Acquisition de lubrifiants, graisses, huiles et accessoires

Commune de Rouen

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum, d'une durée initiale de 1 an renouvelable tacitement 3 fois.
La consultation est lancée par un groupement de commandes constitué de la Métropole Rouen Normandie et des communes de Caudebec-lès-Elbeuf, Darnétal, Elbeuf-sur-Seine, Petit-Quevilly, le Trait et Rouen. Celle-ci a été désignée comme coordinatrice du groupement et à ce titre, est chargée notamment du suivi de la consultation et de la signature du marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-04-16 Avis de marché
2019-08-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Huile diesel
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum, d'une durée initiale de 1 an renouvelable tacitement 3 fois. La consultation est lancée par un groupement de commandes constitué de la Métropole Rouen Normandie et des communes de Caudebec-lès-Elbeuf, Darnétal, Elbeuf-sur-Seine, Petit-Quevilly, le Trait et Rouen. Celle-ci a été désignée comme coordinatrice du groupement et à ce titre, est chargée notamment du suivi de la consultation et de la signature du marché.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Huile diesel 📦
Code CPV supplémentaire: Huile diesel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Rouen
Code postal: 76037
Commune postale: Rouen
Contact
Adresse Internet: http://www.mpe76.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@rouen.fr 📧
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-16 📅
Date limite de soumission: 2019-05-27 📅
Date de publication: 2019-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 077-182678
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur applique le principe Dites-Le nous Une fois. Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Les candidats souhaitant bénéficier de ce dispositif sont invités à s'identifier sur la plate-forme http://www.mpe76.fr et à créer un compte-entreprise donnant accès à l'espace documentaire -coffre-fort électronique pour y déposer les documents qu'ils souhaitent. Il est précisé qu'il leur appartient d'en vérifier l'exactitude et d'en assurer la mise à jour régulière. Le dossier de consultation est remis gratuitement et est téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.mpe76.fr Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature (ou le DUME). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres ne peuvent pas être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur impose la transmission des plis par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.mpe76.fr Les pièces pourront être signées électroniquement au plus tard au stade de la notification (voir le règlement de consultation). Des échantillons doivent être remis (voir le règlement de consultation).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum, d'une durée initiale de 1 an renouvelable tacitement 3 fois.
La consultation est lancée par un groupement de commandes constitué de la Métropole Rouen Normandie et des communes de Caudebec-lès-Elbeuf, Darnétal, Elbeuf-sur-Seine, Petit-Quevilly, le Trait et Rouen. Celle-ci a été désignée comme coordinatrice du groupement et à ce titre, est chargée notamment du suivi de la consultation et de la signature du marché.
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Valeur totale estimée: 280 000 EUR 💰
Brève description:
L'objet du marché concerne l'acquisition de lubrifiants, graisses, huiles et accessoires (exemples: fluide de transmission pour boîtes de vitesse automatiques, aérosol lubrifiant pour perçage et taraudage).
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
Le montant estimé annuel de dépenses, pour l'ensemble des membres du groupement, est de 70 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Le marché est d'une durée initiale de 1 an reconductible 3 fois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-05-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:09

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Caudebec-lès-Elbeuf
Commune postale: Caudebec-lès-Elbeuf
Pays: Normandie 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Darnétal
Commune postale: Darnétal
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Elbeuf-sur-Seine
Commune postale: Elbeuf-sur-Seine
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Petit Quevilly
Commune postale: Petit-Quevilly
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune du Trait
Commune postale: Le Trait
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Rouen Normandie
Contact
Courrier électronique: marchespublics@caudebecleselbeuf.fr 📧
: marches.publics@mairie-darnetal.fr 📧
: pauline.rouget@mairie-elbeuf.fr 📧
: sandrine.hodicq@petit-quevilly.fr 📧
: juriste@letrait.fr 📧
: françoise.hedou@metropole-rouen-normandie.fr 📧
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rouen
Pays: Haute-Normandie 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur applique le principe Dites-Le nous Une fois. Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Les candidats souhaitant bénéficier de ce dispositif sont invités à s'identifier sur la plate-forme http://www.mpe76.fr et à créer un compte-entreprise donnant accès à l'espace documentaire -coffre-fort électronique pour y déposer les documents qu'ils souhaitent. Il est précisé qu'il leur appartient d'en vérifier l'exactitude et d'en assurer la mise à jour régulière.
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Le dossier de consultation est remis gratuitement et est téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.mpe76.fr
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature (ou le DUME). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres ne peuvent pas être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur impose la transmission des plis par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.mpe76.fr
Les pièces pourront être signées électroniquement au plus tard au stade de la notification (voir le règlement de consultation).
Des échantillons doivent être remis (voir le règlement de consultation).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 077-182678 (2019-04-16)
Avis d'attribution de marché (2019-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de lubrifiants, graisses, huiles et accessoires.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Normandie 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-09 📅
Date de publication: 2019-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 155-382255
Se réfère à l'avis: 2019/S 077-182678
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
La CAO s'est réunie le 16.7.2019 pour statuer concernant l'attribution du marché — le marché a été signé par le pouvoir adjudicateur le 29.7.2019 — le marché a été notifié le 30.7.2019. Le montant du détail quantitatif estimatif du candidat retenu est de 57 122 EUR HT — la consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de lubrifiants, graisses, huiles et accessoires — groupement de commandes entre les villes de Rouen, Elbeuf-sur-Seine, Caudebec les Elbeuf, Darnétal, le Trait, Petit Quevilly et la Métropole Rouen Normandie.
Description des options: Marché de 1 an renouvelable 3 fois 1 an.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-29 📅
Nom: Établissement Blondel
Adresse postale: Zone industrielle CS 90074
Commune postale: Yvetot
Code postal: 76192
Pays: France 🇫🇷
Normandie 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Caudebec-les-Elbeuf
Commune postale: Caudebec-les-Elbeuf
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Darnétal
Commune postale: Petit Quevilly

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Source: OJS 2019/S 155-382255 (2019-08-09)
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