Acquisition de séjours de vacances enfance/ jeunesse
Mairie Villepinte
Le présent marché a pour objet l'acquisition de séjours de vacances, il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum passée en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-10 du code de la commande publique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-07-16. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Association Evasion 78
- • Association Regards
- • CEI
- • Les Chalets Saint-Hugues — La Gérentière
- • Mar I Muntanya
- • ODCVL, comptoir de projets éducatifs
- • Oeuvre universitaire du Loiret
- • SAS Zèbre & Co
- • Tootazimut
- • Tootazimut — UCPA Sport Loisirs
- • France › Ile-de-France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-06-12 | Avis de marché |
| 2020-01-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de colonies de vacances
Numéro de référence: 2019-A-42
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de colonies de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de colonies de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie Villepinte
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de la Mairie
Code postal: 93420
Commune postale: Villepinte
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-villepinte.fr 🌏
Courrier électronique: mpublics@ville-villepinte.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_KKzvbBGyUg 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_KKzvbBGyUg 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-12 📅
Date limite de soumission: 2019-07-16 📅
Date de publication: 2019-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 114-280025
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Lot 1: 5 000 EUR annuel minimum — 90 000 EUR annuel maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Séjours fixes ou itinérants en France métropolitaine 5-12 ans Enfance
Numéro du lot: 1
Brève description: Séjours fixes ou itinérants en France métropolitaine 5-12 ans Enfance.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires: Lot 1: 5 000 EUR annuel minimum — 90 000 EUR annuel maximum.
Intitulé du lot: Lot 2: séjours sport et langues à l'étranger
Numéro du lot: 2
Brève description: Séjours sport et langues à l'étranger.
Informations complémentaires: Lot 2: sans minimum — 40 000 EUR maximum annuel.
Intitulé du lot: Lot 3: séjours fixes ou itinérants en France et/ ou à l'étranger 12-17 ans Jeunesse
Numéro du lot: 3
Brève description: Séjours fixes ou itinérants en France et/ ou à l'étranger 12-17 ans Jeunesse.
Informations complémentaires: Lot 3: 5 000 EUR minimum annuel — 90 000 EUR maximum annuel.
Intitulé du lot: Lot 4: mini-séjours stages et festivals
Numéro du lot: 4
Brève description: Mini-séjours stages et festivals.
Informations complémentaires: Lot 4: sans minimum — 60 000 EUR maximum annuel.
Intitulé du lot: Lot 5: séjours à la Montagne
Numéro du lot: 5
Brève description: Séjours à la Montagne.
Informations complémentaires: Lot 5: sans minimum — 60 000 EUR maximum annuel.
Intitulé du lot: Lot 6: Week-End découverte France/ Europe
Numéro du lot: 6
Brève description: Week-End découverte France/ Europe.
Informations complémentaires: Lot 6: sans minimum — 25 000 EUR maximum annuel.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Cette date est à titre indicatif.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_KKzvbBGyUg 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_KKzvbBGyUg 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 114-280025 (2019-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de colonies de vacances
Numéro de référence: 2019-A-42
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'acquisition de séjours de vacances, il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum passée en application des articles L. 2125-1 1
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de colonies de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de colonies de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie Villepinte
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de la Mairie
Code postal: 93420
Commune postale: Villepinte
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-villepinte.fr 🌏
Courrier électronique: mpublics@ville-villepinte.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_KKzvbBGyUg 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_KKzvbBGyUg 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-12 📅
Date limite de soumission: 2019-07-16 📅
Date de publication: 2019-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 114-280025
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Lot 1: 5 000 EUR annuel minimum — 90 000 EUR annuel maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Séjours fixes ou itinérants en France métropolitaine 5-12 ans Enfance
Numéro du lot: 1
Brève description: Séjours fixes ou itinérants en France métropolitaine 5-12 ans Enfance.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Intitulé du lot: Lot 2: séjours sport et langues à l'étranger
Numéro du lot: 2
Brève description: Séjours sport et langues à l'étranger.
Informations complémentaires: Lot 2: sans minimum — 40 000 EUR maximum annuel.
Intitulé du lot: Lot 3: séjours fixes ou itinérants en France et/ ou à l'étranger 12-17 ans Jeunesse
Numéro du lot: 3
Brève description: Séjours fixes ou itinérants en France et/ ou à l'étranger 12-17 ans Jeunesse.
