Le présent marché a pour objet l'acquisition de jeux et jouets pour les enfants de 0 à 11 ans, notamment à l'occasion de l'arbre de Noël ainsi que pour le service Education-Loisirs de la commune de Berre-l'Étang. La commune se réserve le droit de commander des jeux et jouets pour d'autres événements et pour d'autres services.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-02.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de jeux et jouets pour la Commune de Berre-l'Étang
SCP-22/05/2019-F
Produits/services: Jouets📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'acquisition de jeux et jouets pour les enfants de 0 à 11 ans, notamment à l'occasion de l'arbre de Noël ainsi que pour le...”
Brève description
Le présent marché a pour objet l'acquisition de jeux et jouets pour les enfants de 0 à 11 ans, notamment à l'occasion de l'arbre de Noël ainsi que pour le service Education-Loisirs de la commune de Berre-l'Étang. La commune se réserve le droit de commander des jeux et jouets pour d'autres événements et pour d'autres services.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jeux et jouets pour les enfants de moins de 3 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Jouets📦
Produits/services supplémentaires: Jeux📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Berre-l'Étang.
Description du marché:
“Le lot 1 du marché a pour objet l'acquisition de jeux et jouets pour les enfants de moins de 3 ans, notamment à l'occasion de l'arbre de Noël ainsi que pour...”
Description du marché
Le lot 1 du marché a pour objet l'acquisition de jeux et jouets pour les enfants de moins de 3 ans, notamment à l'occasion de l'arbre de Noël ainsi que pour le service Education-Loisirs de la Commune de Berre-l'Étang. La commune se réserve le droit de commander des jeux et jouets pour d'autres événements et pour d'autres services.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être renouvelé, par reconduction tacite, 3 fois, pour une période de 1 an.”
Informations complémentaires:
“Le présent lot du marché implique la mise en place d'un accord-cadre mono-attributaire. Il donne lieu uniquement à la conclusion de marchés subséquents qui...”
Informations complémentaires
Le présent lot du marché implique la mise en place d'un accord-cadre mono-attributaire. Il donne lieu uniquement à la conclusion de marchés subséquents qui pourront être traités à prix unitaires ou à prix global et forfaitaire. Les articles du BPUP font l'objet de prix plafonds devant être respectés lors des offres des marchés subséquents. Les articles non listés font l'objet d'un taux de remise.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jeux et jouets pour les enfants de 3 à 6 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot 2 du marché a pour objet l'acquisition de jeux et jouets pour les enfants de 3 à 6 ans, notamment à l'occasion de l'arbre de Noël ainsi que pour le...”
Description du marché
Le lot 2 du marché a pour objet l'acquisition de jeux et jouets pour les enfants de 3 à 6 ans, notamment à l'occasion de l'arbre de Noël ainsi que pour le service Education-Loisirs de la Commune de Berre-l'Étang. La commune se réserve le droit de commander des jeux et jouets pour d'autres événements et pour d'autres services.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jeux et jouets pour les enfants de plus de 6 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le lot 3 du marché a pour objet l'acquisition de jeux et jouets pour les enfants de plus de 6 ans, notamment à l'occasion de l'arbre de Noël ainsi que pour...”
Description du marché
Le lot 3 du marché a pour objet l'acquisition de jeux et jouets pour les enfants de plus de 6 ans, notamment à l'occasion de l'arbre de Noël ainsi que pour le service Education-Loisirs de la Commune de Berre-l'Étang. La commune se réserve le droit de commander des jeux et jouets pour d'autres événements et pour d'autres services.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“L'offre sera remise dans une enveloppe cachetée comprenant les pièces suivantes:
4.2.1 — pièces relatives à la candidature
L'enveloppe contiendra les pièces...”
