Acquisition d'engins, accessoires et outillage pour l'entretien routier, portuaire et forestier

Département des Alpes-Maritimes

Acquisition d'engins, accessoires et outillage pour l'entretien routier, portuaire et forestier.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• PRO services BTP
• Sol Solution

Qui ?

• Département des Alpes-Maritimes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-27	Avis de marché
2019-10-01	Informations complémentaires
2020-03-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines diverses à usage général et à usage spécial
Numéro de référence: 19S0270
Brève description:

Acquisition d'engins, accessoires et outillage pour l'entretien routier, portuaire et forestier.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines diverses à usage général et à usage spécial 📦
Code CPV supplémentaire: Chargeuses à benne frontale à pelle rétrocaveuse 📦
Machines diverses à usage général et à usage spécial 📦
Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole 📦
Machines de terrassement 📦
Appareils de levage pour véhicules 📦
Grues, portiques mobiles et chariots équipés d'une grue 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: CADAM — 147 bd du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 630
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186000 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-27 📅
Date limite de soumission: 2019-11-12 📅
Date de publication: 2019-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 189-459242
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
Séance non publique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 526 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Chargeuse pelleteuse de petit gabarit
Numéro du lot: 1
Brève description: Chargeuse pelleteuse de petit gabarit.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: Pénétromètre à chenilles
Numéro du lot: 2
Brève description: Pénétromètre à chenilles.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 4 mois
Intitulé du lot: Broyeur forestier pour pelle épareuse
Numéro du lot: 3
Brève description: Broyeur forestier pour pelle épareuse.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 6 mois
Intitulé du lot: Brise roche pour pelle hydraulique de 14 t
Numéro du lot: 4
Brève description: Brise roche pour pelle hydraulique de 14 t.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Broyeur forestier
Numéro du lot: 5
Brève description: Broyeur forestier.
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Ponts élévateurs
Numéro du lot: 6
Brève description: Ponts élévateurs.
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Banc de redressage
Numéro du lot: 7
Brève description: Banc de redressage.
Valeur estimée hors TVA: 67 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Grue mobile d'occasion
Numéro du lot: 8
Brève description: Grue mobile d'occasion.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:

a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 et suivants du code de la commande publique, et L. 2141-7 et suivants dudit code;

b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques A, B et C.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de garantie
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil départemental — direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le délai d'exécution des prestations court à compter de la notification du marché dans les conditions fixées dans les documents de la consultation. Variante autorisée pour le lot 8: acquisition d'une grue mobile neuve. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format PDF a résolution 300 DPI niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat,

— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel: en application de l'art. R. 551-7 du code de justice administrative,

— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2019/S 189-459242 (2019-09-27)

Informations complémentaires (2019-10-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: CADAM — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 630

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-01 📅
Date de publication: 2019-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 192-466321
Se réfère à l'avis: 2019/S 189-459242
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires

Pour de plus amples informations, veuillez-vous référer au dossier d'appel d'offres correspondant.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil départemental — directrice générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés
Source: OJS 2019/S 192-466321 (2019-10-01)

Avis d'attribution de marché (2020-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 81 280 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Cadam — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 630

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-13 📅
Date de publication: 2020-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 055-130307
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

Les marchés ont été signés le 2.3.2020. Lot 8: déclaré sans suite pour redéfinition des besoins.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— chargeuse pelleteuse de petit gabarit.

— pénétromètre à chenilles.

— broyeur forestier pour pelle épareuse.

Intitulé du lot: Brise roche pour pelle hydraulique de 14 t.
Brève description:

— brise roche pour pelle hydraulique de 14 t.

— broyeur forestier.

— ponts élévateurs.

— banc de redressage.

— grue mobile d'occasion.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-03 📅
Nom: SOL solution
Adresse postale: 23, avenue Georges Gershwin — ZA des Portes de Riom nord
Commune postale: Riom Cedex
Code postal: 63204
Pays: France 🇫🇷
Auvergne 🏙️
Valeur totale du marché: 45 800 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-03-04 📅
Nom: PRO services BTP
Adresse postale: Route de la Baronne — ZA de Saint-Estève
Commune postale: Saint-Jeannet
Code postal: 06640
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 17 980 EUR 💰
17 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil départemental — direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18, avenue des Fleurs
Commune postale: Nice Cedex
Fax: +33 489978602 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic travaux signalisation (CE ASS 16.7.2007 nº 29545) sous-réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R.2183-1 du nouveau code de la commande publique.

Source: OJS 2020/S 055-130307 (2020-03-13)

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