Acquisition de conditionnements et emballages alimentaires, d'habillement et de vaisselle jetable — période initiale de la notification au 31.12.2019 — renouvelable 2020, 2021 et 2022 — lots 7 et 16
Ville du Mans
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande composé de 2 lots sans montant minimum ni maximum, passé pour une période initiale allant de sa notification au 31.12.2019 et en cas de renouvellement pour 3 autres périodes de 12 mois chacune. Une remise d'échantillons est obligatoire, conformément aux dispositions du règlement de consultation.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Fournitures de bureau › Étiquettes autocollantes
- • Fournitures pour restauration › Fournitures jetables pour restauration
- • Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration › Équipement de cuisine
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-08-20 | Avis de marché |
| 2019-12-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de cuisine
Numéro de référence: 2018-0145-Fcs-Ld-2
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de cuisine 📦
Code CPV supplémentaire: Étiquettes autocollantes 📦
Fournitures jetables pour restauration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Mans
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243474747 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-20 📅
Date limite de soumission: 2019-09-23 📅
Date de publication: 2019-08-21 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 160-394161
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Étiquettes autocollantes
Numéro du lot: 7
Brève description: Étiquettes autocollantes.
Valeur estimée hors TVA: 4 600 EUR 💰
Description des renouvellements: Nombre de reconduction éventuelles: 3.
Description des options:
Numéro du lot: 16
Brève description: Films divers.
Valeur estimée hors TVA: 4 700 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21720181300011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À titre indicatif, 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 160-394161 (2019-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de cuisine
Numéro de référence: 2018-0145-Fcs-Ld-2
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande composé de 2 lots sans montant minimum ni maximum, passé pour une période initiale allant de sa notification au 31.12.2019 et en cas de renouvellement pour 3 autres périodes de 12 mois chacune. Une remise d'échantillons est obligatoire, conformément aux dispositions du règlement de consultation.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de cuisine 📦
Code CPV supplémentaire: Étiquettes autocollantes 📦
Fournitures jetables pour restauration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Mans
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243474747 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-20 📅
Date limite de soumission: 2019-09-23 📅
Date de publication: 2019-08-21 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 160-394161
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr Seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats:
1) Aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) Capacités techniques et professionnelles;
3) Capacité économique et financière renseignements administratifs: Mme Laurence Dangeard. Tél.: +33 243473728. Renseignements techniques: M. Paul Sechet — tél.: +33 243612727.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Étiquettes autocollantes
Numéro du lot: 7
Brève description: Étiquettes autocollantes.
Valeur estimée hors TVA: 4 600 EUR 💰
Description des renouvellements: Nombre de reconduction éventuelles: 3.
Description des options:
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales.
Intitulé du lot: Films divers
Numéro du lot: 16
Brève description: Films divers.
Valeur estimée hors TVA: 4 700 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise:
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— tout document permettant d'apprécier les capacités du candidat à effectuer les prestations (présentation libre).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21720181300011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À titre indicatif, 2
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr Seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats:
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1) Aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) Capacités techniques et professionnelles;
3) Capacité économique et financière renseignements administratifs: Mme Laurence Dangeard. Tél.: +33 243473728. Renseignements techniques: M. Paul Sechet — tél.: +33 243612727.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 160-394161 (2019-08-20)
Avis d'attribution de marché (2019-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 37 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010, 16 avenue François Mitterrand, le Condorcet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-09 📅
Date de publication: 2019-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 239-586437
Se réfère à l'avis: 2019/S 160-394161
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-05 📅
Nom: Etik Ouest
Adresse postale: ZA, route des Borgnères
Commune postale: Soullans
Code postal: 85300
Pays: France 🇫🇷
Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 4 600 EUR 💰
Nom: LM Plastiques
Adresse postale: 27 rue des Cayennes, ZA des Boutries
Commune postale: Conflans-Sainte-Honorine
Code postal: 78700
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 4 700 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2019/S 239-586437 (2019-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 37 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010, 16 avenue François Mitterrand, le Condorcet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-09 📅
Date de publication: 2019-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 239-586437
Se réfère à l'avis: 2019/S 160-394161
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Les critères retenus pour le jugement des offres des lots attribués étaient pondérés de la manière suivante: prix 55 % — VT: 45 % et faisaient l'objet de sous-critères. Nb. offres reçues: PME (5) — par voie électronique (7) parution JOUE: 2019/s 160-394161 le 21.8.19, BOAMP: 19-127367 paru le 21.8.2019.
La valeur totale du marché correspond aux estimations pour les 2 lots sur 4 ans. L'estimation renseignée pour chacun des lots correspond à l'estimation annuelle. L'accord-cadre correspondant est un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, il s'agit d'un accord-cadre d'une durée de 1 an reconductible 3 fois. Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des marchés publics.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-05 📅
Nom: Etik Ouest
Adresse postale: ZA, route des Borgnères
Commune postale: Soullans
Code postal: 85300
Pays: France 🇫🇷
Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 4 600 EUR 💰
Nom: LM Plastiques
Adresse postale: 27 rue des Cayennes, ZA des Boutries
Commune postale: Conflans-Sainte-Honorine
Code postal: 78700
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 4 700 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Référence
Informations complémentaires
Les critères retenus pour le jugement des offres des lots attribués étaient pondérés de la manière suivante: prix 55 % — VT: 45 % et faisaient l'objet de sous-critères. Nb. offres reçues: PME (5) — par voie électronique (7) parution JOUE: 2019/s 160-394161 le 21.8.19, BOAMP: 19-127367 paru le 21.8.2019.
Afficher plus
La valeur totale du marché correspond aux estimations pour les 2 lots sur 4 ans. L'estimation renseignée pour chacun des lots correspond à l'estimation annuelle. L'accord-cadre correspondant est un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, il s'agit d'un accord-cadre d'une durée de 1 an reconductible 3 fois. Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des marchés publics.
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