Le présent accord-cadre concerne la fourniture, l'installation et la mise en service, à des niveaux d'équipement variés, de systèmes d'informations sonores et visuelles pour nos autocars.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-04.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de girouettes neuves pour les besoins de l'exploitation de la RDTA
METH 01S-2019-01MP”
Produits/services: Système d'information des passagers📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre concerne la fourniture, l'installation et la mise en service, à des niveaux d'équipement variés, de systèmes d'informations sonores...”
Brève description
Le présent accord-cadre concerne la fourniture, l'installation et la mise en service, à des niveaux d'équipement variés, de systèmes d'informations sonores et visuelles pour nos autocars.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Système d'information des passagers📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Description du marché:
“Les prestations du présent accord-cadre sont la fourniture, l'installation et la mise en service, à des niveaux d'équipement variés, de systèmes...”
Description du marché
Les prestations du présent accord-cadre sont la fourniture, l'installation et la mise en service, à des niveaux d'équipement variés, de systèmes d'informations sonores et visuelles:
— girouettes frontales pour véhicules de 12 m et plus,
— girouettes frontales pour véhicules de 10 m à 12 m,
— girouettes frontales pour véhicules de 7 m à 10 m,
— girouettes arrière pour véhicules,
— girouettes latérales.
Bandeau lumineux
Kit complet SIV conforme à l'annexe 11 pour chacun des types de véhicule, il doit pouvoir faire de la géolocalisation et suivi des véhicules.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché sera d'une durée de 3 ans, reconductible tacitement 2 fois 1 an, sans que la durée totale ne puisse dépasser 5 ans (60 mois).” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Une option sera demandée aux candidats concernant la fourniture de girouettes à LED blanches.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objets du marché, réalisés au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objets du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou formulaire DC2).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant les moyens matériels et humains,
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années,...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant les moyens matériels et humains,
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Il est demandé:
1) Lettre unique de candidature: formulaire type DC1 ou lettre équivalente. En tout état de cause, le candidat doit être en conformité au...”
Liste et brève description des règles et critères
Il est demandé:
1) Lettre unique de candidature: formulaire type DC1 ou lettre équivalente. En tout état de cause, le candidat doit être en conformité au regard de l'article 48 du décret 2016-360;
2) Déclaration du candidat relative à son identité, sa forme juridique, l'existence et sa capacité économique, financière, technique et professionnelle: formulaire type DC2. 1) et 2) les formulaires DC sont accessibles, non exclusivement, sur le site internet http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
3) S'il le souhaite les document(s) relatif(s) aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le(s) candidat(s);
4) Lorsqu'il y a groupement, les documents précités sont à fournir pour chacun des membres.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le paiement interviendra dans un délai de 30 jours compté à partir de la réception de la facture constitutive de la demande de paiement. Le dépassement de...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Le paiement interviendra dans un délai de 30 jours compté à partir de la réception de la facture constitutive de la demande de paiement. Le dépassement de ce délai ouvre de plein droit, et sans autres formalités, pour le titulaire, le bénéfice d'intérêts moratoires à compter du jour suivant l'expiration du délai. Le taux d'intérêt moratoire est égal au taux légal en vigueur augmenté de deux (2) points.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas d'attribution du marché à un groupement ayant présenté son offre sous la forme d'un groupement conjoint, la transformation dudit groupement en un...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
En cas d'attribution du marché à un groupement ayant présenté son offre sous la forme d'un groupement conjoint, la transformation dudit groupement en un groupement solidaire sera toutefois exigée.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“La présente consultation est passée selon la procédure négociée avec mise en concurrence en application des dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n...”
La présente consultation est passée selon la procédure négociée avec mise en concurrence en application des dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 74 et 78 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre mono-attributaire à bon de commande est passé sans minimum ni maximum.
Sa durée est de 3 ans reconductible tacitement 2 fois 1 an, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 5 ans.
Il s'agit d'un appel à candidature. Les documents de la consultation seront envoyées dans un 2 temps aux entreprises ayant remis une candidature valide.
Les critères de jugement des offres sont les suivants: 60 % prix, 40 % valeur technique avec comme sous-critères:
— caractéristiques propres aux girouettes 15 %,
— délais de livraison, installation et intervention 15 %,
— compatibilités et interfaçages 10 %.
Conditions de remise des candidatures:
Conformément à l'article 41-I du décret n 2016-360 du 25.3.2016, les candidatures et offres devront être présentées uniquement sous forme dématérialisée via la plate-forme www.e-marchespublics.com Aucune candidature papier ne pourra être acceptée.
Avant de procéder à l'examen des offres, si l'on constate que des pièces sont manquantes ou incomplètes, la RDTA se réserve la possibilité de demander à tous les candidats concernés de régulariser leurs pièces de candidature dans un délai de 2 jours.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 033-075421 (2019-02-11)
Informations complémentaires (2019-02-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre concerne la fourniture, l'installation et la mise en service, à des niveaux d'équipement variés, de systèmes d'informations sonores...”
Brève description
Le présent accord-cadre concerne la fourniture, l'installation et la mise en service, à des niveaux d'équipement variés, de systèmes d'informations sonores et visuelles pour nos autocars. Plusieurs couleurs de LED seront demandées (ambrée et blanche).
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 033-075421
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.11)
Emplacement du texte à modifier: Information sur les options
Ancienne valeur
Texte:
“Options: oui
Description des options:
Une option sera demandée aux candidats concernant la fourniture de girouettes à LED blanches.” Nouvelle valeur
Texte: Options: non
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.4)
Emplacement du texte à modifier: Description succincte
Ancienne valeur
Texte:
“Le présent accord-cadre concerne la fourniture, l'installation et la mise en service, à des niveaux d'équipement variés, de systèmes d'informations sonores...”
Texte
Le présent accord-cadre concerne la fourniture, l'installation et la mise en service, à des niveaux d'équipement variés, de systèmes d'informations sonores et visuelles pour nos autocars.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Le présent accord-cadre concerne la fourniture, l'installation et la mise en service, à des niveaux d'équipement variés, de systèmes d'informations sonores...”
Texte
Le présent accord-cadre concerne la fourniture, l'installation et la mise en service, à des niveaux d'équipement variés, de systèmes d'informations sonores et visuelles pour nos autocars.
Plusieurs couleurs de LED seront demandées (ambrée et blanche).
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Source: OJS 2019/S 040-091681 (2019-02-21)
Avis d'attribution de marché (2019-05-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: R.D.T. Ain
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 260 975 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Ain
Description du marché:
“Le présent accord-cadre concerne la fourniture, l'installation et la mise en service, à des niveaux d'équipement variés,
de systèmes d'informations sonores...”
Description du marché
Le présent accord-cadre concerne la fourniture, l'installation et la mise en service, à des niveaux d'équipement variés,
de systèmes d'informations sonores et visuelles pour nos autocars.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 033-075421
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-05-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Hanover
Adresse postale: 287 avenue Bel-Air
Commune postale: Villeneuve Loubet
Code postal: 06270
Pays: France 🇫🇷
Région: Ain🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 260 975 💰
“Le marché est passé sans montant minimum ni maximum. Le montant total du marché indiqué dans le présent avis correspond à l'estimation initiale du marché.”
Source: OJS 2019/S 104-253997 (2019-05-28)