Acquisition de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires et structures de la Petite Enfance lot nº 1: viande fraîche de boucherie (bœuf, veau, agneau et porc)
Acquisition de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires et structures de la Petite Enfance lot nº 1: viande fraîche de boucherie (bœuf, veau, agneau et porc).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-06.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires et structures de la Petite Enfance lot nº 1: viande fraîche de boucherie (bœuf,...”
Titre
Acquisition de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires et structures de la Petite Enfance lot nº 1: viande fraîche de boucherie (bœuf, veau, agneau et porc)
19f118
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Produits/services: Viande📦
Brève description:
“Acquisition de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires et structures de la Petite Enfance lot nº 1: viande fraîche de boucherie (bœuf,...”
Brève description
Acquisition de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires et structures de la Petite Enfance lot nº 1: viande fraîche de boucherie (bœuf, veau, agneau et porc).
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Produits/services supplémentaires: Viande de bœuf📦
Produits/services supplémentaires: Viande de veau📦
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Établissements scolaires et structures de la Petite Enfance à Antibes.
Description du marché:
“Acquisition de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires et structures de la Petite Enfance lot nº 1: viande fraîche de boucherie (bœuf,...”
Description du marché
Acquisition de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires et structures de la Petite Enfance lot nº 1: viande fraîche de boucherie (bœuf, veau, agneau et porc).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Modalités d'organisation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 33
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2022.
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Informations complémentaires:
“Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique:
—...”
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique:
— montant minimal annuel: 80 000,00 EUR HT,
— montant maximum annuel: 220 000,00 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le pouvoir adjudicateur impose la transmission de la candidature sous la forme des formulaires DC1 et DC2 mais accepte que le candidat présente sa...”
Liste et brève description des conditions
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission de la candidature sous la forme des formulaires DC1 et DC2 mais accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La version électronique du DUME est disponible gratuitement via le portail web DUME disponible sur Chorus Pro à l'adresse suivante: https://chorus-pro.gouv.fr/cpp/utilisateur?execution=e1s1 — présentation sous forme de DC1 et DC2: les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:
— la lettre de candidature (DC1),
— déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, conformément à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, portant au maximum sur les 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des fournitures équivalentes à celles objet du présent marché au cours des 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: les prix sont ajustables mensuellement (moyenne des cotations Ofival). Il ne...”
Conditions d'exécution du contrat
Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: les prix sont ajustables mensuellement (moyenne des cotations Ofival). Il ne sera pas versé d'avance. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Financement sur les crédits ouverts au budget. En cas de groupement, la forme imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. L'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 156-384796
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-06
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-07
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Direction de la commande publique à Antibes.
“En raison des caractéristiques techniques des prestations demandées et de la structure économique en cause, le pouvoir adjudicateur a décidé de recourir à...”
En raison des caractéristiques techniques des prestations demandées et de la structure économique en cause, le pouvoir adjudicateur a décidé de recourir à un accord-cadre divisé en 9 lots désignés ci-dessous, chaque lot donnant lieu à un accord-cadre spécifique les lots nº 5 et nº 7 font l'objet d'accords-cadres distincts déjà conclus, en cours d'exécution, et dont la durée s'achève au 31.12.2021. Les lots nº 2, nº 3, nº 4, nº 6 et nº 8 sont en cours d'attribution. Seul le lot nº 1 suivant fait l'objet de la présente consultation, suite à sa déclaration sans suite. L'accord-cadre est conclu à compter du 1.4.2020 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2020. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2022. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental, visées par les articles L. 2112-2 et L. 2112-3, du code de la commande publique, dont le détail est indiqué dans le CCAP. Des produits biologiques sont demandés au cahier des charges. Produits biologiques: les candidats joindront le certificat de qualification française ou européenne en agriculture biologique (en cours de validité) pour le ou les produits concernés dans le BPU. En cas d'absence de certification «Agriculture Biologique», le candidat doit prouver (par tout moyen) que les caractéristiques de ses produits sont équivalentes à celles des produits certifiés issus de l'agriculture biologique le dossier de consultation est uniquement disponible sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse électronique suivante: https://e-marches06.fr — conformément à l'article R. 2143-14 du code de la commande publique, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements mentionnés dessus, déjà transmis à la ville d'Antibes dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Aucune transmission par voie papier ou support physique électronique (Cd-Rom/Dvd-Rom/clé Usb) n'est autorisée pour cette consultation sauf pour:
— l'éventuelle copie de sauvegarde; le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse suivante: https://e-marches06.fr
Aucun autre mode de transmission n'est autorisé sauf pour les exceptions mentionnées ci-dessus. Les documents, pour lesquelles une signature est exigée à l'attribution (AE et pièces de prix) ne seront pas obligatoirement revêtus de la signature électronique au stade de la remise des offres. Toutefois, lors de l'attribution de l'accord-cadre, les documents transmis par voie électronique donneront lieu à la signature électronique obligatoire de l'accord-cadre. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir, 10 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres (non incluse), une demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://e-marches06.fr — à titre d'information, les interlocuteurs techniques de cet accord-cadre seront: direction de la restauration service gestion administrative, financière et Rh Mme Hélène Droniou ou Mme Sabrina Galio. Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant téléchargé le dossier après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres (non incluse). Les modalités de remise des plis par voie dématérialisée sont précisées au règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
URL: http://www.alpes-maritimes.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Justice/Tribunal-administratif-de-Nice🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Source: OJS 2019/S 232-568546 (2019-11-27)
Avis d'attribution de marché (2020-02-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction de la commande publique, bâtiment «Orange bleu», 4ème étage, 11 boulevard Chancel, BP 2205”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires et structures de la Petite Enfance, lot nº 01: viande fraîche de boucherie (bœuf,...”
Titre
Acquisition de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires et structures de la Petite Enfance, lot nº 01: viande fraîche de boucherie (bœuf, veau, agneau et porc)
19f118
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Brève description:
“Acquisition de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires et structures de la Petite Enfance, lot nº 01: viande fraîche de boucherie (bœuf,...”
Brève description
Acquisition de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires et structures de la Petite Enfance, lot nº 01: viande fraîche de boucherie (bœuf, veau, agneau et porc).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 163 190 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Établissements scolaires et structures de la petite enfance à Antibes.
Description du marché:
“Acquisition de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires et structures de la Petite Enfance, lot nº 01: viande fraîche de boucherie (bœuf,...”
Description du marché
Acquisition de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires et structures de la Petite Enfance, lot nº 01: viande fraîche de boucherie (bœuf, veau, agneau et porc).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 232-568546
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19f118
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“Acquisition de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires et structures de la Petite Enfance — viande fraîche de boucherie (bœuf, veau, agneau...”
Titre
Acquisition de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires et structures de la Petite Enfance — viande fraîche de boucherie (bœuf, veau, agneau et porc) — relance
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Date de conclusion du contrat: 2020-02-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Passion Froid Groupe Pomona
Adresse postale: rue de la Famille Laurens, BP 36000
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13791
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.ville-antibes.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 163 190 💰
“Une fois signés, les marchés publics et les documents qui s'y rapportent sont considérés comme des documents administratifs soumis au droit d'accès institué...”
Une fois signés, les marchés publics et les documents qui s'y rapportent sont considérés comme des documents administratifs soumis au droit d'accès institué par la loi du 17.7.1978. Ce droit de communication, dont bénéficient tant les entreprises non retenues que toute autre personne qui en fait la demande, doit toutefois s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale, protégé par les dispositions du II de l'article 6 de cette loi.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, CS 61039
Source: OJS 2020/S 040-094566 (2020-02-25)