La présente consultation a pour objet l'acquisition d'ouvrages de documentations, de documentaires et de fictions, de documents audio et audiovisuel, tout éditeur et sur tout support, pour le département du Var. Les directions concernées sont:
— la direction de la culture, des sports et de la jeunesse pour ses services médiathèque départementale et archives départementales,
— la direction des affaires juridiques pour le service documentation,
— la direction de l'ingénierie territoriale pour le service archéologie et le laboratoire départemental.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-16.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-07-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil Général du Var
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Adresse postale: Direction de la commande publique, 390 avenue des Lices — CS 41303
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: grs-aws-dm@var.fr📧
Région: Var🏙️
URL: http://var.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://var.fr🌏 Communication
URL des documents: http://var.fr🌏
URL de participation: http://var.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'ouvrages et de documents divers pour les services du département du Var (8 lots)
Ac19m10001”
Produits/services: Livres imprimés📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'acquisition d'ouvrages de documentations, de documentaires et de fictions, de documents audio et audiovisuel, tout...”
Brève description
La présente consultation a pour objet l'acquisition d'ouvrages de documentations, de documentaires et de fictions, de documents audio et audiovisuel, tout éditeur et sur tout support, pour le département du Var. Les directions concernées sont:
— la direction de la culture, des sports et de la jeunesse pour ses services médiathèque départementale et archives départementales,
— la direction des affaires juridiques pour le service documentation,
— la direction de l'ingénierie territoriale pour le service archéologie et le laboratoire départemental.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'ouvrages pour les services du département
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Produits/services supplémentaires: Jeux vidéo📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“Montant minimum par période: 5 600 EUR HT/montant maximum par période: 23 000 EUR HT.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 90
Critère de coût (nom): Prix des fournitures et/ou prestations
Critère de coût (pondération): 10
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Chaque accord-cadre est renouvelable 3 fois par période de 1 an par reconduction tacite, la durée totale de chaque accord-cadre ne pouvant excéder 4 ans....”
Description des renouvellements
Chaque accord-cadre est renouvelable 3 fois par période de 1 an par reconduction tacite, la durée totale de chaque accord-cadre ne pouvant excéder 4 ans. Chaque accord-cadre pourra être reconduit pour 1 an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maxi sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un délai de 1 an à compter de sa date de notification ou de sa date de reconduction.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Selon les évolutions réglementaires, les modalités de paiement pourront être adaptées. Elles seront notifiées par ordre de service.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'ouvrages de fiction et documents adultes destinés au prêt public
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Montant minimum par période: 50 000 EUR HT/montant maximum par période: 80 000 EUR HT.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'ouvrages de fiction et documents jeunesse destinés au prêt public
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Montant minimum par période: 3 000 EUR HT/montant maximum par période: 60 000 EUR HT.”
Description des renouvellements:
“Chaque accord-cadre est renouvelable 3 fois par période de 1 an par reconduction tacite, la durée totale de chaque accord-cadre ne pouvant excéder 4 ans....”
Description des renouvellements
Chaque accord-cadre est renouvelable 3 fois par période de 1 an par reconduction tacite, la durée totale de chaque accord-cadre ne pouvant excéder 4 ans. Chaque accord-cadre pourra être reconduit pour 1 an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maxi sera atteint, ou au plus tard, au terme de 1 délai de 1 an à compter de sa date de notification ou de sa date de reconduction.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de bandes dessinées et mangas destinés au prêt public
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Montant minimum par période: 20 000 EUR HT/montant maximum par période: 50 000 EUR HT.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de disques compact audio destinés au prêt public
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Montant minimum par période: 3 000 EUR HT/montant maximum par période: 20 000 EUR HT.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de coût (pondération): 20
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'enregistrements audiovisuels (CD, DVD, vidéos) destinés au prêt public” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Montant minimum par période: 15 000 EUR HT/montant maximum par période: 30 000 EUR HT.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de logiciels ludo-éducatifs sur supports CD ou DVD ou dédiés aux consoles de jeux destinés au prêt public” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Montant minimum par période: 2 000 EUR HT/montant maximum par période: 5 000 EUR HT.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de disques compact audio textes lus associés à l'ouvrage papier et de textes lus sur tous supports destinés au prêt public” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Montant minimum par période: 2 000 EUR HT/montant maximum par période: 8 000 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (imprimé DC1 à compléter, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (imprimé DC1 à compléter, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— dans le cadre des justificatifs à produire, le candidat peut utiliser l'imprimé DC2 ou équivalent,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global...”
