Acquisition de fournitures de bureau pour les services municipaux de la ville de Saint-Étienne, le CCAS et Saint-Étienne Métropole, de fournitures scolaires pour les établissements scolaires et crèches
Ville de Saint-Étienne
Un groupement de commandes est constitué entre le Centre communal d'action sociale, Saint-Étienne Métropole et la ville de Saint-Étienne pour le lot 1. Désignée coordonnateur du groupement, la ville de Saint-Étienne assure l'organisation de l'ensemble de la procédure, signe et notifie les marchés avec le fournisseur retenu. Chacun s'assurera ensuite de sa bonne exécution.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles R. 2162-2 al 2, R. 2162-4 3 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
La consultation est lancée sous la forme d'un appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il sera conclu pour une période initiale démarrant à la date du 1.1.2020 (ou de la date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31.12.2020.
Le délai de réception des offres était de 2019-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-09-24 | Avis de marché |
| 2020-02-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: 19aoo-129
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-24 📅
Date limite de soumission: 2019-10-31 📅
Date de publication: 2019-09-27 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 187-453864
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fournitures courantes et matériel de bureau
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Fourniture de films plastiques adhésifs
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère développement durable
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Étienne Métropole et le CCAS de Saint-Étienne
Adresse postale: 1 rue de l'Attache aux Bœufs, 2 avenue Grüner
Code postal: 42000
Pays: Loire 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 187-453864 (2019-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: 19aoo-129
Brève description:
Un groupement de commandes est constitué entre le Centre communal d'action sociale, Saint-Étienne Métropole et la ville de Saint-Étienne pour le lot 1. Désignée coordonnateur du groupement, la ville de Saint-Étienne assure l'organisation de l'ensemble de la procédure, signe et notifie les marchés avec le fournisseur retenu. Chacun s'assurera ensuite de sa bonne exécution.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles R. 2162-2 al 2, R. 2162-4 3
La consultation est lancée sous la forme d'un appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles R. 2124-2 1
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-24 📅
Date limite de soumission: 2019-10-31 📅
Date de publication: 2019-09-27 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 187-453864
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne.fr — S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique.
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
— garanties et capacités techniques et financières,
— capacités professionnelles.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Un groupement de commandes est constitué entre le Centre communal d'action sociale, Saint-Étienne Métropole et la ville de Saint-Étienne pour le lot 1. Désignée coordonnateur du groupement, la ville de Saint-Étienne assure l'organisation de l'ensemble de la procédure, signe et notifie les marchés avec le fournisseur retenu. Chacun s'assurera ensuite de sa bonne exécution.
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Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles R. 2162-2 al 2, R. 2162-4 3
La consultation est lancée sous la forme d'un appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles R. 2124-2 1
Numéro du lot: 1
Brève description:
À titre indicatif, le montant annuel des achats pour ce lot est estimé à:
— 110 000 EUR TTC pour la ville de Saint-Étienne,
— 21 000 EUR TTC pour le CCAS,
— 50 000 EUR TTC pour SEM.
Il sera reconduit de façon tacite par périodes successives d'1 an pour une durée totale de 4 ans (périodes initiale et de reconduction comprises). Chacune des parties au contrat peut choisir de ne pas le reconduire. Dans ce cas, elle devra en informer l'autre partie au contrat par LRAR 2 mois au moins avant la date anniversaire du dit marché. À défaut, le marché est réputé reconduit.
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Numéro du lot: 2
Brève description:
À titre indicatif, le montant annuel des achats pour ce lot est estimé à 9 000 EUR TTC pour la ville de Saint-Étienne.
Intitulé du lot: Fourniture de papeterie et d'enseignement courant
Numéro du lot: 3
Brève description:
À titre indicatif, le montant annuel des achats pour ce lot est estimé à 245 000 EUR TTC pour la ville de Saint-Étienne.
Description des renouvellements:
Il sera reconduit de façon tacite par périodes successives d'1 an pour une durée totale de 4 ans (périodes initiale et de reconduction comprises). Chacune des parties au contrat peut choisir de ne pas le reconduire. Dans ce cas, elle devra en informer l'autre partie au contrat par LRAR 2 mois au moins avant la date anniversaire du dit marché. À défaut,le marché est réputé reconduit.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1, ou
— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (DC1),
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— si le candidat est en redressement judiciaire: copie du ou des jugements prononcés.