Informations complémentaires: Lot 3: 5 000 EUR minimum annuel — 90 000 EUR maximum annuel.
Intitulé du lot: Lot 4: mini-séjours stages et festivals
Numéro du lot: 4
Brève description: Mini-séjours stages et festivals.
Informations complémentaires: Lot 4: sans minimum — 60 000 EUR maximum annuel.
Intitulé du lot: Lot 5: séjours à la Montagne
Numéro du lot: 5
Brève description: Séjours à la Montagne.
Informations complémentaires: Lot 5: sans minimum — 60 000 EUR maximum annuel.
Intitulé du lot: Lot 6: Week-End découverte France/ Europe
Numéro du lot: 6
Brève description: Week-End découverte France/ Europe.
Informations complémentaires: Lot 6: sans minimum — 25 000 EUR maximum annuel.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail kbis de moins de 3 mois RIB ou RIP,
Afficher plus
— attestation fiscale, sociale de moins de 3 mois.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— l'attestation d'assurance et la déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
Afficher plus
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Cette date est à titre indicatif.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_KKzvbBGyUg 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_KKzvbBGyUg 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Il sera relancé à l'échéance de cette période, soit après 4 ans.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
Afficher plus
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 114-280025 (2019-06-12)
Avis d'attribution de marché (2020-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de séjours de vacances enfance/jeunesse.
Valeur totale du marché: 345 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: mpublics@ville-villepinte.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-20 📅
Date de publication: 2020-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 017-037239
Se réfère à l'avis: 2019/S 114-280025
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Lot 1: minimum 5 000,00 EUR HT, maximum 90 000,00 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Séjours fixes ou itinérants en France métropolitaine 5-12 ans enfance
Brève description:
Intitulé du lot: Séjours sport et langues à l'étranger
Brève description:
Intitulé du lot: Séjours fixes ou itinérants en France et/ ou à l'étranger 12-17 ans jeunesse
Brève description:
Intitulé du lot: Mini-séjours stages et festivals
Brève description:
Intitulé du lot: Séjours à la montagne
Brève description:
Intitulé du lot: Week-end découverte France/Europe
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1: note méthodologique détaillera la variété des activités proposées, la variété des séjours susceptibles d'être proposée (en thème, lieu et durée)
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2: l'hébergement et l'environnement des séjours, les moyens de transports proposés, le délai, la clarté et les précisions sur la fiche de proposition
Prix (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1: la note méthodologique détaillera la variété des activités proposées, la variété des séjours susceptibles d'être proposée (en thème, lieu et durée)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-05 📅
Nom: ODCVL, comptoir de projets éducatifs
Adresse postale: Parc d'activité de la Roche
Commune postale: Épinal
Code postal: 88007
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Nom: Œuvre universitaire du Loiret
Adresse postale: 2 rue des Deux Ponts, CS 30724
Commune postale: Orléans
Code postal: 45017
Nom: SAS Zèbre & Co
Adresse postale: 14 rue du Bas Taulet
Commune postale: Pélissanne
Code postal: 13668
Nom: Tootazimut
Adresse postale: 879 avenue de Dunkerque
Commune postale: Lomme
Code postal: 59160
Nom: Mar I Muntanya
Adresse postale: C/Carles Ribes 13, Buzon nº 1, 17255 Begur
Commune postale: Girona
Pays: Espagne 🇪🇸
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: Cei
Adresse postale: 1 rue Gozlin
Commune postale: Paris
Code postal: 75006
Nom: Association Regards
Adresse postale: 118 avenue Aristide Briand
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Nom: Tootazimut — UCPA Sport Loisirs
Adresse postale: 879 avenue Dunkerque
Parc d'activités de la Roche, BP 247
Commune postale: Pélissane
Adresse postale: C/Carles Ribes 13, 17255 Begur
Nom: Les Chalets Saint-Hugues — La Gérentière
Adresse postale: Lieu-dit La Gérentière
Commune postale: Saint-Pierre-de-Chartreuse
Code postal: 38380
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: Association Evasion 78
Adresse postale: 28 chemin du Moulin à Vent
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
90376
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
6
1
8
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/den/index.jsp 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Le tribunal administratif de Montreuil
Source: OJS 2020/S 017-037239 (2020-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de séjours de vacances enfance/jeunesse.
