Acquisition de matériel routier pour le service de maintenance du matériel routier

Département du Calvados

Acquisition de matériel spécifique pour le service de maintenance du matériel routier du département du Calvados. Marché décomposé en 10 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-28. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département du Calvados

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Basse-Normandie › Calvados

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-04-26	Avis de marché
2019-10-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'entretien de terrains
Brève description:

Acquisition de matériel spécifique pour le service de maintenance du matériel routier du département du Calvados. Marché décomposé en 10 lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'entretien de terrains 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel d'entretien de terrains 📦
Carrosseries, remorques ou semi-remorques de véhicules 📦
Saleuses 📦
Balayeuses 📦
Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation des routes 📦
Remorques-citernes 📦
Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole 📦
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Calvados
Adresse postale: Pôle procédures, BP 20520
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://www.calvados.fr 🌏
Courrier électronique: mathilde.plantegenet@calvados.fr 📧
Téléphone: +33 231571414 📞
Fax: +33 231571006 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-26 📅
Date limite de soumission: 2019-05-28 📅
Date de publication: 2019-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 084-199345
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires

La valeur technique sera jugée sur: — les réponses fournies par les candidats dans le CCTP de chacun des lots, — au vu des fiches techniques et des photos fournies à l'appui de leur offre.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 10
Intitulé du lot: Acquisition d'une tondeuse autoportée
Numéro du lot: 1
Brève description:

Acquisition d'une tondeuse autoportée, d'un plateau de tonte, d'un broyeur frontal et d'une remorque de transport

Durée de l'accord: 4 mois
Intitulé du lot: Carrossage de 2 camions bennes de 16 Tonnes
Numéro du lot: 2
Brève description: Carrossage de 2 camions bennes de 16 Tonnes
Intitulé du lot: Acquisition de 2 équipements hydrauliques
Numéro du lot: 3
Brève description: Acquisition de 2 équipements hydrauliques à monter sur des camions de 16 tonnes
Intitulé du lot: Acquisition de 3 saleuses 5m3 équipées de kit saumure
Numéro du lot: 4
Brève description: Acquisition de 3 saleuses 5m3 équipées de kit saumure
Intitulé du lot: Acquisition de 2 balayeuses sur relevage AR tracteur
Numéro du lot: 5
Brève description: Acquisition de 2 balayeuses portée arrière sur 3 points de tracteur agricole
Intitulé du lot: Carrossage 2 bennes sur châssis 3,5 tonnes
Numéro du lot: 6
Brève description: Carrossage 2 bennes sur châssis 3,5 tonnes
Intitulé du lot: Acquisition de 2 lames de dérasement et de nivellement
Numéro du lot: 7
Brève description: Acquisition de 2 lames de dérasement et de nivellement
Intitulé du lot: Acquisition d'1 remorque à carburant
Numéro du lot: 8
Brève description: Acquisition d'1 remorque à carburant d'une contenance de 450 litres
Intitulé du lot: 1 broyeur de branche avec grue à monter sur Bette
Numéro du lot: 9
Brève description: 1 broyeur de branche sur relevage 3 points avec grue de chargement
Intitulé du lot: Fourniture de 2 accessoires pour matériel agricole
Numéro du lot: 10
Brève description:

Fourniture de 2 accessoires pour matériel agricole: 1 benne multiservice et 1 masse de lestage monobloc contre poids

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Smmr à Carpiquet

Livraison à la CODICA à Carpiquet une fois les châssis carrossés

Livraison du véhicule par Renault-Trucks chez le titulaire du lot

Les châssis cabine seront à retirer à la concession Renault Trucks CODICA à Carpiquet et à convoyer dans cette concession une fois carrossés

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le délai d'exécution des lots 2, 3 et 6 part à compter de l'ordre de service, le délai d'exécution des autres lots part à compter de la notification. Le lieu de livraison dépend du lot concerné, il est indiqué au CCAP.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22140118500014
Contact
Point de contact: Direction achats publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La valeur technique sera jugée sur:

— les réponses fournies par les candidats dans le CCTP de chacun des lots,

— au vu des fiches techniques et des photos fournies à l'appui de leur offre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: Greffe central de Caen, 3 rue Arthur Le Duc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://caen-tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le recours peut également être effectué via le site www.telerecours.fr — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2019/S 084-199345 (2019-04-26)

Avis d'attribution de marché (2019-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de matériel spécifique pour le service de maintenance du matériel routier du Département du Calvados. Marché décomposé en 10 lots.

