Acquisition de documents imprimés et numériques pour la médiathèque
Commune de Saint-Raphaël
Livres adultes, enfants, DVD musicaux, documents sonores, bandes-dessinées, mangas.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Livres imprimés › Livres de bibliothèque
- • Supports de mémoire › Disques compacts (CD)
- • Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-10-09 | Avis de marché |
| 2020-01-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Disques compacts (CD) 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Raphaël
Adresse postale: place Sadi Carnot
Code postal: 83700
Commune postale: Saint-Raphaël
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saintraphael.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-saintraphael.fr 📧
Téléphone: +33 494197145 📞
URL des documents: http://www.ville-saintraphael.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-saintraphael.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-09 📅
Date limite de soumission: 2019-11-12 📅
Date de publication: 2019-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 198-480698
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 624 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Nouveautés et best-sellers littérature générale et documentaires tous publics
Numéro du lot: 1
Brève description: Montants minimum 24 000 EUR HT. Maximum 40 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 fois.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Ouvrages de fonds et de référence fiction et documentaires tous publics
Numéro du lot: 2
Brève description: Montants minimum 23 000 EUR HT. Maximum 35 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Bandes dessinées et mangas tous publics
Numéro du lot: 3
Brève description: Montants minimum 8 000 EUR HT. Maximum 12 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Nouveautés et ouvrage de fonds pour la jeunesse (albums, littérature, documentaires)
Numéro du lot: 4
Brève description: Montants minimum 15 000 EUR HT. Maximum 20 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Livres à tirage limité, livres d'artistes, livres de petits éditeurs peu ou mal diffusés et originaux d'illustrations pour la jeunesse
Numéro du lot: 5
Brève description: Montants minimum 7 000 EUR HT./Maximum 10 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Documents sonores: musiques du monde, jazz, rock, classique, musique contemporaine, musique de films, jeunesse, CD et musique en ligne
Numéro du lot: 6
Brève description: Montants minimum 10 000 EUR HT.Maximum 14 000 EUR HT.
Intitulé du lot: DVD musicaux, DVd fiction et documentaires aux droits négociés pour le prêt tous publics
Numéro du lot: 7
Brève description: Montants minimum 20 000 EUR HT.Maximum 25 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du service, richesse du catalogue
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Rabais
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Délais de livraison
Critère de coût (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Moyens mis en œuvre pour sélection
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Fourniture garantie des notices
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de coût (nom): Rabais
Critère de coût (pondération): 10
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830118200018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-saintraphael.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-saintraphael.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://www.toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2019/S 198-480698 (2019-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Brève description:
Livres adultes, enfants, DVD musicaux, documents sonores, bandes-dessinées, mangas.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Disques compacts (CD) 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Raphaël
Adresse postale: place Sadi Carnot
Code postal: 83700
Commune postale: Saint-Raphaël
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saintraphael.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-saintraphael.fr 📧
Téléphone: +33 494197145 📞
URL des documents: http://www.ville-saintraphael.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-saintraphael.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-09 📅
Date limite de soumission: 2019-11-12 📅
Date de publication: 2019-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 198-480698
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 624 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Nouveautés et best-sellers littérature générale et documentaires tous publics
Numéro du lot: 1
Brève description: Montants minimum 24 000 EUR HT. Maximum 40 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 fois.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Ouvrages de fonds et de référence fiction et documentaires tous publics
Numéro du lot: 2
Brève description: Montants minimum 23 000 EUR HT. Maximum 35 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Bandes dessinées et mangas tous publics
Numéro du lot: 3
Brève description: Montants minimum 8 000 EUR HT. Maximum 12 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Nouveautés et ouvrage de fonds pour la jeunesse (albums, littérature, documentaires)
Numéro du lot: 4
Brève description: Montants minimum 15 000 EUR HT. Maximum 20 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Livres à tirage limité, livres d'artistes, livres de petits éditeurs peu ou mal diffusés et originaux d'illustrations pour la jeunesse
Numéro du lot: 5
Brève description: Montants minimum 7 000 EUR HT./Maximum 10 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Documents sonores: musiques du monde, jazz, rock, classique, musique contemporaine, musique de films, jeunesse, CD et musique en ligne
Numéro du lot: 6
Brève description: Montants minimum 10 000 EUR HT.Maximum 14 000 EUR HT.
