Acquisition de matériels — 9 lots

SITTOMAT

La présente consultation concerne l'acquisition de différents matériels de collectes sélectives des résidus ménagers de l'aire toulonnaise.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-21. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-27.

Qui ?

• SITTOMAT

Qu'est-ce que c'est ?

• Grands conteneurs › Conteneurs à déchets

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-11-27	Avis de marché

Avis de marché (2019-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Numéro de référence: Aoo2019-4
Brève description:

La présente consultation concerne l'acquisition de différents matériels de collectes sélectives des résidus ménagers de l'aire toulonnaise.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs à déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sittomat
Adresse postale: chemin Gaëtan Gastaldo, quartier Escaillon
Code postal: 83200
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.sittomat.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 494896494 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-27 📅
Date limite de soumission: 2020-01-21 📅
Date de publication: 2019-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 232-568578
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires

Estimatif prévisionnel non contractuel: 100 colonnes aériennes par an, 3 flux confondus.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Colonnes aériennes de 4 m
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de colonnes aériennes de 4 m
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il pourra ensuite être reconduit 3 fois au maximum, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Informations complémentaires:

Estimatif prévisionnel non contractuel: 100 colonnes aériennes par an, 3 flux confondus.

Intitulé du lot: Colonnes aériennes de 2 m
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de colonnes aériennes de 2 m
Informations complémentaires:

Estimatif prévisionnel non contractuel: 60 colonnes aériennes par an, 4 flux confondus. Pour le lot 2, les candidats pourront proposer un système pour condamner les opercules de façon temporaire.

Intitulé du lot: Bacs roulants
Numéro du lot: 3
Brève description: Acquisition de bacs roulants.
Informations complémentaires:

Estimatif prévisionnel non contractuel: 2000 bacs par an. Pour le lot 3: les candidats pourront proposer si cette reprise peut être utilisée pour les bacs d'ordures ménagères dans la même configuration.

Intitulé du lot: Composteurs individuels en bois
Numéro du lot: 4
Brève description: Acquisition de composteurs individuels en bois.
Informations complémentaires: Estimatif prévisionnel non contractuel: 300 composteurs par an.
Intitulé du lot: Composteurs individuels en plastique
Numéro du lot: 5
Brève description: Acquisition de composteurs individuels en plastique.
Informations complémentaires: Estimatif prévisionnel non contractuel: 1000 composteurs par an.
Intitulé du lot: Composteurs de 600 et 900 l et composteurs modulables
Numéro du lot: 6
Brève description: Acquisition de composteurs de 600 et 900 l et composteurs modulables.
Informations complémentaires: 10 kits par an.
Intitulé du lot: Récupérateurs de piles extérieur
Numéro du lot: 7
Brève description: Acquisition de récupérateurs de piles extérieur.
Informations complémentaires:

Estimatif prévisionnel non contractuel: 50 récupérateurs de piles extérieur par an.

Intitulé du lot: Récupérateurs de piles intérieur
Numéro du lot: 8
Brève description: Acquisition de récupérateurs de piles intérieur.
Informations complémentaires:

Estimatif prévisionnel non contractuel: 20 récupérateurs de piles intérieur par an.

Intitulé du lot: Fourniture de lombricomposteurs individuels de 3/4 personnes et de 4/6 personnes, de vers et prestation d'animation et de suivi
Numéro du lot: 9
Brève description:

Fourniture de lombricomposteurs individuels de 3/4 personnes et de 4/6 personnes, de vers et prestation d'animation et de suivi.

Informations complémentaires: Estimatif prévisionnel non contractuel: 1000 lombricomposteurs par an.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Toulon.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25830095300027
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — les candidats souhaitant répondre aux lots suivants, devront fournir un échantillon correspondant au lot dans leur offre:

— lot 4: composteurs individuels bois,

— lot 5: composteurs individuels plastique,

— lot 7: récupérateurs de piles extérieur,

— lot 8: récupérateurs de piles intérieur,

— lot 9: fourniture Lombricomposteur individuel, 3/4 personnes et 4/6 personnes, de vers et d'une prestation d'animation et de suivi chaque échantillon devra être clairement identifié (dans la mesure du possible) par une étiquette mentionnant le nom du candidat, sa référence et le numéro du lot.

Un bordereau à l'en-tête du candidat et la désignation de l'article sera joint dans le colis, permettant l'identification de l'échantillon. L'échantillon est gratuit. En aucun cas, il ne pourra être facturé par le candidat. Il sera retourné aux candidats évincés qui en feront la demande dans un délai de 1 mois à compter de la lettre d'information aux candidats. Le titulaire devra livrer un produit conforme à l'échantillon fourni à l'appui de son offre ou équivalent à l'adresse suivante: Sittomat service des marchés, chemin G. Gastaldo, quartier de l'Escaillon, 83200 Toulon, tél.: +33 494896494, les échantillons remis après la date de réception des offres ne seront pas admis pour analyse.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Source: OJS 2019/S 232-568578 (2019-11-27)

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