— la déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère l'accord-cadre réalisées au cours des 3 derniers exercices (DC2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.
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— moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules) et humains (DC2),
— références sur les 3 dernières années des prestations de même nature que celles du présent marché indiquant montants, dates et destinataires (DC2). En cas de cotraitance et/ou sous-traitance, joindre l'ensemble des éléments pour chaque opérateur économique. Les candidats peuvent mettre à disposition les éléments relatifs à leur candidature sur un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.
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Conditions d'exécution du contrat:
— aucune retenue de garantie,
— pas d'avance,
— financement sur les budgets respectifs de la ville de Saint-Étienne, de Saint-Étienne métropole et du centre communal d'action sociale,
— prix unitaires ajustables,
— cession et nantissement selon les formes prévues au code de la commande publique,
— aucune forme de groupement n'est imposée.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère développement durable
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Étienne Métropole et le CCAS de Saint-Étienne
Adresse postale: 1 rue de l'Attache aux Bœufs, 2 avenue Grüner
Code postal: 42000
Pays: Loire 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne.fr — S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique.
Afficher plus
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
— garanties et capacités techniques et financières,
— capacités professionnelles.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 187-453864 (2019-09-24)
Avis d'attribution de marché (2020-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 1 450 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-06 📅
Date de publication: 2020-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 029-066753
Se réfère à l'avis: 2019/S 187-453864
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: — 110 000 EUR TTC pour la Ville de Saint-Étienne,
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-05 📅
Nom: Fiducial Bureautique
Adresse postale: 41 rue Capitaine Guynemer
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92411
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 603333.33 EUR 💰
Nom: Filmolux
Adresse postale: 300 rue Étienne Marcel
Commune postale: Bagnolet
Code postal: 93170
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Nom: Papeteries Pichon
Adresse postale: ZI Molina — 97 rue Jean Perrin
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42350
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 816666.67 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 rue de l'Attaché aux Bœufs, 2 avenue Grüner
Source: OJS 2020/S 029-066753 (2020-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Un groupement de commandes est constitué entre le centre communal d'action sociale, Saint-Étienne Métropole et la Ville de Saint-Étienne pour le lot 1. Désignée coordonnateur du groupement, la Ville de Saint-Étienne assure l'organisation de l'ensemble de la procédure, signe et notifie les marchés avec le fournisseur retenu. Chacun s'assurera ensuite de sa bonne exécution. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles R. 2162-2 al 2, R. 2162-4 3º et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. La consultation est lancée sous la forme d'un appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il sera conclu pour une période initiale démarrant à la date du 1.1.2020 (ou de la date de notification si elle est postérieure).
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-06 📅
Date de publication: 2020-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 029-066753
Se réfère à l'avis: 2019/S 187-453864
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat peut être consulté à l'Hôtel de Ville au service marché public durant les heures d'ouverture au public. Les montants indiqués correspondent à une estimation pour la durée totale du marché. Un groupement de commandes est constitué entre le centre communal d'action sociale, Saint-Étienne Métropole et la Ville de Saint-Étienne pour le lot 1.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: — 110 000 EUR TTC pour la Ville de Saint-Étienne,
À titre indicatif, le montant annuel des achats pour ce lot est estimé à…
… 9 000 EUR TTC pour la Ville de Saint-Étienne.
… 245 000 EUR TTC pour la Ville de Saint-Étienne.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-05 📅
Nom: Fiducial Bureautique
Adresse postale: 41 rue Capitaine Guynemer
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92411
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 603333.33 EUR 💰
Nom: Filmolux
Adresse postale: 300 rue Étienne Marcel
Commune postale: Bagnolet
Code postal: 93170
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Nom: Papeteries Pichon
Adresse postale: ZI Molina — 97 rue Jean Perrin
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42350
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 816666.67 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 rue de l'Attaché aux Bœufs, 2 avenue Grüner
Source: OJS 2020/S 029-066753 (2020-02-06)
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