Liste et brève description des critères de sélection
— dans le cadre des justificatifs à produire, le candidat peut utiliser l'imprimé DC2 ou équivalent,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-16
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-18
08:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://var.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 135-331759 (2019-07-12)
Avis d'attribution de marché (2020-01-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil général du Var
Adresse postale: Direction de la commande publique, 390 avenue des Lices, CS 41303
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'acquisition d'ouvrages de documentations, de documentaires et de fictions, de documents audio et audiovisuel, tout...”
Brève description
La présente consultation a pour objet l'acquisition d'ouvrages de documentations, de documentaires et de fictions, de documents audio et audiovisuel, tout éditeur et sur tout support, pour le département du Var.
Les directions concernées sont:
— la direction de la culture, des sports et de la jeunesse pour ses services médiathèque départementale et archives départementales,
— la direction des affaires juridiques pour le service documentation,
— la direction de l'ingénierie territoriale pour le service archéologie et le laboratoire départemental.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 276 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'ouvrages pour les services du département.
Description
Description du marché:
“— montant minimum par période: 5 600 EUR HT,
— montant maximum par période: 23 000 EUR HT.”
Description du marché:
“— montant minimum par période: 50 000 EUR HT,
— montant maximum par période: 80 000 EUR HT.”
Description du marché:
“— montant minimum par période: 3 000 EUR HT,
— montant maximum par période: 60 000 EUR HT.”
Description du marché:
“— montant minimum par période: 20 000 EUR HT,
— montant maximum par période: 50 000 EUR HT.”
Description du marché:
“— montant minimum par période: 3 000 EUR HT,
— montant maximum par période: 20 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'enregistrements audiovisuels (Cd, dvd, vidéos) destinés au prêt public” Description
Description du marché:
“— montant minimum par période: 15 000 EUR HT,
— montant maximum par période: 30 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de logiciels ludo-éducatifs sur supports cd ou dvd ou dédiés aux consoles de jeux destinés au prêt public” Description
Description du marché:
“— montant minimum par période: 2 000 EUR HT,
— montant maximum par période: 5 000 EUR HT.”
Description du marché:
“— montant minimum par période: 2 000 EUR HT,
— montant maximum par période: 8 000 EUR HT.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 135-331759
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Acquisition d'ouvrages pour les services du département
Date de conclusion du contrat: 2019-11-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Charlemagne
Adresse postale: ZAC les Espaluns
Commune postale: La Valette-du-Var
Code postal: 83160
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Acquisition d'ouvrages de fiction et documents adultes destinés au prêt public
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Acquisition d'ouvrages de fiction et documents jeunesse destinés au prêt public
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: La Soupe de l'Espace
Adresse postale: 9 avenue des Îles d'Or
Commune postale: Hyères
Code postal: 83400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Acquisition de bandes dessinées et mangas destinés au prêt public
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL l'Hirondelle
Adresse postale: 37 rue Paul Lendrin
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Acquisition de disques compact audio destinés au prêt public
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Gam
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz
Commune postale: Annecy
Code postal: 74000
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Acquisition d'enregistrements audiovisuels (cd, dvd, vidéos) destinés au prêt public” Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Colaco
Adresse postale: ZAC du Paisy — 9 ch. des Hirondelles
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Acquisition de logiciels ludo-éducatifs sur supports cd ou dvd ou dédiés aux consoles de jeux destinés au prêt public” Nom et adresse du contractant
Nom: RDM Video
Adresse postale: 125-127 bd. Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Acquisition de disques compact audio textes lus associés à l'ouvrage papier et de textes lus sur tous supports destinés au prêt public” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Book'In Diffusion
Adresse postale: 22 rue des Prés Hays
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
“Date de conclusion des contrats: 6.1.2020. Les marchés sont passés pour une durée allant de leurs dates de notification au 31.12.2020. Ils sont...”
Date de conclusion des contrats: 6.1.2020. Les marchés sont passés pour une durée allant de leurs dates de notification au 31.12.2020. Ils sont renouvelables 3 fois par période de 1 an, la durée totale des marchés ne pouvant excéder 4 ans. Les montants indiqués sont les montants maximum annuels des marchés.
Montants minimum annuels de chaque lot:
— lot 1 : 5 600 EUR HT,
— lot 2 : 50 000 EUR HT,
— lot 3 : 30 000 EUR HT,
— lot 4 : 20 000 EUR HT,
— lot 5 : 3 000 EUR HT,
— lot 6 : 15 000 EUR HT,
— lot 7 : 2 000 EUR HT,
— lot 8 : 2 000 EUR HT.
Modalités de consultation du contrat sur demande de RDV par l'intermédiaire de la rubrique «Contact» du site var.fr
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Source: OJS 2020/S 007-011113 (2020-01-08)