Acquisition de matériels de sports
Ville d'Antibes Juan-les-Pins
Acquisition de matériels de sports. Ce marché est divisé en 2 lots: lot 1: acquisition et pose de matériels de sport et accessoires pédagogiques pour la pratique des sports individuels et collectifs autres que ceux liés aux activités aquatiques et natatoires, lot 2: acquisition de matériels et accessoires pédagogiques liés aux activités aquatiques et natatoires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-07-18 | Avis de marché |
| 2020-01-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Numéro de référence: 19F095_19F096
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦
Code CPV supplémentaire: Articles et équipements de sport 📦
Équipements de sports nautiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Antibes Juan-les-Pins
Adresse postale: Direction de la commande publique — Bâtiment «Orange bleu», 4e étage, 11 boulevard Chancel, BP 2205
Code postal: 06606
Commune postale: Antibes Cedex
Contact
Adresse Internet: https://antibes-juanlespins.com 🌏
Courrier électronique: commandepub-gestadm@ville-antibes.fr 📧
Téléphone: +33 492905287 📞
URL des documents: https://e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-18 📅
Date limite de soumission: 2019-09-16 📅
Date de publication: 2019-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 140-344112
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Acquisition et pose de matériels de sport et accessoires pédagogiques pour la pratique des sports individuels et collectifs autres que ceux liés aux activités aquatiques et natatoires
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: Antibes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:45
Lieu: Direction de la commande publique à Antibes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Modalités d'organisation
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://e-marches06.fr 🌏
URL des documents: https://e-marches06.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 48997860 📞
Adresse Internet: http://www.alpes-maritimes.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Justice/Tribunal-administratif-de-Nice 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Source: OJS 2019/S 140-344112 (2019-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Numéro de référence: 19F095_19F096
Brève description:
Acquisition de matériels de sports. Ce marché est divisé en 2 lots: lot 1: acquisition et pose de matériels de sport et accessoires pédagogiques pour la pratique des sports individuels et collectifs autres que ceux liés aux activités aquatiques et natatoires, lot 2: acquisition de matériels et accessoires pédagogiques liés aux activités aquatiques et natatoires.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦
Code CPV supplémentaire: Articles et équipements de sport 📦
Équipements de sports nautiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Antibes Juan-les-Pins
Adresse postale: Direction de la commande publique — Bâtiment «Orange bleu», 4e étage, 11 boulevard Chancel, BP 2205
Code postal: 06606
Commune postale: Antibes Cedex
Contact
Adresse Internet: https://antibes-juanlespins.com 🌏
Courrier électronique: commandepub-gestadm@ville-antibes.fr 📧
Téléphone: +33 492905287 📞
URL des documents: https://e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-18 📅
Date limite de soumission: 2019-09-16 📅
Date de publication: 2019-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 140-344112
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Montant minimum annuel: 30 000,00 EUR (HT). Montant maximum annuel: 120 000,00 EUR (HT).
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Acquisition et pose de matériels de sport et accessoires pédagogiques pour la pratique des sports individuels et collectifs autres que ceux liés aux activités aquatiques et natatoires
Numéro du lot: 1
Brève description:
Acquisition et pose de matériels de sport et accessoires pédagogiques pour la pratique des sports individuels et collectifs autres que ceux liés aux activités aquatiques et natatoires.
Durée de l'accord: 36 mois Description des renouvellements:
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2022.
Informations complémentaires:
Montant minimum annuel: 30 000,00 EUR (HT). Montant maximum annuel: 120 000,00 EUR (HT).
Intitulé du lot: Acquisition de matériels et accessoires pédagogiques liés aux activités aquatiques et natatoires
Numéro du lot: 2
Brève description:
Acquisition de matériels et accessoires pédagogiques liés aux activités aquatiques et natatoires.
Informations complémentaires:
Montant minimum annuel: 2 000,00 EUR (HT). Montant maximum annuel: 50 000,00 EUR (HT).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Antibes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission de la candidature sous la forme des formulaires DC1 et DC2 mais accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La version électronique du DUME est disponible gratuitement via le portail web DUME disponible sur Chorus Pro à l'adresse suivante: https://chorus-pro.gouv.fr/cpp/utilisateur?execution=e1s1 Présentation sous forme de DC1 et DC2: les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:
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— la lettre de candidature (DC1),
— déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, conformément à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des fournitures équivalentes à celles objet du présent marché au cours des 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier:
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Lot nº 1:
— Qualisport 5. Installations matériels sportifs: 50 — Sport ballons & raquettes: 501 Équipements extérieurs & plateaux EPS,
— Qualisport 5.Installations matériels sportifs: 51 Expression corporelle: 510 Gymnastique, sports acrobatiques.
Lot nº 2:
— Qualisport 5. Installations matériels sportifs: 56 Activités aquatiques:…
… 560 Équipements bassins,
… 561 Aménagements ludiques,
… 562 Tobbogans.
