Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum. La répartition des attributaires est la suivante (sous réserve que le nombre de candidats soit suffisant): lots 4 et 5: 3 attributaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-14.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de fournitures diverses et d'accessoires pour espaces verts suite à une déclaration sans suite (lots 4 et 5)
Fournitureevsuiteca19wl”
Produits/services: Produits horticoles📦
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum. La répartition des attributaires est la suivante (sous réserve que le nombre de...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum. La répartition des attributaires est la suivante (sous réserve que le nombre de candidats soit suffisant): lots 4 et 5: 3 attributaires.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture horticole, serre et outillage spécifique espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles📦
Produits/services supplémentaires: Plantes à repiquer📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Description du marché: Fourniture horticole, serre et outillage spécifique espaces verts.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible tacitement 3 fois 1 an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de plantes à massifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Fourniture de plantes à massifs.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et...”
Liste et brève description des critères de sélection
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-15
00:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Le contrat est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31.8.2020. Il sera ensuite reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an, soit une durée maximum de 4 ans. Dans tous les cas, le marché prendra fin au 31.8.2023. La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Délai de 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative). Le président...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Délai de 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative). Le président du tribunal administratif peut également être saisi en référé:
— avant la conclusion du contrat en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence (art. L. 551-1 du même code),
— après la conclusion du contrat (article L. 551-13 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2019/S 200-485370 (2019-10-11)
Avis d'attribution de marché (2020-04-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Dijon métropole
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum. La répartition des attributaires est la suivante (sous-réserve que le nombre de...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum. La répartition des attributaires est la suivante (sous-réserve que le nombre de candidats soit suffisant):
— lots 4 et 5 : trois attributaires.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 17 745 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: — fourniture horticole, serre et outillage spécifique espaces verts.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché: — fourniture de plantes à massifs.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 200-485370
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture horticole, serre et outillage spécifique espaces verts
Date de conclusion du contrat: 2020-02-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Guillebert
Adresse postale: 3, rue Jules Verne
Commune postale: Ronchin
Code postal: 59790
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 835 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Triangle
Adresse postale: 2, rue du Chaufour, parc d'Activités de la Broye
Commune postale: Ennevelin
Code postal: 59710
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 095 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture de plantes à massifs
Nom et adresse du contractant
Nom: Sonofep
Adresse postale: 14, rue Basse
Commune postale: Saulon-la-Rue
Code postal: 21910
Région: Côte-d’Or🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 149 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: ETS Horticoles Maguy
Adresse postale: 53, chemin des Verdillières
Commune postale: Chaniers
Code postal: 17610
Région: Charente-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 666 💰
“— concernant les montants indiqués dans l'avis d'attribution, ces derniers sont des montants non contractuels relatifs à une simulation de commande qui a...”
— concernant les montants indiqués dans l'avis d'attribution, ces derniers sont des montants non contractuels relatifs à une simulation de commande qui a permis de départager les candidats;
— le contrat conclu est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires de fournitures sans montant minimum et sans montant maximum;
— le contrat est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31.8.2020. Il sera ensuite reconductible tacitement trois fois pour une durée d'un an, soit une durée maximum de quatre ans;
— dans tous les cas, le marché prendra fin au 31.8.2023.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 22, rue d'Assas
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— délai de deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative);
— le...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— délai de deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative);
— le président du tribunal administratif peut également être saisi en référé:
—— avant la conclusion du contrat en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence (article L. 551-1 du même code);
—— après la conclusion du contrat (article L. 551-13 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2020/S 078-184114 (2020-04-17)