Liste et brève description des conditions
L'offre sera remise dans une enveloppe cachetée comprenant les pièces suivantes:
4.2.1 — pièces relatives à la candidature
L'enveloppe contiendra les pièces justificatives à produire telles que prévues aux articles R. 2143-3 à R. 2143-16 du CCP, à savoir:
1) les formulaires DC1 et DC2* (ou les documents équivalents); les documents peuvent être obtenus à l'adresse suivante:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat — et les documents annexes suivants:
a) déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou pour les entreprises nouvellement crées une déclaration appropriée de banque ou document équivalent);
b) déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
c) déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
d) liste de références concernant des prestations de même nature que celles objet du marché sur les trois dernières années (ou par tout autre moyen pour les entreprises nouvellement crées).
*NB: les candidats sont informés qu'une nouvelle version des formulaires DC1 et DC2 est disponible suite à l'entrée en vigueur du code de la commande publique le 1.4.2019.
2) si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;
3) la déclaration de sous-traitance ou formulaire DC4 (le cas échéant). Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels le candidat s'appuie pour se présenter, le candidat produit pour cet opérateur économique les mêmes documents que ceux qui lui sont exigés ci-dessus et ci-dessous. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat apporte la preuve par tout moyen (convention de sous-traitance,…);
4) un extrait K ou K-bis ou la copie des statuts pour les associations;
5) le pouvoir attestant de la capacité du signataire à engager la société (uniquement dans le cas où le signataire n'est pas le gérant mentionné au K-bis);
6) une attestation d'assurance en cours de validité;
7) un RIB/RIP;
8) les attestations de versement des cotisations sociales et des prélèvements fiscaux.
L'absence des pièces de 1 à 3 ci-dessus pourra entraîner le rejet de l'offre. Les pièces 4 à 8 peuvent être remises plus tard, lors de l'attribution. Ces documents ne seront exigés que pour le candidat retenu qui aura alors un délai de 8 jours calendaires après réception de la demande de la collectivité pour faire parvenir ces documents sous peine du rejet de son offre. Dans ce cas, l'offre du candidat arrivée en 2 position sera retenue. Il aura à son tour un délai de 8 jours pour faire parvenir ses attestations. Il sera procédé ainsi jusqu'à ce qu'un candidat soit en mesure de fournir lesdites attestations, comme stipulé à l'article R. 2144-7 du CCP.
Conformément aux articles R. 2143-13 et R. 2143-14 du CCP, les candidats ne sont pas tenus de fournir:
— les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit,
— les documents justificatifs et moyens de preuve qui ont déjà été transmis au service acheteur concerné lors d'une précédente consultation et qui demeurent valables.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“4.2.2 — pièces relatives à l'offre
1) un acte d'engagement relatif au lot concerné à compléter, dater et signer par les représentants qualifiés de toutes...”
Liste et brève description des critères de sélection
4.2.2 — pièces relatives à l'offre
1) un acte d'engagement relatif au lot concerné à compléter, dater et signer par les représentants qualifiés de toutes les entreprises candidates ayant vocation à être titulaires du marché;
2) le Bordereau des prix unitaires plafonds (BPUP) relatif au lot concerné, complété;
3) le Devis quantitatif estimatif (DQE) relatif au lot concerné, document non-contractuel, complété;
4) un mémoire technique relatif au lot concerné, selon cadre ci-joint, relatif aux moyens et mesures que le prestataire s'engage à mettre en œuvre pour exécuter les prestations qui lui seront confiées s'il est retenu;
5) un catalogue incluant les tarifs du candidat (sur le document ou sur un listing tarifaire annexé) devra être remis pour chacun des lots afin d'évaluer la qualité et la diversité des articles que le candidat est en mesure de fournir;
6) l'intégralité des fiches techniques des produits listés au DQE par le candidat, pour chacun des lots. Les fiches techniques devront faire apparaître le nº de référence de l'article, sa désignation complète et sa marque, une photo, ses caractéristiques techniques et sa durée de garantie.
L'absence des pièces 1 à 6 ci-dessus pourra entraîner le rejet de l'offre.
Les propositions doivent être rédigées en langue française.
Unité monétaire de l'accord-cadre: EUR.
Les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention: «copie de sauvegarde».
