.fr 📧
Téléphone: +33 467997777 📞
Fax: +33 467997778 đź“
URL des documents: http://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.montpellier3m.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-31 đź“…
Date limite de soumission: 2019-12-03 đź“…
Date de publication: 2019-11-04 đź“…
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 212-520421
Numéro JO-S: 212
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché concerne l'acquisition de titres restaurant pour le groupement de commandes constitué entre la commune et le CCAS de Lattes.
Le coordonnateur du groupement est la commune de Lattes.
Il est entendu par titres restaurant, des titres sous format papier, non dématérialisés.
À titre indicatif, le nombre d'agents bénéficiaires de titres restaurant est évalué, pour l'année 2020, à :
— concernant la commune de Lattes: 208 agents, ce qui représente environ 34 800 titres restaurant pour 1 année,
— concernant le CCAS de Lattes: 85 agents, ce qui représente environ 15 940 titres restaurant pour 1 année.
La valeur faciale des titres restaurant est actuellement de 6,00 EUR.
L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2020 (ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2020.
Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois.
Valeur estimée hors TVA: 1 048 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le marché est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Inscription au registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-03 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Lattes
Adresse postale: 615 avenue de Montpellier
Commune postale: Lattes
Code postal: 34970
Pays: Hérault 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.montpellier3m.fr 🌏
Courrier électronique: ccas@ville-lattes.fr 📧
URL des documents: http://marches.montpellier3m.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot — CS 99002
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 đź“
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement des différents ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: place Félix Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Fax: +33 484354460 đź“
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2019/S 212-520421 (2019-10-31)
Informations complémentaires (2019-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-06 đź“…
Date limite de soumission: 2019-12-09 đź“…
Date de publication: 2019-11-11 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 217-533379
Se réfère à l'avis: 2019/S 212-520421
Numéro JO-S: 217
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Source: OJS 2019/S 217-533379 (2019-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché concerne l'acquisition de titres-restaurant pour le groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS de Lattes. Le coordonnateur du groupement est la Commune de Lattes. Il est entendu par titres-restaurant, des titres sous format papier, non dématérialisés. À titre indicatif, le nombre d'agents bénéficiaires de titres-restaurant est évalué, pour l'année 2020, à :
— concernant la Commune de Lattes: 208 agents, ce qui représente environ 34 800 titres-restaurant pour une année,
— concernant le CCAS de Lattes: 85 agents, ce qui représente environ 15 940 titres-restaurant pour une année. La valeur faciale des titres-restaurant est actuellement de 6,00 EUR. L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2020 (ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2020. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois.
Afficher plus
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-06 đź“…
Date limite de soumission: 2019-12-09 đź“…
Date de publication: 2019-11-11 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 217-533379
Se réfère à l'avis: 2019/S 212-520421
Numéro JO-S: 217
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché concerne l'acquisition de titres-restaurant pour le groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS de Lattes. Le coordonnateur du groupement est la Commune de Lattes. Il est entendu par titres-restaurant, des titres sous format papier, non dématérialisés. À titre indicatif, le nombre d'agents bénéficiaires de titres-restaurant est évalué, pour l'année 2020, à :
Afficher plus
— concernant la Commune de Lattes: 208 agents, ce qui représente environ 34 800 titres-restaurant pour une année,
— concernant le CCAS de Lattes: 85 agents, ce qui représente environ 15 940 titres-restaurant pour une année. La valeur faciale des titres-restaurant est actuellement de 6,00 EUR. L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2020 (ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2020. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois.
Afficher plus
Avis d'attribution de marché (2020-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 1 217 760 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-21 đź“…
Date de publication: 2020-01-23 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 016-034523
Numéro JO-S: 16
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-20 đź“…
Nom: Natixis Intertitres
Adresse postale: 30 avenue Pierre Mendès-France
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 1 217 760 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Source: OJS 2020/S 016-034523 (2020-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché concerne l'acquisition de titres restaurant pour le groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS de Lattes.
Le coordonnateur du groupement est la Commune de Lattes.
Il est entendu par titres restaurant, des titres sous format papier, non dématérialisés.
À titre indicatif, le nombre d'agents bénéficiaires de titres restaurant est évalué, pour l'année 2020, à :
— concernant la Commune de Lattes: 208 agents, ce qui représente environ 34 800 titres restaurant pour une année,
— concernant le CCAS de Lattes: 85 agents, ce qui représente environ 15 940 titres restaurant pour une année.
La valeur faciale des titres restaurant est actuellement de 6,00 EUR.
L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2020 (ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2020.
Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-21 đź“…
Date de publication: 2020-01-23 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 016-034523
Numéro JO-S: 16
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché concerne l'acquisition de titres restaurant pour le groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS de Lattes.
Le coordonnateur du groupement est la Commune de Lattes.
— concernant la Commune de Lattes: 208 agents, ce qui représente environ 34 800 titres restaurant pour une année,
— concernant le CCAS de Lattes: 85 agents, ce qui représente environ 15 940 titres restaurant pour une année.
— concernant la commune de Lattes: 208 agents, ce qui représente environ 34 800 titres restaurant pour une année,
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-20 đź“…
Nom: Natixis Intertitres
Adresse postale: 30 avenue Pierre Mendès-France
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 1 217 760 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Source: OJS 2020/S 016-034523 (2020-01-21)
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