La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La consultation a pour objet: Il s'agit de l'acquisition de fournitures et matériels pédagogiques tels que livres, supports, jeux et jouets destinés essentiellement aux écoles, accueils de Loisirs et à la Petite Enfance.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-12.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-02-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: Pour le compte de la ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497134470📞
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.e-marches06.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Uniquement par la plate-forme:
Adresse postale: Direction des contrats publics
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr🌏 Communication
URL de participation: http://www.e-marches06.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures et matériel pédagogiques
Produits/services: Papeterie📦
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du...”
Brève description
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La consultation a pour objet: Il s'agit de l'acquisition de fournitures et matériels pédagogiques tels que livres, supports, jeux et jouets destinés essentiellement aux écoles, accueils de Loisirs et à la Petite Enfance.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres et supports pédagogiques nathan sejer mdi
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice
Description du marché:
“Le lot 1 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars...”
Description du marché
Le lot 1 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics: Les montants minimum et maximum pour chaque période sont: Montant minimum (H.T.).: 20 000,00 Eur. Montant maximum (H.T.).: 100 000,00 Eur. La durée initiale est de 1 an
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an(s). La reconduction est expresse” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres et supports pédagogiques SED
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot 2 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars...”
Description du marché
Le lot 2 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics: Les montants minimum et maximum pour chaque période sont: Montant minimum (H.T.).: 7 000,00 Eur. Montant maximum (H.T.).: 35 000,00 Eur. La durée initiale est de 1 an
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres et supports pédagogiques SEDRAP
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le lot 3 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars...”
Description du marché
Le lot 3 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics: Les montants minimum et maximum pour chaque période sont: Montant minimum (H.T.).: 5 000,00 Eur. Montant maximum (H.T.).: 25 000,00 Eur. La durée initiale est de 1 an
Afficher plus
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est expresse”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres et supports pédagogiques LUDIC
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le lot 4 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars...”
Description du marché
Le lot 4 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics: Les montants minimum et maximum pour chaque période sont: Montant minimum (H.T.).: 3 000,00 Eur. Montant maximum (H.T.).: 25 000,00 Eur. La durée initiale est de 1 an
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres et supports pédagogiques BOURRELIER
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique📦
Description du marché:
“Le lot 5 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars...”
Description du marché
Le lot 5 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics: Les montants minimum et maximum pour chaque période sont: Montant minimum (H.T.).: 1 500,00 Eur. Montant maximum (H.T.).: 10 000,00 Eur. La durée initiale est de 1 an
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres et supports pédagogiques CELDA-ASCO
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Le lot 6 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars...”
Description du marché
Le lot 6 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics: Les montants minimum et maximum pour chaque période sont: Montant minimum (H.T.).: 5 000,00 Eur. Montant maximum (H.T.).: 25 000,00 Eur. La durée initiale est de 1 an
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Coins d'activités
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Jouets📦
Description du marché:
“Le lot 7 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars...”
Description du marché
Le lot 7 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics: Les montants minimum et maximum pour chaque période sont: Montant minimum (H.T.).: 80 000,00 Eur. Montant maximum (H.T.).: 400 000,00 Eur. La durée initiale est de 1 an
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Papeterie, accessoires de bureau,produits informatiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Papeterie📦
Description du marché:
“Le lot 8 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars...”
Description du marché
Le lot 8 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics: Les montants minimum et maximum pour chaque période sont: Montant minimum (H.T.).: 200 000,00 Eur. Montant maximum (H.T.).: 600 000,00 Eur. La durée initiale est de 1 an
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Articles de peinture et de coloriage
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Le lot 9 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars...”
Description du marché
Le lot 9 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics: Les montants minimum et maximum pour chaque période sont: Montant minimum (H.T.).: 80 000,00 Eur. Montant maximum (H.T.).: 400 000,00 Eur. La durée initiale est de 1 an(s)
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux manuels
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Le lot 10 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars...”
