Acquisition de girouettes neuves pour les besoins de l'exploitation de la RDTA

RDT AIN

Le présent accord-cadre concerne la fourniture, l'installation et la mise en service, à des niveaux d'équipement variés, de systèmes d'informations sonores et visuelles pour nos autocars.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-11.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-02-11 Avis de marché
2019-02-21 Informations complémentaires
2019-05-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-02-11)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: RDT Ain
Adresse postale: 1 rue François Arago
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 474220177 📞
Courrier électronique: marches.publics@rdtain.fr 📧
Région: Ain 🏙️
URL: http://www.transportsdelain.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://rdtain.e-marchespublics.com 🌏
Communication
URL des documents: http://rdtain.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: http://rdtain.e-marchespublics.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de girouettes neuves pour les besoins de l'exploitation de la RDTA METH 01S-2019-01MP”
Produits/services: Système d'information des passagers 📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre concerne la fourniture, l'installation et la mise en service, à des niveaux d'équipement variés, de systèmes d'informations sonores...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 150 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Système d'information des passagers 📦
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Description du marché:
“Les prestations du présent accord-cadre sont la fourniture, l'installation et la mise en service, à des niveaux d'équipement variés, de systèmes...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché sera d'une durée de 3 ans, reconductible tacitement 2 fois 1 an, sans que la durée totale ne puisse dépasser 5 ans (60 mois).”
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Une option sera demandée aux candidats concernant la fourniture de girouettes à LED blanches.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objets du marché, réalisés au cours des 3...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant les moyens matériels et humains, — présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années,...”    Afficher plus
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Il est demandé: 1) Lettre unique de candidature: formulaire type DC1 ou lettre équivalente. En tout état de cause, le candidat doit être en conformité au...”    Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le paiement interviendra dans un délai de 30 jours compté à partir de la réception de la facture constitutive de la demande de paiement. Le dépassement de...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas d'attribution du marché à un groupement ayant présenté son offre sous la forme d'un groupement conjoint, la transformation dudit groupement en un...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-04 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“La présente consultation est passée selon la procédure négociée avec mise en concurrence en application des dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 033-075421 (2019-02-11)
Informations complémentaires (2019-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre concerne la fourniture, l'installation et la mise en service, à des niveaux d'équipement variés, de systèmes d'informations sonores...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 033-075421

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.11)
Emplacement du texte à modifier: Information sur les options
Ancienne valeur
Texte:
“Options: oui Description des options: Une option sera demandée aux candidats concernant la fourniture de girouettes à LED blanches.”
Nouvelle valeur
Texte: Options: non
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.4)
Emplacement du texte à modifier: Description succincte
Ancienne valeur
Texte:
“Le présent accord-cadre concerne la fourniture, l'installation et la mise en service, à des niveaux d'équipement variés, de systèmes d'informations sonores...”    Afficher plus
Nouvelle valeur
Texte:
“Le présent accord-cadre concerne la fourniture, l'installation et la mise en service, à des niveaux d'équipement variés, de systèmes d'informations sonores...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 040-091681 (2019-02-21)
Avis d'attribution de marché (2019-05-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: R.D.T. Ain

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 260 975 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Ain
Description du marché:
“Le présent accord-cadre concerne la fourniture, l'installation et la mise en service, à des niveaux d'équipement variés, de systèmes d'informations sonores...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 033-075421

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-05-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Hanover
Adresse postale: 287 avenue Bel-Air
Commune postale: Villeneuve Loubet
Code postal: 06270
Pays: France 🇫🇷
Région: Ain 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 260 975 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le marché est passé sans montant minimum ni maximum. Le montant total du marché indiqué dans le présent avis correspond à l'estimation initiale du marché.”
Source: OJS 2019/S 104-253997 (2019-05-28)