Valeur totale du marché: 345 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: mpublics@ville-villepinte.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-20 📅
Date de publication: 2020-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 017-037239
Se réfère à l'avis: 2019/S 114-280025
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Lot 1: minimum 5 000,00 EUR HT, maximum 90 000,00 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Séjours fixes ou itinérants en France métropolitaine 5-12 ans enfance
Brève description:
Séjour culturel, ludique et/ou sportif, fixe ou itinérant, pour des enfants à partir de 5 ans et jusqu'à 12 ans (CM2).
Informations complémentaires: Lot 1: minimum 5 000,00 EUR HT, maximum 90 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Séjours sport et langues à l'étranger
Brève description:
Séjour linguistique en Angleterre et/ou en Espagne et/ou en Allemagne pour des jeunes scolarisés de la 5
Informations complémentaires: Lot 2: sans minimum, maximum 40 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Séjours fixes ou itinérants en France et/ ou à l'étranger 12-17 ans jeunesse
Brève description:
Séjours culturels et/ou sportifs, fixes ou itinérants, en Europe uniquement, pour des jeunes de 12 (6
Informations complémentaires: Lot 3: minimum 5 000,00 EUR, maximum 90 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Mini-séjours stages et festivals
Brève description:
Le prestataire devra proposer des minis-séjours, identiques ou non, pour toutes les dates avec des propositions d'activités: stages sportifs, culturels, festivals avec des ateliers culturels (BD, comédie musicale, hip-hop…).
Informations complémentaires: Lot 4: sans minimum, maximum 60 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Séjours à la montagne
Brève description:
Séjours à la montagne en France dans les Alpes ou les Pyrénées adressés aux jeunes âgés de 12 à 14 et 15 à 17 ans.
Informations complémentaires: Lot 5: sans minimum, maximum 60 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Week-end découverte France/Europe
Brève description:
Les week-ends devront répondre à la thématique adoptée dans chaque marché subséquent.
Informations complémentaires: Lot 6: sans minimum, maximum 25 000,00 EUR HT.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1: note méthodologique détaillera la variété des activités proposées, la variété des séjours susceptibles d'être proposée (en thème, lieu et durée)
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2: l'hébergement et l'environnement des séjours, les moyens de transports proposés, le délai, la clarté et les précisions sur la fiche de proposition
Prix (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1: la note méthodologique détaillera la variété des activités proposées, la variété des séjours susceptibles d'être proposée (en thème, lieu et durée)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-05 📅
Nom: ODCVL, comptoir de projets éducatifs
Adresse postale: Parc d'activité de la Roche
Commune postale: Épinal
Code postal: 88007
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Nom: Œuvre universitaire du Loiret
Adresse postale: 2 rue des Deux Ponts, CS 30724
Commune postale: Orléans
Code postal: 45017
Nom: SAS Zèbre & Co
Adresse postale: 14 rue du Bas Taulet
Commune postale: Pélissanne
Code postal: 13668
Nom: Tootazimut
Adresse postale: 879 avenue de Dunkerque
Commune postale: Lomme
Code postal: 59160
Nom: Mar I Muntanya
Adresse postale: C/Carles Ribes 13, Buzon nº 1, 17255 Begur
Commune postale: Girona
Pays: Espagne 🇪🇸
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: Cei
Adresse postale: 1 rue Gozlin
Commune postale: Paris
Code postal: 75006
Nom: Association Regards
Adresse postale: 118 avenue Aristide Briand
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Nom: Tootazimut — UCPA Sport Loisirs
Adresse postale: 879 avenue Dunkerque
Parc d'activités de la Roche, BP 247
Commune postale: Pélissane
Adresse postale: C/Carles Ribes 13, 17255 Begur
Nom: Les Chalets Saint-Hugues — La Gérentière
Adresse postale: Lieu-dit La Gérentière
Commune postale: Saint-Pierre-de-Chartreuse
Code postal: 38380
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: Association Evasion 78
Adresse postale: 28 chemin du Moulin à Vent
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
90376
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
6
1
8
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/den/index.jsp 🌏
Référence
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum passé en procédure d'appel d'offre ouvert. Il s'agit d'un marché multi-attributaire d'une durée de 1 an reconductible 3 fois. La durée maximale du contrat est de 4 ans.
Le lot 6: week-end découverte France/Europe a été déclaré infructueux.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Le tribunal administratif de Montreuil
Source: OJS 2020/S 017-037239 (2020-01-20)
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