Le présent marché a pour objet l'acquisition de séjours de vacances, il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum passée en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-10 du code de la commande publique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-16.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de séjours de vacances enfance/ jeunesse
2019-A-42
Produits/services: Services de colonies de vacances📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'acquisition de séjours de vacances, il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum passée en application des articles...”
Brève description
Le présent marché a pour objet l'acquisition de séjours de vacances, il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum passée en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-10 du code de la commande publique
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjours fixes ou itinérants en France métropolitaine 5-12 ans Enfance
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de colonies de vacances📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché: Séjours fixes ou itinérants en France métropolitaine 5-12 ans Enfance.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires: Lot 1: 5 000 EUR annuel minimum — 90 000 EUR annuel maximum.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: séjours sport et langues à l'étranger
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Séjours sport et langues à l'étranger.
Informations complémentaires: Lot 2: sans minimum — 40 000 EUR maximum annuel.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 3: séjours fixes ou itinérants en France et/ ou à l'étranger 12-17 ans Jeunesse” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Séjours fixes ou itinérants en France et/ ou à l'étranger 12-17 ans Jeunesse.
Informations complémentaires: Lot 3: 5 000 EUR minimum annuel — 90 000 EUR maximum annuel.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: mini-séjours stages et festivals
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Mini-séjours stages et festivals.
Informations complémentaires: Lot 4: sans minimum — 60 000 EUR maximum annuel.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5: séjours à la Montagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Séjours à la Montagne.
Informations complémentaires: Lot 5: sans minimum — 60 000 EUR maximum annuel.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6: Week-End découverte France/ Europe
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Week-End découverte France/ Europe.
Informations complémentaires: Lot 6: sans minimum — 25 000 EUR maximum annuel.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas...”
Liste et brève description des conditions
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail kbis de moins de 3 mois RIB ou RIP,
— attestation fiscale, sociale de moins de 3 mois.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— l'attestation d'assurance et la déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-16
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cette date est à titre indicatif.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Il sera relancé à l'échéance de cette période, soit après 4 ans.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 114-280025 (2019-06-12)
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de séjours de vacances enfance/jeunesse
2019-A-42
Brève description: Acquisition de séjours de vacances enfance/jeunesse.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 345 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Séjours fixes ou itinérants en France métropolitaine 5-12 ans enfance
Description
Description du marché:
“Séjour culturel, ludique et/ou sportif, fixe ou itinérant, pour des enfants à partir de 5 ans et jusqu'à 12 ans (CM2).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 1: note méthodologique détaillera la variété des activités proposées, la variété des séjours susceptibles d'être proposée (en thème, lieu et durée)”
Critère de qualité (nom)
Sous-critère 1: note méthodologique détaillera la variété des activités proposées, la variété des séjours susceptibles d'être proposée (en thème, lieu et durée)
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 2: l'hébergement et l'environnement des séjours, les moyens de transports proposés, le délai, la clarté et les précisions sur la fiche de proposition”
Critère de qualité (nom)
Sous-critère 2: l'hébergement et l'environnement des séjours, les moyens de transports proposés, le délai, la clarté et les précisions sur la fiche de proposition
Afficher plus
Prix (pondération): 40 %
Description
Informations complémentaires: Lot 1: minimum 5 000,00 EUR HT, maximum 90 000,00 EUR HT.
Champ d'application du marché
Titre: Séjours sport et langues à l'étranger
Description
Description du marché:
“Séjour linguistique en Angleterre et/ou en Espagne et/ou en Allemagne pour des jeunes scolarisés de la 5 à la terminale de moins de 18 ans.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 1: la note méthodologique détaillera la variété des activités proposées, la variété des séjours susceptibles d'être proposée (en thème, lieu et durée)”
Critère de qualité (nom)
Sous-critère 1: la note méthodologique détaillera la variété des activités proposées, la variété des séjours susceptibles d'être proposée (en thème, lieu et durée)
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Lot 2: sans minimum, maximum 40 000,00 EUR HT.