Pour la remise de la copie de sauvegarde (uniquement):
La copie de sauvegarde doit être adressée par voie postale ou être remise contre récépissé sous pli confidentiel, de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 16:30, avant le mardi 2.7.2019 (12:00) à l'adresse suivante:
Service commande publique
Aoo «Acquisition de jeux et jouets pour la Commune de Berre-l'Étang»
Copie de Sauvegarde
Lot nº..: ............................
«ne pas ouvrir»
Centre administratif Cadaroscum — 2 niveau
place du Souvenir Français
13130 Berre-l'Étang
La personne publique choisira l'offre qu'elle juge économiquement la plus avantageuse, selon les critères suivants pour l'ensemble des 3 lots:
1) valeur technique (50 %);
2) prix (40 %);
3) démarche développement durable (10 %).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chaque candidat peut présenter une offre pour un seul lot, plusieurs lots ou pour l'ensemble des lots étant précisé que le candidat doit présenter une offre...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chaque candidat peut présenter une offre pour un seul lot, plusieurs lots ou pour l'ensemble des lots étant précisé que le candidat doit présenter une offre par lot. Chaque lot, donnant lieu chacun à un marché distinct, pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.
Les candidats se présentant au marché pourront être des entreprises, des associations ou des groupements d'entreprises et/ou d'associations.
En application de l'article R. 2142-21 du Code de la commande publique (CCP), il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.
En application de l'article R. 2142-24 du CCP, si le marché est attribué à un groupement conjoint,
Le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.
L'attention des candidats est attirée sur l'impossibilité des membres d'un groupement solidaire.
À présenter une répartition des paiements. En cas de groupement solidaire, le paiement est effectué sur un compte unique, géré par le mandataire du groupement. Lorsqu'une répartition des paiements est souhaitée, le groupement coche la case «Groupement conjoint avec mandataire solidaire» figurant à l'acte d'engagement et remplit les informations relatives à chaque cotraitant ainsi que la répartition des paiements figurant au même document.
Modalités essentielles de financement et de paiement:
Mandat administratif suivant les règles de la comptabilité publique.
La commune procédera au paiement des sommes dues par virement administratif avec un délai maximum de 30 jours à compter de la réception par la commune de l'ensemble des pièces justificatives exigées par le marché.
Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit et sans autre formalité pour le titulaire du marché, le bénéfice d'intérêts moratoires, à compter du jour suivant l'expiration du délai, selon les modalités d'application prévues par les articles R. 2192-27 à R. 2192-36 du CCP et par le décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
Marchés subséquents:
L'intégralité des lots donnent uniquement lieu à la conclusion de marchés subséquents. Les 3 lots de l'accord-cadre étant mono-attributaires, les marchés subséquents sont attribués après remise d'un complément d'offre par le titulaire pendant toute la durée de l'accord-cadre. Cette demande intervient à la survenance du besoin.
Les marchés subséquents sont attribués dans la limite des termes fixés dans l'accord-cadre et pour une durée fixée par ledit marché.
La date limite de remise de l'offre sera précisée dans chacun des marchés subséquents. Néanmoins, la durée minimum laissée au prestataire pour fournir sa réponse ne pourra être inférieure à 5 jours ouvrés. Par «jours ouvrés», il est entendu: du lundi au vendredi, hors jours fériés et jours de fermeture exceptionnelle de la Mairie, sur la plage horaire 8:30 — 12:30 et 13:30 — 16:30.
Les offres des candidats devront être remises par le biais de la plate-forme de dématérialisation sécurisée de la ville sur le site:
https://www.laprovencemarchespublics.com (également accessible par le chemin suivant: www.berreletang.fr — marchés publics — marchés en cours de publication — les marchés en cours publiés à partir du 1.10.2018).
Néanmoins, en cas de dysfonctionnement de celle-ci, les offres des candidats pourront être adressées au pouvoir adjudicateur par mail à l'adresse spécifique indiquée au CCAP.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-09
09:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Berre-l'Étang.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Ouverture en CAO.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“La prochaine publication devrait intervenir en avril 2023 pour un début de marché en octobre 2023.” Informations complémentaires
“Les questions sont à poser préférablement sur la plate-forme à l'adresse suivante: https://www.laprovencemarchespublics.com:443/5091
Nous attirons...”
