Acquisition d'arbres, d'arbustes et travaux de plantations pour les besoins du Département de Meurthe-et-Moselle

Département de Meurthe-et-Moselle

Acquisition d'arbres, d'arbustes et travaux de plantations pour les besoins du Département de Meurthe-et-Moselle. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 345 000,00 EUR.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-12.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-08-12 Avis de marché
2020-04-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-08-12)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 48 esplanade Jacques Baudot, CO 90019
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@departement54.fr 📧
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
URL: http://www.meurthe-et-moselle.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'arbres, d'arbustes et travaux de plantations pour les besoins du Département de Meurthe-et-Moselle”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Brève description:
“Acquisition d'arbres, d'arbustes et travaux de plantations pour les besoins du Département de Meurthe-et-Moselle. Forme de marché: à bons de commande sans...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 345 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de végétaux pour les territoires du nord du Département de Meurthe-et-Moselle”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Produits/services supplémentaires: Arbres 📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Description du marché:
“Fourniture de végétaux pour les territoires du nord du Département de Meurthe-et-Moselle (Territoires de Briey, Longwy et Val de Lorraine).”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans.”    Afficher plus
Informations complémentaires: Aucune.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de végétaux pour les territoires du sud du Département de Meurthe-et-Moselle”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de végétaux pour les territoires du sud du département de Meurthe-et-Moselle (territoires du Grand Nancy, Lunévillois et Terres de Lorraine).”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de plantations pour l'ensemble des territoires du Département de Meurthe-et-Moselle”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes 📦
Description du marché:
“Travaux de plantations pour les 6 territoires du Département de Meurthe-et-Moselle.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 195 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.”
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-23 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-23 16:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux art. L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant la...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 157-386900 (2019-08-12)
Avis d'attribution de marché (2020-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Produits/services: Arbres 📦
Brève description:
“Acquisition d'arbres, d'arbustes et travaux de plantations pour les besoins du Département de Meurthe-et-Moselle.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 345 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire justificatif (dont cadre joint)
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0
Description
Description du marché:
“Fourniture de végétaux pour les territoires du sud du Département de Meurthe-et-Moselle (territoires du Grand Nancy, Lunévillois et Terres de Lorraine).”
Description du marché:
“Travaux de plantations pour les six territoires du Département de Meurthe-et-Moselle.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50.0
Prix (pondération): 50.0

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 157-386900

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2019-0116000501
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture de végétaux pour les territoires du Nord du Département de Meurthe-et-Moselle”
Date de conclusion du contrat: 2020-01-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Quarac'Terre
Adresse postale: 7 route de Charbogne
Commune postale: Saint-Lambert-et-Mont-de-Jeux
Code postal: 08130
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 24306001 📞
Courrier électronique: pepinieresdesaintlambert@orange.fr 📧
Région: France 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2019-0116000502
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de végétaux pour les territoires du Sud du Département de Meurthe-et-Moselle”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Travaux de plantations pour l'ensemble des territoires du Département de Meurthe-et-Moselle”
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux article L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant la...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 087-207079 (2020-04-30)