Acquisition de fournitures diverses et d'accessoires pour espaces verts suite à une déclaration sans suite (lots 4 et 5)

Dijon Métropole

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum. La répartition des attributaires est la suivante (sous réserve que le nombre de candidats soit suffisant): lots 4 et 5: 3 attributaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Dijon Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Plantes › Plantes à repiquer
• Produits horticoles et produits de pépinières › Produits horticoles

Où ?

• Bourgogne › Côte-d’Or

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-11	Avis de marché
2020-04-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles
Numéro de référence: Fournitureevsuiteca19wl
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles 📦
Code CPV supplémentaire: Produits horticoles 📦
Plantes à repiquer 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Dijon Métropole
Adresse postale: 40 avenue du Drapeau, CS 17510
Code postal: 21075
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: https://www.metropole-dijon.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 380745172 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-11 📅
Date limite de soumission: 2019-11-14 📅
Date de publication: 2019-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 200-485370
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Le contrat est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31.8.2020. Il sera ensuite reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an, soit une durée maximum de 4 ans. Dans tous les cas, le marché prendra fin au 31.8.2023. La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture horticole, serre et outillage spécifique espaces verts
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture horticole, serre et outillage spécifique espaces verts.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Reconductible tacitement 3 fois 1 an.
Intitulé du lot: Fourniture de plantes à massifs
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de plantes à massifs.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24210041000123
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Délai de 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative). Le président du tribunal administratif peut également être saisi en référé:

— avant la conclusion du contrat en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence (art. L. 551-1 du même code),

— après la conclusion du contrat (article L. 551-13 du code de justice administrative).

Source: OJS 2019/S 200-485370 (2019-10-11)

Avis d'attribution de marché (2020-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum. La répartition des attributaires est la suivante (sous-réserve que le nombre de candidats soit suffisant): — lots 4 et 5 : trois attributaires.

Valeur totale du marché: 17 745 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Dijon métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-17 📅
Date de publication: 2020-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 078-184114
Se réfère à l'avis: 2019/S 200-485370
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires

— concernant les montants indiqués dans l'avis d'attribution, ces derniers sont des montants non contractuels relatifs à une simulation de commande qui a permis de départager les candidats; — le contrat conclu est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires de fournitures sans montant minimum et sans montant maximum; — le contrat est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31.8.2020. Il sera ensuite reconductible tacitement trois fois pour une durée d'un an, soit une durée maximum de quatre ans; — dans tous les cas, le marché prendra fin au 31.8.2023.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum. La répartition des attributaires est la suivante (sous-réserve que le nombre de candidats soit suffisant):

— lots 4 et 5 : trois attributaires.

— fourniture horticole, serre et outillage spécifique espaces verts.

— fourniture de plantes à massifs.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-13 📅
Nom: Guillebert
Adresse postale: 3, rue Jules Verne
Commune postale: Ronchin
Code postal: 59790
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 6 835 EUR 💰
Nom: Triangle
Adresse postale: 2, rue du Chaufour, parc d'Activités de la Broye
Commune postale: Ennevelin
Code postal: 59710
Valeur totale du marché: 7 095 EUR 💰
Nom: Sonofep
Adresse postale: 14, rue Basse
Commune postale: Saulon-la-Rue
Code postal: 21910
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 2 149 EUR 💰
Nom: ETS Horticoles Maguy
Adresse postale: 53, chemin des Verdillières
Commune postale: Chaniers
Code postal: 17610
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 1 666 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

— concernant les montants indiqués dans l'avis d'attribution, ces derniers sont des montants non contractuels relatifs à une simulation de commande qui a permis de départager les candidats;

— le contrat conclu est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires de fournitures sans montant minimum et sans montant maximum;

— le contrat est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31.8.2020. Il sera ensuite reconductible tacitement trois fois pour une durée d'un an, soit une durée maximum de quatre ans;

— dans tous les cas, le marché prendra fin au 31.8.2023.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22, rue d'Assas
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— délai de deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative);

— le président du tribunal administratif peut également être saisi en référé:

—— avant la conclusion du contrat en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence (article L. 551-1 du même code);

—— après la conclusion du contrat (article L. 551-13 du code de justice administrative).

Source: OJS 2020/S 078-184114 (2020-04-17)

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