Description du marché
Le lot 10 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics: Les montants minimum et maximum pour chaque période sont: Montant minimum (H.T.).: 70 000,00 Eur. Montant maximum (H.T.).: 350 000,00 Eur. La durée initiale est de 1 an
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jeux et jouets pour la petite enfance
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour travaux artistiques📦
Description du marché:
“Le lot 11 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars...”
Description du marché
Le lot 11 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics: Les montants minimum et maximum pour chaque période sont: Montant minimum (H.T.).: 30 000,00 Eur. Montant maximum (H.T.).: 90 000,00 Eur. La durée initiale est de 1 an
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-12
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-14
09:00 📅
“a) conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation;
b) échantillons représentatifs du type de fournitures uniquement pour les lots...”
a) conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation;
b) échantillons représentatifs du type de fournitures uniquement pour les lots 8 et 9: les soumissionnaires devront faire parvenir avant la date limite de réception des offres des exemplaires représentatifs du type de fournitures qu'ils auront à fournir s'ils sont retenus. Cf. pour les détails voir article 5.2 du règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Nous vous informons que:
— vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Nous vous informons que:
— vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat,
— vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative,
— vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 026-057329 (2019-02-01)
Avis d'attribution de marché (2019-08-14) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret n 2016-360 du...”
Brève description
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La consultation a pour objet: il s'agit de l'acquisition de fournitures et matériels pédagogiques tels que livres, supports, jeux et jouets destinés essentiellement aux écoles, accueils de loisirs et à la Petite Enfance.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Livres et supports pédagogiques Nathan Sejer MDI
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice.
Description du marché:
“Le lot 1 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Le lot 1 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: les montants minimum et maximum pour chaque période sont: montant minimum (HT): 20 000,00 EUR. Montant maximum (HT): 100 000,00 EUR. La durée initiale est de 1 an.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret n 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret n 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret n 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Le lot 2 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Le lot 2 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: les montants minimum et maximum pour chaque période sont: montant minimum (HT): 7 000,00 EUR. Montant maximum (HT): 35 000,00 EUR. La durée initiale est de 1 an.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Livres et supports pédagogiques Sedrap
Description
Description du marché:
“Le lot 3 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Le lot 3 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: les montants minimum et maximum pour chaque période sont: montant minimum (HT): 5 000,00 EUR. Montant maximum (HT): 25 000,00 EUR. La durée initiale est de 1 an.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Livres et supports pédagogiques Ludic
Description
Description du marché:
“Le lot 4 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Le lot 4 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: les montants minimum et maximum pour chaque période sont: montant minimum (HT): 3 000,00 EUR. Montant maximum (HT): 25 000,00 EUR. La durée initiale est de 1 an.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Livres et supports pédagogiques Bourrelier
Description
Description du marché:
“Le lot 5 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Le lot 5 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: les montants minimum et maximum pour chaque période sont: montant minimum (HT): 1 500,00 EUR. Montant maximum (HT): 10 000,00 EUR. La durée initiale est de 1 an.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Livres et supports pédagogiques Celda-Asco
Description
Description du marché:
“Le lot 6 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Le lot 6 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: les montants minimum et maximum pour chaque période sont: montant minimum (HT): 5 000,00 EUR. Montant maximum (HT): 25 000,00 EUR. La durée initiale est de 1 an.
Afficher plus
Description du marché:
“Le lot 7 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Le lot 7 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: les montants minimum et maximum pour chaque période sont: montant minimum (HT): 80 000,00 EUR. Montant maximum (HT): 400 000,00 EUR. La durée initiale est de 1 an.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 35
Description
Description du marché:
“Le lot 8 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Le lot 8 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: les montants minimum et maximum pour chaque période sont: montant minimum (HT): 200 000,00 EUR. Montant maximum (HT): 600 000,00 EUR. La durée initiale est de 1 an.
Afficher plus
Description du marché:
“Le lot 9 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Le lot 9 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: les montants minimum et maximum pour chaque période sont: montant minimum (HT): 80 000,00 EUR. Montant maximum (HT): 400 000,00 EUR. La durée initiale est de 1 an(s).
Afficher plus
Description du marché:
“Le lot 10 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du...”