Champ d'application du marché
Titre: Séjours fixes ou itinérants en France et/ ou à l'étranger 12-17 ans jeunesse
Description
Description du marché:
“Séjours culturels et/ou sportifs, fixes ou itinérants, en Europe uniquement, pour des jeunes de 12 (6) à 17 ans. 2 séjours étrangers différents sont proposés.”
Informations complémentaires: Lot 3: minimum 5 000,00 EUR, maximum 90 000,00 EUR HT.
Champ d'application du marché
Titre: Mini-séjours stages et festivals
Description
Description du marché:
“Le prestataire devra proposer des minis-séjours, identiques ou non, pour toutes les dates avec des propositions d'activités: stages sportifs, culturels,...”
Description du marché
Le prestataire devra proposer des minis-séjours, identiques ou non, pour toutes les dates avec des propositions d'activités: stages sportifs, culturels, festivals avec des ateliers culturels (BD, comédie musicale, hip-hop…).
Afficher plus
Informations complémentaires: Lot 4: sans minimum, maximum 60 000,00 EUR HT.
Champ d'application du marché
Titre: Séjours à la montagne
Description
Description du marché:
“Séjours à la montagne en France dans les Alpes ou les Pyrénées adressés aux jeunes âgés de 12 à 14 et 15 à 17 ans.”
Informations complémentaires: Lot 5: sans minimum, maximum 60 000,00 EUR HT.
Champ d'application du marché
Titre: Week-end découverte France/Europe
Description
Description du marché:
“Les week-ends devront répondre à la thématique adoptée dans chaque marché subséquent.”
Informations complémentaires: Lot 6: sans minimum, maximum 25 000,00 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 114-280025
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-A-42
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Séjours fixes ou itinérants en France métropolitaine 5-12 ans enfance
Date de conclusion du contrat: 2019-12-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: ODCVL, comptoir de projets éducatifs
Adresse postale: Parc d'activité de la Roche
Commune postale: Épinal
Code postal: 88007
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Œuvre universitaire du Loiret
Adresse postale: 2 rue des Deux Ponts, CS 30724
Commune postale: Orléans
Code postal: 45017
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Zèbre & Co
Adresse postale: 14 rue du Bas Taulet
Commune postale: Pélissanne
Code postal: 13668
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Tootazimut
Adresse postale: 879 avenue de Dunkerque
Commune postale: Lomme
Code postal: 59160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Séjours sport et langues à l'étranger
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Mar I Muntanya
Adresse postale: C/Carles Ribes 13, Buzon nº 1, 17255 Begur
Commune postale: Girona
Pays: Espagne 🇪🇸
Région: España 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Cei
Adresse postale: 1 rue Gozlin
Commune postale: Paris
Code postal: 75006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Association Regards
Adresse postale: 118 avenue Aristide Briand
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Séjours fixes ou itinérants en France et/ ou à l'étranger 12-17 ans jeunesse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Tootazimut — UCPA Sport Loisirs
Adresse postale: 879 avenue Dunkerque
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
9️⃣ Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Parc d'activités de la Roche, BP 247
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
1️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Commune postale: Pélissane
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
1️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Adresse postale: C/Carles Ribes 13, 17255 Begur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
1️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Mini-séjours stages et festivals
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Chalets Saint-Hugues — La Gérentière
Adresse postale: Lieu-dit La Gérentière
Commune postale: Saint-Pierre-de-Chartreuse
Code postal: 38380
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Séjours à la montagne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
1️⃣5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Association Evasion 78
Adresse postale: 28 chemin du Moulin à Vent
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
1️⃣6️⃣ Nom et adresse du contractant
Code postal: 90376
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
1️⃣7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
1️⃣8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Week-end découverte France/Europe
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum passé en procédure d'appel d'offre ouvert. Il s'agit d'un marché multi-attributaire d'une durée de 1 an...”
Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum passé en procédure d'appel d'offre ouvert. Il s'agit d'un marché multi-attributaire d'une durée de 1 an reconductible 3 fois. La durée maximale du contrat est de 4 ans.
Le lot 6: week-end découverte France/Europe a été déclaré infructueux.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Le tribunal administratif de Montreuil
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 017-037239 (2020-01-20)