Acquisition de titres restaurant pour la CDA Rochefort Océan, la ville de Rochefort et le CCAS

Communauté d'agglomération Rochefort Océan

Acquisition de titres restaurant pour la CDA Rochefort Océan, la ville de Rochefort et le CCAS Lot unique. Coordonnateur du groupement de commande: CDA Rochefort Océan.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Natixis Intertitres

Qui ?

• Communauté d'agglomération Rochefort Océan

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de courtage et services liés de titres et marchandises › Services de traitement d'opérations et services de compensation

Où ?

• Poitou-Charentes › Charente-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-08-20	Avis de marché
2019-11-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Numéro de référence: 1-19s0076
Brève description:

Acquisition de titres restaurant pour la CDA Rochefort Océan, la ville de Rochefort et le CCAS Lot unique. Coordonnateur du groupement de commande: CDA Rochefort Océan.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'Agglomération Rochefort Océan
Adresse postale: parc des Fourriers, 3 avenue Maurice Chupin, CS 50224
Code postal: 17304
Commune postale: Rochefort
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-rochefortocean.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@agglo-rochefortocean.fr 📧
Téléphone: +33 546821780 📞
Fax: +33 546997630 📠
URL des documents: http://www.agglo-rochefortocean.fr/l-institution/1124-marches-publics.html 🌏
URL pour la participation: http://www.agglo-rochefortocean.fr/l-institution/1124-marches-publics.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-20 📅
Date limite de soumission: 2019-09-20 📅
Date de publication: 2019-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 160-394748
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglo-rochefortocean.fr/l-institution/1124-marches-publics.html — précision: la durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an à compter du 1.1.2020. Les documents du DCE sont disponibles par voie électronique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de titres restaurant pour la CDA Rochefort Océan, la ville de Rochefort et le CCAS. Lot unique. Coordonnateur du groupement de commande: CDA Rochefort Océan.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de reconductions possibles: 3.

Durée de la période de reconduction: 1 an.

Durée maximale de validité: 4 ans.

Date limite de validité de l'affaire: 1.1.2024.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Rubrique F du Formulaire DC2.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Rubrique G du formulaire DC2 ou liste annexe.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de la prestation
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004176200010
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Rochefort
Adresse postale: 119 rue Pierre Loti, BP 60030
Code postal: 17301
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccas
Adresse postale: 29 rue Pujos
Code postal: 17300
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglo-rochefortocean.fr/l-institution/1124-marches-publics.html 🌏
Téléphone: +33 546826500 📞
Courrier électronique: marches.publics@ville-rochefort.fr 📧
Fax: +33 546826599 📠
Téléphone: +33 546823500 📞
Courrier électronique: ccas@ville-rochefort.fr 📧
URL des documents: http://www.agglo-rochefortocean.fr/l-institution/1124-marches-publics.html 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Rochefort Océan
Adresse postale: 3 avenue Maurice Chupin, parc des Fourriers, BP 50224
Commune postale: Rochefort Cedex
Téléphone: +33 516843518 📞
Adresse Internet: http://www.agglo-rochefortocean.fr/l-institution/1124-marches-publics.html 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 160-394748 (2019-08-20)

Avis d'attribution de marché (2019-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de titres restaurant pour la CDA Rochefort Océan, la ville de Rochefort et le CCAS, lot unique. Coordonnateur du groupement de commande: CDA Rochefort Océan.

Valeur totale du marché: 626 850 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Rochefort Océan
Adresse postale: Parc des Fourriers, 3 avenue Maurice Chupin, CS 50224

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-05 📅
Date de publication: 2019-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 216-530661
Se réfère à l'avis: 2019/S 160-394748
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires

Le contrat peut être consulté sur demande écrite adressée au service marchés publics (CARO — DCAJCP — 3 avenue Maurice Chupin — parc des Fourriers — BP 50224 — 17304 Rochefort Cedex) sous réserve du respect du secret des affaires.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-16 📅
Nom: Natixis Intertitres
Adresse postale: 5 avenue de la Liberté
Commune postale: Charenton-le-Pont
Code postal: 94220
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 626 850 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac, hôtel Gilbert
Source: OJS 2019/S 216-530661 (2019-11-05)

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