Appel d'offres ouvert — articles R. 2424-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: acquisition de mobilier scolaire: lot nº 1: mobilier scolaire maternelle et élémentaire — lot nº 2: tableaux et panneaux d'affichage — lot nº 3: mobilier de réfectoire et de cantine — lot nº 5: mobilier de bibliothèque centre de documentation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-17.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de mobilier scolaire
Produits/services: Mobilier scolaire📦
Brève description:
“Appel d'offres ouvert — articles R. 2424-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: acquisition de mobilier scolaire: lot...”
Brève description
Appel d'offres ouvert — articles R. 2424-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: acquisition de mobilier scolaire: lot nº 1: mobilier scolaire maternelle et élémentaire — lot nº 2: tableaux et panneaux d'affichage — lot nº 3: mobilier de réfectoire et de cantine — lot nº 5: mobilier de bibliothèque centre de documentation.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire maternelle et élémentaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier scolaire📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice.
Description du marché:
“Accord-cadre à bon de commande mini: 45 000,00 EUR, maxi: 250 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la...”
Description du marché
Accord-cadre à bon de commande mini: 45 000,00 EUR, maxi: 250 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tableaux et panneaux d'affichage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bon de commande mini: 25 000,00 EUR, maxi: 150 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la...”
Description du marché
Accord-cadre à bon de commande mini: 25 000,00 EUR, maxi: 150 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier annexe
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bureau📦
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 15 000,00 EUR, maxi: 60 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: 15 000,00 EUR, maxi: 60 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de réfectoire et de cantine
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier et agencement de cuisine📦
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 10 000,00 EUR, maxi: 50 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: 10 000,00 EUR, maxi: 50 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bibliothèque centre de documentation
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier📦
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-17
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-18
09:00 📅
“1) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org adresse...”
1) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org adresse internet: http://www.e-marches06.fr
2) le présent marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si le présent marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement;
3) conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
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Source: OJS 2019/S 138-339347 (2019-07-16)
Avis d'attribution de marché (2020-03-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Appel d'offres ouvert — articles R. 2424-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: acquisition de mobilier scolaire:
— lot...”
Brève description
Appel d'offres ouvert — articles R. 2424-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: acquisition de mobilier scolaire:
— lot n1: mobilier scolaire maternelle et élémentaire,
— lot n2: tableaux et panneaux d'affichage,
— lot n3: mobilier de réfectoire et de cantine,
— lot n5: mobilier de bibliothèque centre de documentation.
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Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 25733
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 110807
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bon de commande min.: 45 000,00 EUR, max.: 250 000,00 EUR. En valeur en euros (HT). Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la...”
Description du marché
Accord-cadre à bon de commande min.: 45 000,00 EUR, max.: 250 000,00 EUR. En valeur en euros (HT). Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus,dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bon de commande min.: 25 000,00 EUR, max.: 150 000,00 EUR. En valeur en euros (HT). Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la...”
Description du marché
Accord-cadre à bon de commande min.: 25 000,00 EUR, max.: 150 000,00 EUR. En valeur en euros (HT). Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus,dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande min.: 15 000,00 EUR max.: 60 000,00 EUR. En valeur en euros (HT). Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande min.: 15 000,00 EUR max.: 60 000,00 EUR. En valeur en euros (HT). Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat.
Afficher plus
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande min.: 10 000,00 EUR, max.: 50 000,00 EUR. En valeur en euros (HT). Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande min.: 10 000,00 EUR, max.: 50 000,00 EUR. En valeur en euros (HT). Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les performances en matère de protection de l'environnement
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande min.: 10 000,00 EUR max.: 50 000,00 EUR. En valeur en euros (HT). Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande min.: 10 000,00 EUR max.: 50 000,00 EUR. En valeur en euros (HT). Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 138-339347
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Mobilier scolaire maternelle et élémentaire
Date de conclusion du contrat: 2020-02-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Dpc
Adresse postale: 1 rue Pierre et Marie Curie ZA de Riparfond
Commune postale: Bressuire
Code postal: 79300
Pays: France 🇫🇷
Région: Deux-Sèvres🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 807 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Tableaux et panneaux d'affichage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Manuttan collectivités
Adresse postale: 143 bd Ampère, CS 90000 Chauray
Commune postale: Niort Cedex
Code postal: 79074
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 313 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Mobilier annexe
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Manuttan
Adresse postale: 143 bd Ampere, CS 90000 Chauray
Commune postale: Niort
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 507 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Mobilier de réfectoire et de cantine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 207 850 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Mobilier de bibliothèque centre de documentation
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 733 💰
“Lot 1: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel de 110 807,02 EUR HT. Date de conclusion du contrat 20.2.2020.
Lot 2: le candidat retenu a...”
Lot 1: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel de 110 807,02 EUR HT. Date de conclusion du contrat 20.2.2020.
Lot 2: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel de 28 313,79 EUR HT. Date de conclusion du contrat 20.2.2020.
Lot 3: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel de 28 507,38 EUR HT. Date de conclusion du contrat 20.2.2020.
Lot 4: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel de 27 850,54 EUR HT. Date de conclusion du contrat 20.2.2020.
Lot 5: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel de 25 733,20 EUR HT. Date de conclusion du contrat 20.2.2020.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 26.2.2020 pour les lots 1 à 5 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04 — 4 étage, tél. +33 497134470. Fax: +33 497132919. Courrier électronique: noura.fabre@nicecotedazur.org
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 054-128184 (2020-03-12)