Les questions sont à poser préférablement sur la plate-forme à l'adresse suivante: https://www.laprovencemarchespublics.com:443/5091
Nous attirons l'attention des candidats sur le fait que les demandes de renseignements devront être formulées par écrit au moins 10 jours calendaires avant la date limite de réception des offres.
La Commune de Berre-l'Étang se réserve le droit de fournir des renseignements complémentaires ou d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation jusqu'à 6 jours calendaires avant la date limite de remise des offres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 49134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811389 📠
URL: https://marseille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Marseille”
Adresse postale: CCIRA de Marseille — place Félix Baret (Site Peytral)
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 49134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811389 📠
URL: https://marseille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 100-241637 (2019-05-22)
Avis d'attribution de marché (2019-10-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de jeux et jouets pour la commune de Berre-l'Étang
SCP-22/05/2019-F
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'acquisition de jeux et jouets pour les enfants de 0 à 11 ans, notamment à l'occasion de l'arbre de Noël ainsi que pour le...”
Brève description
Le présent marché a pour objet l'acquisition de jeux et jouets pour les enfants de 0 à 11 ans, notamment à l'occasion de l'arbre de Noël ainsi que pour le service éducation-loisirs de la commune de Berre-l'Étang.
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec 1 montant maximum de commande fixé à 90 000 EUR HT annuel, soit à 360 000 EUR HT sur toute sa durée.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 360 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Berre-l'Étang
Description du marché:
“Le lot 1 du marché a pour objet l'acquisition de jeux et jouets pour les enfants de moins de 3 ans, notamment à l'occasion de l'arbre de noël ainsi que pour...”
Description du marché
Le lot 1 du marché a pour objet l'acquisition de jeux et jouets pour les enfants de moins de 3 ans, notamment à l'occasion de l'arbre de noël ainsi que pour le service éducation-loisirs de la commune de Berre-l'Étang.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Démarche développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires: Montant maximum annuel du lot 1 : 15 000 EUR HT.
Description du marché:
“Le lot 2 du marché a pour objet l'acquisition de jeux et jouets pour les enfants de 3 à 6 ans, notamment à l'occasion de l'arbre de noël ainsi que pour le...”
Description du marché
Le lot 2 du marché a pour objet l'acquisition de jeux et jouets pour les enfants de 3 à 6 ans, notamment à l'occasion de l'arbre de noël ainsi que pour le service éducation-loisirs de la commune de Berre-l'Étang.
Afficher plus
Informations complémentaires: Montant maximum annuel du lot 2 : 30 000 EUR HT.
Description du marché:
“Le lot 3 du marché a pour objet l'acquisition de jeux et jouets pour les enfants de plus de 6 ans, notamment à l'occasion de l'arbre de noël ainsi que pour...”
Description du marché
Le lot 3 du marché a pour objet l'acquisition de jeux et jouets pour les enfants de plus de 6 ans, notamment à l'occasion de l'arbre de noël ainsi que pour le service éducation-loisirs de la Commune de Berre-l'Étang.
Afficher plus
Informations complémentaires: Montant maximum annuel du lot 3 : 45 000 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 100-241637
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: SCP-22/05/2019-F/01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Jeux et jouets pour les enfants de moins de 3 ans
Date de conclusion du contrat: 2019-10-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Helfrich Farrjop SARL
Numéro d'enregistrement national: 34269034400029
Adresse postale: 3 rue des Près
Commune postale: Kirrwiller
Code postal: 67330
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388707070📞
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: SCP-22/05/2019-F/02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Jeux et jouets pour les enfants de 3 à 6 ans
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 342 690 344 00029
Adresse postale: 3 rue des Prés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: SCP-22/05/2019-F/03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Jeux et jouets pour les enfants de plus de 6 ans
Date de conclusion du contrat: 2019-10-14 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégionnal de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Marseille”
Source: OJS 2019/S 209-510043 (2019-10-24)