Acquisition de girouettes neuves pour les besoins de l'exploitation de la RDTA

RDT AIN

Le présent accord-cadre concerne la fourniture, l'installation et la mise en service, à des niveaux d'équipement variés, de systèmes d'informations sonores et visuelles pour nos autocars.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Hanover

Qui ?

• RDT AIN

Qu'est-ce que c'est ?

• Systèmes d'information › Système d'information des passagers

Où ?

• Rhône-Alpes › Ain

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-11	Avis de marché
2019-02-21	Informations complémentaires
2019-05-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Système d'information des passagers
Numéro de référence: METH 01S-2019-01MP
Brève description:

Le présent accord-cadre concerne la fourniture, l'installation et la mise en service, à des niveaux d'équipement variés, de systèmes d'informations sonores et visuelles pour nos autocars.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Système d'information des passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Système d'information des passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: RDT Ain
Adresse postale: 1 rue François Arago
Code postal: 01000
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Contact
Adresse Internet: http://www.transportsdelain.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@rdtain.fr 📧
Téléphone: +33 474220177 📞
URL des documents: http://rdtain.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://rdtain.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-11 📅
Date limite de soumission: 2019-03-04 📅
Date de publication: 2019-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 033-075421
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires

La présente consultation est passée selon la procédure négociée avec mise en concurrence en application des dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n Sa durée est de 3 ans reconductible tacitement 2 fois 1 an, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 5 ans. Il s'agit d'un appel à candidature. Les documents de la consultation seront envoyées dans un 2 Les critères de jugement des offres sont les suivants: 60 % prix, 40 % valeur technique avec comme sous-critères: — caractéristiques propres aux girouettes 15 %, — délais de livraison, installation et intervention 15 %, — compatibilités et interfaçages 10 %. Conditions de remise des candidatures: Conformément à l'article 41-I du décret n Avant de procéder à l'examen des offres, si l'on constate que des pièces sont manquantes ou incomplètes, la RDTA se réserve la possibilité de demander à tous les candidats concernés de régulariser leurs pièces de candidature dans un délai de 2 jours.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 150 000 EUR 💰
Brève description:

Les prestations du présent accord-cadre sont la fourniture, l'installation et la mise en service, à des niveaux d'équipement variés, de systèmes d'informations sonores et visuelles:

— girouettes frontales pour véhicules de…

… 12 m et plus,

… 10 m à 12 m,

— girouettes frontales pour véhicules de 7 m à 10 m,

— girouettes arrière pour véhicules,

— girouettes latérales.

Bandeau lumineux

Kit complet SIV conforme à l'annexe 11 pour chacun des types de véhicule, il doit pouvoir faire de la géolocalisation et suivi des véhicules.

Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

Le présent marché sera d'une durée de 3 ans, reconductible tacitement 2 fois 1 an, sans que la durée totale ne puisse dépasser 5 ans (60 mois).

Description des options:

Une option sera demandée aux candidats concernant la fourniture de girouettes à LED blanches.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objets du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou formulaire DC2).

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration concernant les moyens matériels et humains,

— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Liste et brève description des règles et critères:

Il est demandé:

1) Lettre unique de candidature: formulaire type DC1 ou lettre équivalente. En tout état de cause, le candidat doit être en conformité au regard de l'article 48 du décret 2016-360;

2) Déclaration du candidat relative à son identité, sa forme juridique, l'existence et sa capacité économique, financière, technique et professionnelle: formulaire type DC2. 1) et 2) les formulaires DC sont accessibles, non exclusivement, sur le site internet http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

3) S'il le souhaite les document(s) relatif(s) aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le(s) candidat(s);

4) Lorsqu'il y a groupement, les documents précités sont à fournir pour chacun des membres.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le paiement interviendra dans un délai de 30 jours compté à partir de la réception de la facture constitutive de la demande de paiement. Le dépassement de ce délai ouvre de plein droit, et sans autres formalités, pour le titulaire, le bénéfice d'intérêts moratoires à compter du jour suivant l'expiration du délai. Le taux d'intérêt moratoire est égal au taux légal en vigueur augmenté de deux (2) points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas d'attribution du marché à un groupement ayant présenté son offre sous la forme d'un groupement conjoint, la transformation dudit groupement en un groupement solidaire sera toutefois exigée.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://rdtain.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://rdtain.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

La présente consultation est passée selon la procédure négociée avec mise en concurrence en application des dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n

Sa durée est de 3 ans reconductible tacitement 2 fois 1 an, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 5 ans.

Il s'agit d'un appel à candidature. Les documents de la consultation seront envoyées dans un 2

Les critères de jugement des offres sont les suivants: 60 % prix, 40 % valeur technique avec comme sous-critères:

— caractéristiques propres aux girouettes 15 %,

— délais de livraison, installation et intervention 15 %,

— compatibilités et interfaçages 10 %.

Conditions de remise des candidatures:

Conformément à l'article 41-I du décret n

Avant de procéder à l'examen des offres, si l'on constate que des pièces sont manquantes ou incomplètes, la RDTA se réserve la possibilité de demander à tous les candidats concernés de régulariser leurs pièces de candidature dans un délai de 2 jours.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 033-075421 (2019-02-11)

Informations complémentaires (2019-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre concerne la fourniture, l'installation et la mise en service, à des niveaux d'équipement variés, de systèmes d'informations sonores et visuelles pour nos autocars. Plusieurs couleurs de LED seront demandées (ambrée et blanche).

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-21 📅
Date de publication: 2019-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 040-091681
Se réfère à l'avis: 2019/S 033-075421
Numéro JO-S: 40
Source: OJS 2019/S 040-091681 (2019-02-21)

Avis d'attribution de marché (2019-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 260 975 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: R.D.T. Ain

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-28 📅
Date de publication: 2019-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 104-253997
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires

Le marché est passé sans montant minimum ni maximum. Le montant total du marché indiqué dans le présent avis correspond à l'estimation initiale du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre concerne la fourniture, l'installation et la mise en service, à des niveaux d'équipement variés,

de systèmes d'informations sonores et visuelles pour nos autocars.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Ain

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-09 📅
Nom: Hanover
Adresse postale: 287 avenue Bel-Air
Commune postale: Villeneuve Loubet
Code postal: 06270
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 260 975 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2019/S 104-253997 (2019-05-28)

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