Le présent marché a pour objet l’acquisition, la livraison et la mise en service d’un système d’imagerie optique in vivo permettant l’acquisition de signaux de bioluminescence et de fluorescence en 2D sur rongeurs qui sera installé sur le site de l’unité 1065 à Nice.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-04.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d’un système d’imagerie optique in vivo
F191MRS019
Produits/services: Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l’acquisition, la livraison et la mise en service d’un système d’imagerie optique in vivo permettant l’acquisition de signaux...”
Brève description
Le présent marché a pour objet l’acquisition, la livraison et la mise en service d’un système d’imagerie optique in vivo permettant l’acquisition de signaux de bioluminescence et de fluorescence en 2D sur rongeurs qui sera installé sur le site de l’unité 1065 à Nice.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
1️⃣
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Bâtiment Archimed, 151 route de Saint-Antoine de Ginestière, BP 2 3194, 06240 Nice Cedex 3.”
Description du marché:
“Il s’agit d’un marché ordinaire de fourniture.
Le présent marché est passé en vertu des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la...”
Description du marché
Il s’agit d’un marché ordinaire de fourniture.
Le présent marché est passé en vertu des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique: appel d’offres ouvert marché à tranches fermes et optionnelles conformément à l’article R. 2113-4 du code de la commande publique.
Tranche ferme: acquisition d’un système d’imagerie optique in-vivo.
Tranche optionnelle: acquisition d’un contrat annuel (renouvelable 3 fois) de maintenance préventif et curatif à l’issue de la période de garantie (extension éventuelles comprises).
Cette offre devra détailler le type d’opération réalisé. La date limite d’affermissement de la tranche optionnelle est fixée au 31.12.2023.
L’exécution de la tranche optionnelle est subordonnée à une décision du pouvoir adjudicateur. Si la tranche optionnelle n’est pas affermie, le marché ne prévoit pas d’indemnité de dédit, ni d’indemnité d’attente en cas de retard dans l’affermissement.
Le marché prend effet à sa date de notification, il se termine à la réception définitive du matériel.
Variantes à l’initiative de l’Inserm:
— variante nº 1: acquisition, livraison et mise en service d’un système d’imagerie optique in vivo permettant l’acquisition de signaux de bioluminescence et de fluorescence en 2D sur rongeurs avec une garantie de 2 ans (le prestataire devra préciser les termes de la garantie et les conditions d’applications),
— variante nº 2: acquisition, livraison et mise en service d’un système d’imagerie optique in vivo permettant l’acquisition de signaux de bioluminescence et de fluorescence en 2D sur rongeurs avec une garantie de 3 ans. Le prestataire devra préciser les termes de la garantie et les conditions d’applications),
— variante nº 3: acquisition, livraison et mise en service d’un système d’imagerie optique in vivo permettant l’acquisition de signaux de bioluminescence et de fluorescence en 2D sur rongeurs avec une garantie de 4 ans (le prestataire devra préciser les termes de la garantie et les conditions d’applications).
Les candidats ont l’obligation de répondre aux variantes.
Variantes à l’initiative du candidat.
Les variantes à l’initiative du candidat sont interdites pour le présent marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Tranche optionnelle: le présent marché est reconductible.
Le marché est reconductible 3 fois par reconduction tacite, pour une durée totale de 4 ans.
Le...”
Description des renouvellements
Tranche optionnelle: le présent marché est reconductible.
Le marché est reconductible 3 fois par reconduction tacite, pour une durée totale de 4 ans.
Le titulaire ne pourra refuser la reconduction.
La décision de non reconduction sera prise par la personne responsable du marché dans un délai maximum de 3 mois avant l’échéance du marché.
La décision de reconduction ou de non reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Tranche ferme: le marché prend effet à sa date de notification, il se termine à la réception définitive du matériel.
Tranche optionnelle: le présent marché...”
Description des options
Tranche ferme: le marché prend effet à sa date de notification, il se termine à la réception définitive du matériel.
Tranche optionnelle: le présent marché est reconductible
Le marché est reconductible 3 fois par reconduction tacite, pour une durée totale de 4 ans.
Le titulaire ne pourra refuser la reconduction.
La décision de non reconduction sera prise par la personne responsable du marché dans un délai maximum de 3 mois avant l’échéance du marché.
La décision de reconduction ou de non reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une lettre de candidature et d’habilitation du mandataire par ses cotraitants, établie sur papier libre ou sur l’imprimé DC1.
Si la lettre de candidature...”
Liste et brève description des conditions
Une lettre de candidature et d’habilitation du mandataire par ses cotraitants, établie sur papier libre ou sur l’imprimé DC1.
