Acquisition de carburants et d'additif en vrac pour le groupement de commandes constitué par la ville de Nantes, le CCAS de Nantes, le SDIS 44, le Département de Loire Atlantique, la ville d'Orvault

Nantes Métropole

Acquisition de carburants et d'additif en vrac pour le groupement de commandes constitué par la ville de Nantes, le CCAS de Nantes, le SDIS de Loire Atlantique, le Département de Loire Atlantique, la ville d'Orvault et Nantes Métropole. Nantes Métropole a été désignée coordonnateur de ce groupement de commandes.
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire, avec 3 titulaires maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, à marchés subséquents mono-attributaires. L'accord-cadre est dénué de tout minimum et de tout maximum.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-19.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-11-19 Avis de marché
2020-05-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-11-19)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Nantes Métropole
Commune postale: Nantes Cedex 9
Code postal: 44923
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240415115 📞
Courrier électronique: christophe.cotta@nantesmetropole.fr 📧
Région: Loire-Atlantique 🏙️
URL: https://nantesmetropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Commune de Nantes
Commune postale: Nantes

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 44024
URL: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: SDIS 44
Commune postale: La Chapelle-sur-Erdre

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 44243

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CCAS de la ville de Nantes
Commune postale: Nantes Cedex 1

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 44094

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Département de Loire Atlantique
Nom: Commune d'Orvault
Commune postale: Orvault

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 44114
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de carburants et d'additif en vrac pour le groupement de commandes constitué par la ville de Nantes, le CCAS de Nantes, le SDIS 44, le...”    Afficher plus
Produits/services: Gasoils 📦
Brève description:
“Acquisition de carburants et d'additif en vrac pour le groupement de commandes constitué par la ville de Nantes, le CCAS de Nantes, le SDIS de Loire...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Gasoils 📦
Produits/services supplémentaires: Essence sans plomb 📦
Produits/services supplémentaires: Fioul domestique 📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Description du marché:
“L'approvisionnement devra être assuré dans 75 sites répartis sur tout le territoire du département de Loire Atlantique.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an, reconductible 3 fois, dans les mêmes termes.”
Informations complémentaires:
“La présente consultation concerne à la fois l'accord-cadre multi-attributaire et le 1 marché subséquent à cet accord-cadre pour la 1 année du marché.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Telles que mentionnés dans les documents de la consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-10 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-10 12:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 226-553496 (2019-11-19)
Avis d'attribution de marché (2020-05-19)
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom et adresse
Nom: Département de Loire-Atlantique

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de carburants et d'additif en vrac pour le groupement de commandes constitué par la ville de Nantes, le CCAS de Nantes, le SDIS 44, le...”    Afficher plus
Brève description:
“— acquisition de carburants et d'additif en vrac pour le groupement de commandes constitué par la ville de Nantes, le CCAS de Nantes, le SDIS de...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 295 397 💰
Description
Description du marché:
“— l'approvisionnement devra être assuré dans 75 sites répartis sur tout le territoire du département de Loire-Atlantique”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 226-553496

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 20-21000
Date de conclusion du contrat: 2020-03-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Breteche
Commune postale: Les Achards
Code postal: 85150
Pays: France 🇫🇷
Région: Vendée 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 403 069 💰

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-03-16 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: CPO distribution
Commune postale: Nantes
Code postal: 44186
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 295 397 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“— la date indiquée est celle de la notification du marché; — le montant indiqué s'entend comme le montant mentionné dans le DQE.”
Organe de révision
Adresse postale: 6, allée Île-Gloriette — BP 24111
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6, allée Île-Gloriette — BP 24111
Source: OJS 2020/S 100-240097 (2020-05-19)