Conditions d'exécution du contrat:
Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: les prix sont ajustables une fois par an. Il ne sera pas versé d'avance. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Financement sur les crédits ouverts au budget. En cas de groupement, la forme imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. L'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres, pour chaque lot, en agissant à la fois:
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— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:45
Lieu: Direction de la commande publique à Antibes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Modalités d'organisation
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://e-marches06.fr 🌏
URL des documents: https://e-marches06.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2020 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2020. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2022. Le dossier de consultation est uniquement disponible sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse électronique suivante: https://e-marches06.fr Conformément à l'article R. 2143-14 du code de la commande publique, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements mentionnés dessus, déjà transmis à la ville d'Antibes dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Aucune transmission par voie papier ou support physique électronique (CD-ROM/DVD-ROM/clé USB) n'est autorisée pour cette consultation sauf pour:
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— les catalogues,
— l'éventuelle copie de sauvegarde.
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse suivante: https://e-marches06.fr — Aucun autre mode de transmission n'est autorisé sauf pour les exceptions mentionnées ci-dessus. Les documents, pour lesquelles une signature est exigée à l'attribution (AE et pièces de prix) ne seront pas obligatoirement revêtus de la signature électronique au stade de la remise des offres. Toutefois, lors de l'attribution de l'accord-cadre, les documents transmis par voie électronique donneront lieu à la signature électronique obligatoire de l'accord-cadre. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir, 10 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres (non incluse), une demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://e-marches06.fr À titre d'information, les interlocuteurs techniques de cet accord-cadre seront: direction des sports, lot nº 1: service des animations sportives, Mme Isabelle Plisson ou lot nº 2: service stade nautique, M. Christophe Galvez. Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant téléchargé le dossier après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres (non incluse). Les modalités de remise des plis par voie dématérialisée sont précisées au règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 48997860 📞
Adresse Internet: http://www.alpes-maritimes.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Justice/Tribunal-administratif-de-Nice 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Source: OJS 2019/S 140-344112 (2019-07-18)
Avis d'attribution de marché (2020-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 63692.53 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique bâtiment " Orange bleu " 4e étage 11 boulevard Chancel — BP 2205
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-10 📅
Date de publication: 2020-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 008-013740
Se réfère à l'avis: 2019/S 140-344112
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-24 📅
Nom: CASAL sport
Adresse postale: ZA Activeum 1 rue Blériot — Altorf
Commune postale: Molsheim Cedex
Code postal: 67129
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.ville-antibes.fr 🌏
Valeur totale du marché: 45065.26 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-01-06 📅
Nom: Futura play SARL
Adresse postale: ZA — 3 rue d'Otterswiller
Commune postale: Saverne
Code postal: 67700
Valeur totale du marché: 18627.27 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
18 avenue des Fleurs — CS 61039
Source: OJS 2020/S 008-013740 (2020-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de matériels de sports. Ce marché est divisé en 2 lots:
— lot 1: acquisition et pose de matériels de sport et accessoires pédagogiques pour la pratique des sports individuels et collectifs autres que ceux liés aux activités aquatiques et natatoires,
— lot 2: acquisition de matériels et accessoires pédagogiques liés aux activités aquatiques et natatoires.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique bâtiment " Orange bleu " 4e étage 11 boulevard Chancel — BP 2205
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-10 📅
Date de publication: 2020-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 008-013740
Se réfère à l'avis: 2019/S 140-344112
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
Une fois signés, les marchés publics et les documents qui s'y rapportent sont considérés comme des documents administratifs soumis au droit d'accès institué par la loi du 17.7.1978. Ce droit de communication, dont bénéficient tant les entreprises non retenues que toute autre personne qui en fait la demande, doit toutefois s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale, protégé par les dispositions du II) de l'article 6 de cette loi.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de matériels de sports. Ce marché est divisé en 2 lots:
— lot 1: acquisition et pose de matériels de sport et accessoires pédagogiques pour la pratique des sports individuels et collectifs autres que ceux liés aux activités aquatiques et natatoires,
— lot 2: acquisition de matériels et accessoires pédagogiques liés aux activités aquatiques et natatoires.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-24 📅
Nom: CASAL sport
Adresse postale: ZA Activeum 1 rue Blériot — Altorf
Commune postale: Molsheim Cedex
Code postal: 67129
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.ville-antibes.fr 🌏
Valeur totale du marché: 45065.26 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-01-06 📅
Nom: Futura play SARL
Adresse postale: ZA — 3 rue d'Otterswiller
Commune postale: Saverne
Code postal: 67700
Valeur totale du marché: 18627.27 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
18 avenue des Fleurs — CS 61039
Source: OJS 2020/S 008-013740 (2020-01-10)
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