Si la lettre de candidature est établie sur papier libre, le candidat doit préciser s’il se présente seul ou en groupement et, dans ce dernier cas, il doit indiquer:
— la forme du groupement (conjoint ou solidaire),
— le mandataire,
— si les candidatures et les offres sont signées par l’ensemble des entreprises groupées ou par le mandataire qui, dans ce cas, doit justifier des habilitations nécessaires.
Si le candidat est en redressement judiciaire, il est tenu de fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet et d’apporter la preuve que l’autorisation de poursuite de son activité couvre la période correspondant à la durée du présent marché.
Le candidat remettra le document annexé au règlement de consultation – annexe nº 1 – dûment complété, daté et signé.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— présentation...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales livraisons effectuées et des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-05
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Aucune modification ne peut être apportée au dossier de consultation des entreprises par les candidats, hormis les variantes définies et délimitées à...”
Aucune modification ne peut être apportée au dossier de consultation des entreprises par les candidats, hormis les variantes définies et délimitées à l'article 9 du présent règlement.
Toute observation éventuelle ou demande de précisions d’un candidat sur les clauses de ce DCE devra impérativement être adressée à l’Inserm au moins 8 jours ouvrés avant la date limite de remise des offres ou sur un document non contractuel annexé à son offre. via la plateforme dématérialisée à l’adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Toute demande sera considérée comme irrecevable dès lors qu’elle sera formulée verbalement, par mail ou réceptionnée après le délai ainsi fixé.
Des renseignements complémentaires et modifications de détail pourront être apportés, conformément à l’article R. 2132-6 du code de la commande publique au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise de l'offre, les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
En application de l’article R. 2132-7 du code de la commande publique, les communications et échanges d’informations s’effectuent par voie électronique.
Les candidats peuvent télécharger le DCE à l’adresse suivante:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
En application de l’article R. 2132-7 du code de la commande publique, la transmission des candidatures et des offres s’effectue par voie électronique, selon les modalités définies ci-après.
Aucun autre mode de transmission n’est autorisé.
En application de l’article R. 2132-11 du code de la commande publique, le candidat qui transmet son offre via le portail électronique peut, s’il le désire, envoyer une copie de sauvegarde à l’adresse renseignée à l’article 1-1.
Cette copie de sauvegarde doit respecter les modalités de présentation des candidatures et des offres et parvenir à l’adresse indiquée avant la date et l’heure mentionnées à l’article 12.2 du présent règlement.
L'envoi des documents sur une boite mail d'un contact Inserm indiqué dans les documents de la consultation n'est pas autorisé.
Chaque transmission fera l’objet d’une date certaine de réception et d’un accusé de réception électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Les plis transmis par voie dématérialisée sont horodatés. Tout pli qui parviendrait au-delà de la date et de l’heure limite de dépôt susmentionnées sera considéré comme remis hors délais. Il ne sera pas ouvert et déclaré irrecevable.
Les formats compatibles avec le système informatique de l’Inserm sont les suivants: .docx, .xlsx, .pptx, .pdf.
Le candidat est invité à ne pas utiliser de fichiers: exécutables «exe», contenant des macros.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Inserm délégation régionale PACAC
Adresse postale: 18 avenue Mozart — CS 20172
Commune postale: Marseille
Code postal: 13276
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491827027📞
Courrier électronique: marchespublics.dr-marseille@inserm.fr📧
Fax: +33 491827053 📠
Source: OJS 2019/S 195-473436 (2019-10-04)
Avis d'attribution de marché (2020-01-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Inserm Délégation régionale Marseille
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d’un système d’imagerie optique in vivo
Produits/services: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)📦
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 217 932 💰
Description
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché:
“Inserm U1065
Bâtiment Archimed, 151 route de Saint-Antoine de Ginestière, BP 23194, 06240 Nice Cedex 3.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Sav
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45
Informations sur les options
Description des options:
“Tranche ferme: le marché prend effet à sa date de notification, il se termine à la réception définitive du matériel.
Tranche optionnelle: le présent marché...”
Description des options
Tranche ferme: le marché prend effet à sa date de notification, il se termine à la réception définitive du matériel.
Tranche optionnelle: le présent marché est reconductible.
Le marché est reconductible 3 fois par reconduction tacite, pour une durée totale de 4 ans.
Le titulaire ne pourra refuser la reconduction.
La décision de non reconduction sera prise par la personne responsable du marché dans un délai maximal de 3 mois avant l’échéance du marché.
La décision de reconduction ou de non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 195-473436
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: F191MRS019
Titre: Acquisition d’un système d’imagerie optique in vivo
Date de conclusion du contrat: 2019-12-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Biospace LAB
Adresse postale: 11 rue du Chenival
Commune postale: Nesles-la-Vallée
Code postal: 95690
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 217 932 💰
Informations complémentaires Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Inserm Délégation régionale Pacac
Source: OJS 2020/S 012-023626 (2020-01-15)