Intitulé du lot: DVD musicaux, DVd fiction et documentaires aux droits négociés pour le prêt tous publics
Numéro du lot: 7
Brève description: Montants minimum 20 000 EUR HT.Maximum 25 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du service, richesse du catalogue
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Rabais
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Délais de livraison
Critère de coût (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Moyens mis en œuvre pour sélection
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Fourniture garantie des notices
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de coût (nom): Rabais
Critère de coût (pondération): 10
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830118200018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-saintraphael.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-saintraphael.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-saintraphael.fr
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Afficher plus
Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
Afficher plus
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Word, Excel, PDF, DWG.
Afficher plus
Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 12.4.2018 relatif à la signature électronique dans la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (EIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration.
Afficher plus
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Numéro de la consultation: Livres 2020.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://www.toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2019/S 198-480698 (2019-10-09)
Avis d'attribution de marché (2020-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 624 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place Sadi Carnot
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-08 📅
Date de publication: 2020-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 008-013392
Se réfère à l'avis: 2019/S 198-480698
Numéro JO-S: 8
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires: Aucune
Intitulé du lot: DVD musicaux, DVD fiction et documentaires aux droits négociés pour le prêt tous publics
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-23 📅
Nom: Librairie Charlemagne
Adresse postale: 50 boulevard de Strasbourg
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: Decitre SA
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69371
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 35 000 EUR 💰
12 000 EUR 💰
20 000 EUR 💰
Nom: Galerie Robillard
Adresse postale: 106 rue de la Folie Méricourt
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
Nom: Gam sas
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz
Commune postale: Annecy Cedex
Code postal: 74008
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 14 000 EUR 💰
Nom: Adav assoc
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Code postal: 75020
Valeur totale du marché: 25 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
3
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2020/S 008-013392 (2020-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 624 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place Sadi Carnot
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-08 📅
Date de publication: 2020-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 008-013392
Se réfère à l'avis: 2019/S 198-480698
Numéro JO-S: 8
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Montants:
— minimum 24 000 EUR (HT),
— maximum 40 000 EUR (HT).
— minimum 23 000 EUR (HT),
— maximum 35 000 EUR (HT).
— minimum 8 000 EUR (HT),
— maximum 12 000 EUR (HT).
— minimum 15 000 EUR (HT),
— maximum 20 000 EUR (HT).
— minimum 7 000 EUR (HT),
— maximum 10 000 EUR (HT).
— minimum 10 000 EUR (HT),
— maximum 14 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: DVD musicaux, DVD fiction et documentaires aux droits négociés pour le prêt tous publics
Brève description:
— minimum 20 000 EUR (HT),
— maximum 25 000 EUR (HT).
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-23 📅
Nom: Librairie Charlemagne
Adresse postale: 50 boulevard de Strasbourg
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: Decitre SA
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69371
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 35 000 EUR 💰
12 000 EUR 💰
20 000 EUR 💰
Nom: Galerie Robillard
Adresse postale: 106 rue de la Folie Méricourt
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
Nom: Gam sas
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz
Commune postale: Annecy Cedex
Code postal: 74008
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 14 000 EUR 💰
Nom: Adav assoc
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Code postal: 75020
Valeur totale du marché: 25 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
3
Référence
Informations complémentaires
Lot nº 1:
— mini: 24 000 EUR (HT),
— maxi: 40 000 EUR (HT),
Lot nº 2:
— mini: 23 000 EUR (HT),
— maxi: 35 000 EUR (HT),
Lot nº 3:
— mini: 8 000 EUR (HT),
— maxi: 12 000 EUR (HT),
Lot nº 4:
— mini: 15 000 EUR (HT),
— maxi: 20 000 EUR (HT),
Lot nº 5:
— mini: 7 000 EUR (HT),
— maxi: 10 000 EUR (HT),
Lot nº 6:
— mini: 10 000 EUR (HT),
— maxi: 14 000 EUR (HT),
Lot nº 7:
— mini: 20 000 EUR (HT),
— maxi: 25 000 EUR (HT).
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2020/S 008-013392 (2020-01-08)
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