Description du marché
Le lot 10 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: les montants minimum et maximum pour chaque période sont: montant minimum (HT): 70 000,00 EUR. Montant maximum (HT): 350 000,00 EUR. La durée initiale est de 1 an.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 026-057329
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Livres et supports pédagogiques Nathan Sejer MDI
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Livres et supports pédagogiques SED
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Livres et supports pédagogiques Sedrap
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Livres et supports pédagogiques Ludic
Date de conclusion du contrat: 2019-06-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Ludic
Adresse postale: rue des Bauxites — ZA la Massane
Commune postale: Saint-Rémy-de-Provence
Code postal: 13210
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Livres et supports pédagogiques Bourrelier
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Livres et supports pédagogiques Celda-Asco
Nom et adresse du contractant
Nom: Pieron Asco et Celda
Adresse postale: 62 rue de Siltzheim, 57200
Commune postale: Remelfing
Code postal: 57200
Région: Moselle🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Coins d'activités
Nom et adresse du contractant
Nom: Charlemagne
Adresse postale: 50 boulevard de Strasbourg
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 118 189 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Papeterie, accessoires de bureau, produits informatiques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 205 380 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Articles de peinture et de coloriage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 91 746 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Travaux manuels
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76 716 💰
“Dans les sections «II.2.5). Critère d'attribution» de cet avis pour les lots 1 à 6, pour le critère prix il convient de lire le critère de la remise c'est à...”
Dans les sections «II.2.5). Critère d'attribution» de cet avis pour les lots 1 à 6, pour le critère prix il convient de lire le critère de la remise c'est à dire les remises consenties sur le prix de vente public fixé par les éditeurs. Pour le lot 4, la société Ludic a été retenue pour un taux de remise sur catalogue de:
— de 25 % sur livres (hors livres bibliothèque) et manuels scolaires,
— de 5 % sur les supports numériques,
— de 5 % sur les supports pédagogiques.
Marché à bons de commande: montant minimum (HT): 3 000,00 EUR. Montant maximum (HT): 25 000,00 EUR. Pour le lot 6, la société Pieron Asco et Celda a été retenue pour un taux de remise sur catalogue de: de 15 % sur les supports pédagogiques et le matériel éducatif, les supports numériques et les livres. Marché à bons de commande: montant minimum (HT): 5 000,00 EUR. Montant maximum (HT): 25 000,00 EUR. Date de conclusion des contrats des lots 4, 6, 7, 8, 9 et 10: 23.5.2019. Les lots 1, 2, 3 et 5 ont été déclarés infructueux et à relancer ultérieurement.
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Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité des contrats des lots 4, 6, 7, 8, 9 et 10 conclus le 4.6.2019 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04 — 4 étage Tél.: +33 497134470. Fax: +33 497132919. Mail noura.fabre@nicecotedazur.org
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Source: OJS 2019/S 157-387691 (2019-08-14)
Avis d'attribution de marché (2019-10-01) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 23 378 💰
Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret n 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret n 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret n 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.4.2015 relative aux marchés publics.
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Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret no 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret no 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret n 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Papeterie, accessoires de bureau, produits informatiques
Description
Description du marché:
“Le lot 10 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du...”
Description du marché
Le lot 10 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: les montants minimum et maximum pour chaque période sont: Montant minimum (HT): 70 000,00 EUR. Montant maximum (HT): 350 000,00 EUR. La durée initiale est de 1 an.
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Description du marché:
“Le lot 11 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du...”
Description du marché
Le lot 11 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: les montants minimum et maximum pour chaque période sont: Montant minimum (HT): 30 000,00 EUR. Montant maximum (HT): 90 000,00 EUR. La durée initiale est de 1 an.
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Jeux et jouets pour la petite enfance
Date de conclusion du contrat: 2019-09-26 📅
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 50 bd de Strasbourg
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 378 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Date de conclusion du contrat: 19.9.2019.
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de pleins contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire un recours de pleins contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l' article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du marché conclu le 26.9.2019 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice, Cedex 04 — 04 étage. Tél.: +33 497134470. Fax +33 497132919, mail noura.fabre@nicecotedazur.org
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Source: OJS 2019/S 192-466151 (2019-10-01)