Acquisition de matériels de sports. Ce marché est divisé en 2 lots: lot 1: acquisition et pose de matériels de sport et accessoires pédagogiques pour la pratique des sports individuels et collectifs autres que ceux liés aux activités aquatiques et natatoires, lot 2: acquisition de matériels et accessoires pédagogiques liés aux activités aquatiques et natatoires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-16.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de matériels de sports
19F095_19F096
Produits/services: Articles et équipements de sport📦
Brève description:
“Acquisition de matériels de sports. Ce marché est divisé en 2 lots: lot 1: acquisition et pose de matériels de sport et accessoires pédagogiques pour la...”
Brève description
Acquisition de matériels de sports. Ce marché est divisé en 2 lots: lot 1: acquisition et pose de matériels de sport et accessoires pédagogiques pour la pratique des sports individuels et collectifs autres que ceux liés aux activités aquatiques et natatoires, lot 2: acquisition de matériels et accessoires pédagogiques liés aux activités aquatiques et natatoires.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition et pose de matériels de sport et accessoires pédagogiques pour la pratique des sports individuels et collectifs autres que ceux liés aux...”
Titre
Acquisition et pose de matériels de sport et accessoires pédagogiques pour la pratique des sports individuels et collectifs autres que ceux liés aux activités aquatiques et natatoires
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Antibes.
Description du marché:
“Acquisition et pose de matériels de sport et accessoires pédagogiques pour la pratique des sports individuels et collectifs autres que ceux liés aux...”
Description du marché
Acquisition et pose de matériels de sport et accessoires pédagogiques pour la pratique des sports individuels et collectifs autres que ceux liés aux activités aquatiques et natatoires.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Modalités d'organisation
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2022.
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Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: 30 000,00 EUR (HT). Montant maximum annuel: 120 000,00 EUR (HT).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de matériels et accessoires pédagogiques liés aux activités aquatiques et natatoires” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements de sports nautiques📦
Description du marché:
“Acquisition de matériels et accessoires pédagogiques liés aux activités aquatiques et natatoires.”
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: 2 000,00 EUR (HT). Montant maximum annuel: 50 000,00 EUR (HT).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le pouvoir adjudicateur impose la transmission de la candidature sous la forme des formulaires DC1 et DC2 mais accepte que le candidat présente sa...”
Liste et brève description des conditions
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission de la candidature sous la forme des formulaires DC1 et DC2 mais accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La version électronique du DUME est disponible gratuitement via le portail web DUME disponible sur Chorus Pro à l'adresse suivante: https://chorus-pro.gouv.fr/cpp/utilisateur?execution=e1s1 Présentation sous forme de DC1 et DC2: les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:
— la lettre de candidature (DC1),
— déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, conformément à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, portant au maximum sur les 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des fournitures équivalentes à celles objet du présent marché au cours des 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier:
Lot nº 1:
— Qualisport 5. Installations matériels sportifs: 50 — Sport ballons & raquettes: 501 Équipements extérieurs & plateaux EPS,
— Qualisport 5.Installations matériels sportifs: 51 Expression corporelle: 510 Gymnastique, sports acrobatiques.
Lot nº 2:
— Qualisport 5. Installations matériels sportifs: 56 Activités aquatiques: 560 Équipements bassins,
— Qualisport 5. Installations matériels sportifs: 56 Activités aquatiques: 561 Aménagements ludiques,
— Qualisport 5. Installations matériels sportifs: 56 Activités aquatiques: 562 Tobbogans.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: les prix sont ajustables une fois par an. Il ne sera pas versé d'avance....”
Conditions d'exécution du contrat
Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: les prix sont ajustables une fois par an. Il ne sera pas versé d'avance. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Financement sur les crédits ouverts au budget. En cas de groupement, la forme imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. L'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres, pour chaque lot, en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-16
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-17
14:45 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Direction de la commande publique à Antibes.
“Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cette...”
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2020 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2020. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2022. Le dossier de consultation est uniquement disponible sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse électronique suivante: https://e-marches06.fr Conformément à l'article R. 2143-14 du code de la commande publique, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements mentionnés dessus, déjà transmis à la ville d'Antibes dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Aucune transmission par voie papier ou support physique électronique (CD-ROM/DVD-ROM/clé USB) n'est autorisée pour cette consultation sauf pour:
— les catalogues,
— l'éventuelle copie de sauvegarde.
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse suivante: https://e-marches06.fr — Aucun autre mode de transmission n'est autorisé sauf pour les exceptions mentionnées ci-dessus. Les documents, pour lesquelles une signature est exigée à l'attribution (AE et pièces de prix) ne seront pas obligatoirement revêtus de la signature électronique au stade de la remise des offres. Toutefois, lors de l'attribution de l'accord-cadre, les documents transmis par voie électronique donneront lieu à la signature électronique obligatoire de l'accord-cadre. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir, 10 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres (non incluse), une demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://e-marches06.fr À titre d'information, les interlocuteurs techniques de cet accord-cadre seront: direction des sports, lot nº 1: service des animations sportives, Mme Isabelle Plisson ou lot nº 2: service stade nautique, M. Christophe Galvez. Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant téléchargé le dossier après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres (non incluse). Les modalités de remise des plis par voie dématérialisée sont précisées au règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 48997860📞
URL: http://www.alpes-maritimes.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Justice/Tribunal-administratif-de-Nice🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Source: OJS 2019/S 140-344112 (2019-07-18)
Avis d'attribution de marché (2020-01-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction de la commande publique bâtiment " Orange bleu " 4e étage 11 boulevard Chancel — BP 2205”
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de matériels de sports. Ce marché est divisé en 2 lots:
— lot 1: acquisition et pose de matériels de sport et accessoires pédagogiques pour la...”
Brève description
Acquisition de matériels de sports. Ce marché est divisé en 2 lots:
— lot 1: acquisition et pose de matériels de sport et accessoires pédagogiques pour la pratique des sports individuels et collectifs autres que ceux liés aux activités aquatiques et natatoires,
— lot 2: acquisition de matériels et accessoires pédagogiques liés aux activités aquatiques et natatoires.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 63692.53 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 140-344112
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19f095
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“Acquisition et pose de matériels de sport et accessoires pédagogiques pour la pratique des sports individuels et collectifs autres que ceux liés aux...”
Titre
Acquisition et pose de matériels de sport et accessoires pédagogiques pour la pratique des sports individuels et collectifs autres que ceux liés aux activités aquatiques et natatoires
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Date de conclusion du contrat: 2019-12-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: CASAL sport
Adresse postale: ZA Activeum 1 rue Blériot — Altorf
Commune postale: Molsheim Cedex
Code postal: 67129
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.ville-antibes.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 68 284 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45065.26 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19f096
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“Acquisition de matériels et accessoires pédagogiques liés aux activités aquatiques et natatoires”
Date de conclusion du contrat: 2020-01-06 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Futura play SARL
Adresse postale: ZA — 3 rue d'Otterswiller
Commune postale: Saverne
Code postal: 67700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 29 844 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18627.27 💰
“Une fois signés, les marchés publics et les documents qui s'y rapportent sont considérés comme des documents administratifs soumis au droit d'accès institué...”
Une fois signés, les marchés publics et les documents qui s'y rapportent sont considérés comme des documents administratifs soumis au droit d'accès institué par la loi du 17.7.1978. Ce droit de communication, dont bénéficient tant les entreprises non retenues que toute autre personne qui en fait la demande, doit toutefois s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale, protégé par les dispositions du II) de l'article 6 de cette loi.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Source: OJS 2020/S 008-013740 (2020-01-10)