Acquisition de pièces d'origine ou de qualité équivalente avec prestation associée pour la réparation et l'entretien des véhicules, engins, matériels, équipements routiers du CD de la Savoie
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de pièces d'origine ou de qualité équivalente avec prestation associée pour la réparation et l'entretien des véhicules, engins, matériels,...”
Titre
Acquisition de pièces d'origine ou de qualité équivalente avec prestation associée pour la réparation et l'entretien des véhicules, engins, matériels, équipements routiers du CD de la Savoie
19aa029
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules industriels > à 3,5 t de marque Renault
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Description du marché: Véhicules industriels > à 3,5 t de marque Renault.
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de marque Iveco > à 3,5 t
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Véhicules de marque Iveco > à 3,5 t.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de marque Renault < à 3,5 t
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Description du marché: Véhicules de marque Renault < à 3,5 t.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Engin de travaux publics de marque Case
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour excavateurs📦
Description du marché: Engin de travaux publics de marque Case.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Outils de fauchage et d'élagage de marque Rousseau
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles📦
Description du marché: Outils de fauchage et d'élagage de marque Rousseau.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Outils de fauchage de marque Noremat
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Outils de fauchage de marque Noremat.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Outils de fauchage de marque SMA
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Outils de fauchage de marque SMA.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Outils de chargement de marque Faucheux
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Outils de chargement de marque Faucheux.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tracteur agricole de marque Valtra
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Tracteur agricole de marque Valtra.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Engin de travaux publics de marque Tackeuchi
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Engin de travaux publics de marque Tackeuchi.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Engin de travaux publics de marque Volvo
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Engin de travaux publics de marque Volvo.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Engin de travaux publics de marque New-Holland
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Engin de travaux publics de marque New-Holland.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel de comptage routier de marque Sferiel
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Machines de comptage des véhicules📦
Description du marché: Matériel de comptage routier de marque Sferiel.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix ajustables semestriellement. Avance de 15,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres du département. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-27
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.savoie.fr/marches-publics — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 19AA029.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2019/S 101-243929 (2019-05-22)
Avis d'attribution de marché (2019-12-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 375464.05 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 101-243929
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Véhicules industriels > à 3,5 t de marque Renault
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Véhicules de marque Iveco > à 3,5 t
Date de conclusion du contrat: 2019-12-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Decarre Savoie
Adresse postale: 340 rue du Terraillet
Commune postale: Saint-Baldoph
Code postal: 73190
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 129948.86 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Véhicules de marque Renault < à 3,5 t
Date de conclusion du contrat: 2019-12-07 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Duverney Savoie Automobiles
Adresse postale: 125 chemin des Glières
Commune postale: Saint-Alban-Leysse
Code postal: 73230
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 94661.79 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Engin de travaux publics de marque Case
Nom et adresse du contractant
Nom: Griset Matériel
Adresse postale: 15 avenue des Fusillés
Commune postale: Montmélian
Code postal: 73800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 69508.40 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Outils de fauchage et d'élagage de marque Rousseau
Nom et adresse du contractant
Nom: Europe Service
Adresse postale: Parc d'activités de Tronquières, avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Région: Cantal🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 47776.65 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Outils de fauchage de marque Noremat
Nom et adresse du contractant
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18647.86 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Outils de fauchage de marque SMA
Date de conclusion du contrat: 2019-12-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sepamac
Adresse postale: ZI, 15 rue Jules Berthonneau
Commune postale: Villebarou
Code postal: 41000
Région: Loir-et-Cher🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8363.64 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Outils de chargement de marque Faucheux
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Tracteur agricole de marque Valtra
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Engin de travaux publics de marque Tackeuchi
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Engin de travaux publics de marque Volvo
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Payant
Adresse postale: 45 route de Savoie
Commune postale: Domène
Code postal: 38420
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3686.69 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Engin de travaux publics de marque New-Holland
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2870.16 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Poste de radio téléphone de marque Motorola
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Matériel de comptage routier de marque Sferiel
“Le lot 2 a été attribué à Decarre Savoie, pour un montant indicatif de 129 948,86 EUR HT. Le lot 3 a été attribué à Duverney Savoie Automobiles, pour un...”
Le lot 2 a été attribué à Decarre Savoie, pour un montant indicatif de 129 948,86 EUR HT. Le lot 3 a été attribué à Duverney Savoie Automobiles, pour un montant indicatif de 94 661,79 EUR HT. Le lot 4 a été attribué à Griset Matériel, pour un montant indicatif de 69 508,40 EUR HT. Le lot 5 a été attribué à Europe Service, pour un montant indicatif de 47 776,65 EUR HT. Le lot 6 a été attribué à Noremat, pour un montant indicatif de 18 647,86 EUR HT. Le lot 7 a été attribué à Sepamac, pour un montant indicatif de 8 363,64 EUR HT. Le lot 11 a été attribué à SAS Payant, pour un montant indicatif de 3 686,69 EUR HT. Le lot 12 a été attribué à Griset Matériel, pour un montant indicatif de 2 870,16 EUR HT.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 240-588840 (2019-12-10)
Avis d'attribution de marché (2020-02-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: château des Ducs de Savoie, CS 31802
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de pièces d'origine ou de qualité équivalente avec prestation associée pour la réparation et l'entretien des véhicules, engins, matériels,...”
Titre
Acquisition de pièces d'origine ou de qualité équivalente avec prestation associée pour la réparation et l'entretien des véhicules, engins, matériels, équipements routiers du CD de la Savoie
19aa029/1
Afficher plus
Brève description:
“Lot 1: véhicules industriels > à 3,5 t de marque Renault.
Lot 8: outils de chargement de marque Faucheux.
Lot 9: tracteur agricole de marque Valtra.
Lot 10:...”
Brève description
Lot 1: véhicules industriels > à 3,5 t de marque Renault.
Lot 8: outils de chargement de marque Faucheux.
Lot 9: tracteur agricole de marque Valtra.
Lot 10: engin de travaux publics de marque Tackeuchi.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 299539.87 💰
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-06 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Trucks Solutions Chambéry
Adresse postale: 330 rue de la Prairie
Commune postale: Voglans
Code postal: 73420
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 268588.05 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: SMA Faucheux
Adresse postale: 40 avenue Auguste Wissel
Commune postale: Neuville-sur-Saone
Code postal: 69250
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4582.43 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Serge Monod Equipement
Adresse postale: 541 route de Chambéry
Commune postale: Francin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22931.24 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3438.15 💰
“Le lot 1 a été attribué pour un montant indicatif de 268 588,05 EUR HT. Le lot 8 a été attribué pour un montant indicatif de 4 582,43 EUR HT. Le lot 9 a été...”
Le lot 1 a été attribué pour un montant indicatif de 268 588,05 EUR HT. Le lot 8 a été attribué pour un montant indicatif de 4 582,43 EUR HT. Le lot 9 a été attribué pour un montant indicatif de 22 931,24 EUR HT. Le lot 10 a été attribué pour un montant indicatif de 3 438,15 EUR HT. Ces 4 lots avaient été déclarés infructueux et relancés en procédure avec négociation. Ces contrats sont consultables sur demande écrite à l'adresse suivante: Département de la Savoie — pôle aménagement du Département — l'adret — 1 rue des Cévennes — CS 40850 — 73008 Chambéry.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 039-092152 (2020-02-21)