Avis de marché (2019-09-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: CADAM — 147 bd du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 630
Commune postale: Nice Cedex 3
Code postal: 06201
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“M. le président du conseil départemental — direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction...”
Personne de contact
M. le président du conseil départemental — direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'engins, accessoires et outillage pour l'entretien routier, portuaire et forestier
19S0270”
Produits/services: Machines diverses à usage général et à usage spécial📦
Brève description:
“Acquisition d'engins, accessoires et outillage pour l'entretien routier, portuaire et forestier.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 526 000 💰
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chargeuse pelleteuse de petit gabarit
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Chargeuses à benne frontale à pelle rétrocaveuse📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché: Chargeuse pelleteuse de petit gabarit.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de garantie
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pénétromètre à chenilles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Machines diverses à usage général et à usage spécial📦
Description du marché: Pénétromètre à chenilles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Description
Durée de l'accord: 4
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Broyeur forestier pour pelle épareuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole📦
Description du marché: Broyeur forestier pour pelle épareuse.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Durée de l'accord: 6
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Brise roche pour pelle hydraulique de 14 t
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Machines de terrassement📦
Description du marché: Brise roche pour pelle hydraulique de 14 t.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Broyeur forestier
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Broyeur forestier.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ponts élévateurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils de levage pour véhicules📦
Description du marché: Ponts élévateurs.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Banc de redressage
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Banc de redressage.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 67 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Grue mobile d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Grues, portiques mobiles et chariots équipés d'une grue📦
Description du marché: Grue mobile d'occasion.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:
a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 et suivants du code de la commande publique, et L. 2141-7 et suivants dudit code;
b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques A, B et C.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-12
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-13
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.
“Le délai d'exécution des prestations court à compter de la notification du marché dans les conditions fixées dans les documents de la consultation. Variante...”
Le délai d'exécution des prestations court à compter de la notification du marché dans les conditions fixées dans les documents de la consultation. Variante autorisée pour le lot 8: acquisition d'une grue mobile neuve. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format PDF a résolution 300 DPI niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat,
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat,
— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel: en application de l'art. R. 551-7 du code de justice administrative,
— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2019/S 189-459242 (2019-09-27)
Informations complémentaires (2019-10-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: CADAM — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 630
Personne de contact:
“M. le président du conseil départemental — directrice générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction...”
Personne de contact
M. le président du conseil départemental — directrice générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 189-459242
Changements Autres informations complémentaires
“Pour de plus amples informations, veuillez-vous référer au dossier d'appel d'offres correspondant.”
Source: OJS 2019/S 192-466321 (2019-10-01)
Avis d'attribution de marché (2020-03-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Cadam — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 630
Personne de contact:
“M. le président du conseil départemental — direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achats et de la logistique —...”
Personne de contact
M. le président du conseil départemental — direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 81 280 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: — chargeuse pelleteuse de petit gabarit.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Description
Description du marché: — pénétromètre à chenilles.
Description du marché: — broyeur forestier pour pelle épareuse.
Champ d'application du marché
Titre: Brise roche pour pelle hydraulique de 14 t.
Description
Description du marché: — brise roche pour pelle hydraulique de 14 t.
Description du marché: — broyeur forestier.
Description du marché: — ponts élévateurs.
Description du marché: — banc de redressage.
Description du marché: — grue mobile d'occasion.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 189-459242
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Chargeuse pelleteuse de petit gabarit
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 202019S0270L02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Pénétromètre à chenilles
Date de conclusion du contrat: 2020-03-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SOL solution
Adresse postale: 23, avenue Georges Gershwin — ZA des Portes de Riom nord
Commune postale: Riom Cedex
Code postal: 63204
Pays: France 🇫🇷
Région: Auvergne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 800 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202019S0270L03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Broyeur forestier pour pelle épareuse
Date de conclusion du contrat: 2020-03-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: PRO services BTP
Adresse postale: Route de la Baronne — ZA de Saint-Estève
Commune postale: Saint-Jeannet
Code postal: 06640
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 980 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 202019S0270L04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Brise roche pour pelle hydraulique de 14 t
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 500 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Broyeur forestier
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Ponts élévateurs
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Banc de redressage
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Grue mobile d'occasion
“Les marchés ont été signés le 2.3.2020. Lot 8: déclaré sans suite pour redéfinition des besoins.” Organe de révision
Adresse postale: 18, avenue des Fleurs
Commune postale: Nice Cedex
Fax: +33 489978602 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic travaux signalisation (CE ASS 16.7.2007 nº 29545) sous-réserve que cette...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic travaux signalisation (CE ASS 16.7.2007 nº 29545) sous-réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R.2183-1 du nouveau code de la commande publique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 055-130307 (2020-03-13)