Acquisition de pièces d'origine ou de qualité équivalente avec prestation associée pour la réparation et l'entretien des véhicules, engins, matériels, équipements routiers du CD de la Savoie

Département de la Savoie

Acquisition de pièces d'origine ou de qualité équivalente.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-27. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-05-22 Avis de marché
2019-12-10 Avis d'attribution de marché
2020-02-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Numéro de référence: 19aa029
Brève description: Acquisition de pièces d'origine ou de qualité équivalente.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Pièces pour excavateurs 📦
Pièces pour machines agricoles 📦
Appareils émetteurs de radiotéléphonie, de radiotélégraphie, de radiodiffusion et de télévision 📦
Machines de comptage des véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Savoie
Adresse postale: Château des Ducs de Savoie, CS 31802
Code postal: 73018
Commune postale: Chambéry
Contact
Adresse Internet: http://www.savoie.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 479967373 📞
URL des documents: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-22 📅
Date limite de soumission: 2019-06-27 📅
Date de publication: 2019-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 101-243929
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 974 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Véhicules industriels > à 3,5 t de marque Renault
Numéro du lot: 1
Brève description: Véhicules industriels > à 3,5 t de marque Renault.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Véhicules de marque Iveco > à 3,5 t
Numéro du lot: 2
Brève description: Véhicules de marque Iveco > à 3,5 t.
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Véhicules de marque Renault < à 3,5 t
Numéro du lot: 3
Brève description: Véhicules de marque Renault < à 3,5 t.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Engin de travaux publics de marque Case
Numéro du lot: 4
Brève description: Engin de travaux publics de marque Case.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Outils de fauchage et d'élagage de marque Rousseau
Numéro du lot: 5
Brève description: Outils de fauchage et d'élagage de marque Rousseau.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Outils de fauchage de marque Noremat
Numéro du lot: 6
Brève description: Outils de fauchage de marque Noremat.
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Outils de fauchage de marque SMA
Numéro du lot: 7
Brève description: Outils de fauchage de marque SMA.
Intitulé du lot: Outils de chargement de marque Faucheux
Numéro du lot: 8
Brève description: Outils de chargement de marque Faucheux.
Intitulé du lot: Tracteur agricole de marque Valtra
Numéro du lot: 9
Brève description: Tracteur agricole de marque Valtra.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Engin de travaux publics de marque Tackeuchi
Numéro du lot: 10
Brève description: Engin de travaux publics de marque Tackeuchi.
Intitulé du lot: Engin de travaux publics de marque Volvo
Numéro du lot: 11
Brève description: Engin de travaux publics de marque Volvo.
Intitulé du lot: Engin de travaux publics de marque New-Holland
Numéro du lot: 12
Brève description: Engin de travaux publics de marque New-Holland.
Intitulé du lot: Poste de radio téléphone de marque Motorola
Numéro du lot: 13
Brève description: Poste de radio téléphone de marque Motorola.
Intitulé du lot: Matériel de comptage routier de marque Sferiel
Numéro du lot: 14
Brève description: Matériel de comptage routier de marque Sferiel.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix ajustables semestriellement. Avance de 15,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres du département. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22730001900014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
URL des documents: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.savoie.fr/marches-publics — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 19AA029.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 101-243929 (2019-05-22)
Avis d'attribution de marché (2019-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 375464.05 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-10 📅
Date de publication: 2019-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 240-588840
Se réfère à l'avis: 2019/S 101-243929
Numéro JO-S: 240

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-06 📅
Nom: Decarre Savoie
Adresse postale: 340 rue du Terraillet
Commune postale: Saint-Baldoph
Code postal: 73190
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 129948.86 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-12-07 📅
Nom: Duverney Savoie Automobiles
Adresse postale: 125 chemin des Glières
Commune postale: Saint-Alban-Leysse
Code postal: 73230
Valeur totale du marché: 94661.79 EUR 💰
Nom: Griset Matériel
Adresse postale: 15 avenue des Fusillés
Commune postale: Montmélian
Code postal: 73800
Valeur totale du marché: 69508.40 EUR 💰
Nom: Europe Service
Adresse postale: Parc d'activités de Tronquières, avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 47776.65 EUR 💰
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 18647.86 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-12-09 📅
Nom: Sepamac
Adresse postale: ZI, 15 rue Jules Berthonneau
Commune postale: Villebarou
Code postal: 41000
Pays: Loir-et-Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 8363.64 EUR 💰
Nom: SAS Payant
Adresse postale: 45 route de Savoie
Commune postale: Domène
Code postal: 38420
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 3686.69 EUR 💰
2870.16 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
2

Référence
Informations complémentaires
Le lot 2 a été attribué à Decarre Savoie, pour un montant indicatif de 129 948,86 EUR HT. Le lot 3 a été attribué à Duverney Savoie Automobiles, pour un montant indicatif de 94 661,79 EUR HT. Le lot 4 a été attribué à Griset Matériel, pour un montant indicatif de 69 508,40 EUR HT. Le lot 5 a été attribué à Europe Service, pour un montant indicatif de 47 776,65 EUR HT. Le lot 6 a été attribué à Noremat, pour un montant indicatif de 18 647,86 EUR HT. Le lot 7 a été attribué à Sepamac, pour un montant indicatif de 8 363,64 EUR HT. Le lot 11 a été attribué à SAS Payant, pour un montant indicatif de 3 686,69 EUR HT. Le lot 12 a été attribué à Griset Matériel, pour un montant indicatif de 2 870,16 EUR HT.
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Source: OJS 2019/S 240-588840 (2019-12-10)
Avis d'attribution de marché (2020-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 19aa029/1
Brève description:
Lot 1: véhicules industriels > à 3,5 t de marque Renault. Lot 8: outils de chargement de marque Faucheux. Lot 9: tracteur agricole de marque Valtra. Lot 10: engin de travaux publics de marque Tackeuchi.
Valeur totale du marché: 299539.87 EUR 💰

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: château des Ducs de Savoie, CS 31802

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-21 📅
Date de publication: 2020-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 039-092152
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Le lot 1 a été attribué pour un montant indicatif de 268 588,05 EUR HT. Le lot 8 a été attribué pour un montant indicatif de 4 582,43 EUR HT. Le lot 9 a été attribué pour un montant indicatif de 22 931,24 EUR HT. Le lot 10 a été attribué pour un montant indicatif de 3 438,15 EUR HT. Ces 4 lots avaient été déclarés infructueux et relancés en procédure avec négociation. Ces contrats sont consultables sur demande écrite à l'adresse suivante: Département de la Savoie — pôle aménagement du Département — l'adret — 1 rue des Cévennes — CS 40850 — 73008 Chambéry.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot 1: véhicules industriels > à 3,5 t de marque Renault.
Lot 8: outils de chargement de marque Faucheux.
Lot 9: tracteur agricole de marque Valtra.
Lot 10: engin de travaux publics de marque Tackeuchi.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-06 📅
Nom: Trucks Solutions Chambéry
Adresse postale: 330 rue de la Prairie
Commune postale: Voglans
Code postal: 73420
Valeur totale du marché: 268588.05 EUR 💰
Nom: SMA Faucheux
Adresse postale: 40 avenue Auguste Wissel
Commune postale: Neuville-sur-Saone
Code postal: 69250
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 4582.43 EUR 💰
Nom: Serge Monod Equipement
Adresse postale: 541 route de Chambéry
Commune postale: Francin
Valeur totale du marché: 22931.24 EUR 💰
3438.15 EUR 💰
Source: OJS 2020/S 039-092152 (2020-02-21)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Savoie
Fournisseurs:
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Produits/services:
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