Valeur totale du marché: 294 413 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 231571038 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-04 📅
Date de publication: 2019-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 195-473648
Se réfère à l'avis: 2019/S 084-199345
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires

La valeur technique était jugée sur: — les réponses fournies par les candidats dans le CCTP de chacun des lots, — au vu des fiches techniques et des photos fournies à l'appui de leur offre. Le tribunal administratif peut être saisi par voie électronique via l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat, — recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le recours peut également être effectué sur le site www.telerecours.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition d'une tondeuse autoportée, d'un plateau de tonte, d'un broyeur frontal et d'une remorque de transport.

Intitulé du lot: Carrossage de 2 camions bennes de 16 t
Brève description:

Carrossage de 2 camions bennes de 16 t.

Acquisition de 2 équipements hydrauliques à monter sur des camions de 16 t.

Intitulé du lot: Acquisition de 3 saleuses 5 m
Brève description:

Acquisition de 3 saleuses 5 m

Acquisition de 2 balayeuses portée arrière sur 3 points de tracteur agricole.

Intitulé du lot: Carrossage 2 bennes sur châssis 3,5 t
Brève description:

Carrossage 2 bennes sur châssis 3,5 t.

Acquisition de 2 lames de dérasement et de nivellement.

Intitulé du lot: Acquisition d'un remorque à carburant
Brève description:

Acquisition d'un remorque à carburant d'une contenance de 450 l.

1 broyeur de branche sur relevage 3 points avec grue de chargement.

Fourniture de 2 accessoires pour matériel agricole: 1 benne multiservice et 1 masse de lestage monobloc contre poids.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

SMMR à Carpiquet.

Livraison à la Codica à Carpiquet une fois les châssis carrossés.

Livraison du véhicule par Renault-Trucks chez le titulaire du lot.

Les châssis cabine seront à retirer à la concession Renault Trucks Codica à Carpiquet et à convoyer dans cette concession une fois carrossés.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-29 📅
Nom: SAS Chivot Verts Loisirs
Adresse postale: 1 chemin de la Croix Vautier
Commune postale: Rots
Code postal: 14980
Pays: France 🇫🇷
Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 29 480 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-07-30 📅
Nom: Normandie Bennes Garnier
Adresse postale: ZI Sud-Est, rue Daguerre
Commune postale: Mondeville
Code postal: 14120
Valeur totale du marché: 53 400 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-08-19 📅
Nom: SAS Villeton
Adresse postale: ZI RN 6 rue Racine
Commune postale: Saint-André-le-Gaz
Code postal: 38490
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 29 870 EUR 💰
Nom: Acometis Production SAS
Adresse postale: 7 place du 17 Novembre
Commune postale: Soultz
Code postal: 68360
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 50 994 EUR 💰
Nom: SAS Rabaud
Adresse postale: Bellevue
Commune postale: Sainte-Cécile
Code postal: 85110
Pays: Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 14 430 EUR 💰
Adresse postale: ZI Sud-Est rue Daguerre
Valeur totale du marché: 18 600 EUR 💰
Nom: Rabaud
Valeur totale du marché: 14 560 EUR 💰
Nom: SAS Monrocq
Adresse postale: ZA rue Henri Spriet
Valeur totale du marché: 5 089 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-08-02 📅
Valeur totale du marché: 73 500 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-08-05 📅
Nom: SM3 CLAAS
Adresse postale: route de Granville
Commune postale: Fleury
Code postal: 50800
Pays: Manche 🏙️
Valeur totale du marché: 4 630 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Référence
Informations complémentaires

La valeur technique était jugée sur:

Le tribunal administratif peut être saisi par voie électronique via l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat,

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le recours peut également être effectué sur le site www.telerecours.fr

Source: OJS 2019/S 195-473648 (2019-10-04)

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