Achats de livres, CD, DVD et revues pour les médiathèques et le service commun de documentation de la CAPI

Communauté d'agglomération Porte de l'Isère

La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est composé de 10 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté d'agglomération Porte de l'Isère

Qu'est-ce que c'est ?

• Imprimés et produits connexes › Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Supports de mémoire › Disques compacts (CD)
• Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-07	Avis de marché
2019-08-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Disques compacts (CD) 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'Agglomération Porte de l'Isère
Adresse postale: Service achats marchés publics, 17 avenue du Bourg
Code postal: 38081
Commune postale: L'Isle-d'Abeau
Contact
Adresse Internet: http://www.capi-agglo.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 474272800 📞
URL des documents: https://www.capi-agglo.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.capi-agglo.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-07 📅
Date limite de soumission: 2019-04-11 📅
Date de publication: 2019-03-12 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 050-114379
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 036 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres adultes, fictions et documentaires
Numéro du lot: 01
Brève description:

Fourniture de livres pour adultes fictions et documentaires pour le réseau des médiathèques de la CAPI, qu'il s'agisse de nouveautés ou d'ouvrages de fond (en stock et par commande).

Valeur estimée hors TVA: 592 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an allant du 1.1.2020 au 31.12.2020. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Livres et livres CD jeunesse, fictions et documentaires
Numéro du lot: 02
Brève description:

Fourniture aux médiathèques de livres et livres CD de tous les genres pour le public jeune et adolescent: fiction (albums, romans, nouvelles, théâtre, bandes dessinées) et documentaires dans tous les domaines.

Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Présentation à la médiathèque de livres de petits éditeurs (jeunesse et adultes)
Numéro du lot: 03
Brève description:

Pour les fonds spécialisés des médiathèques de la CAPI, présentation dans les bibliothèques et fourniture de livres neufs pour adultes et pour enfants de petits éditeurs peu diffusés ou à diffusion restreinte, (Lirabelle-Grandir, Passages piétons, Poisson soluble, La Renarde rouge, Mémo, Les trois ourses, Le Temps qu'il fait, Encre Marine, Cheyne, Fata Morgana, L'Arche, Les Éditions théâtrales, Avant-Scène, Le Chercheur d'arbres, Abs éditions, Art et comédie).

Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Présentation à la médiathèque de livres en langues étrangères
Numéro du lot: 04
Brève description:

Présentation dans les médiathèques de livres en langues étrangères pour jeunes et adultes. Les langues représentées seront au minimum les suivantes: allemand, anglais, arabe, italien, espagnol, turc, néerlandais. Possibilité d'obtenir des ouvrages en langues plus rares: langues d'afrique, vietnamien, etc.

Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bandes dessinées et mangas
Numéro du lot: 05
Brève description:

Fourniture de bande-dessinées et mangas (nouveautés et rachats) pour les fonds spécialisés des médiathèques de la CAPI. Le libraire devra être à même de fournir un conseil régulier: sorties du mois, résumés et critiques, proposition de sélections d'ouvrages de fond et suivi des séries.

Valeur estimée hors TVA: 208 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Ouvrages spécialisés pour le service commun de documentation
Numéro du lot: 06
Brève description:

Le fournisseur assure un choix important sur place dans les domaines des institutions, de l'administration générale, des collectivités territoriales, de la fonction publique, de la préparation aux concours administratifs, du droit, des finances publiques, de la culture, du patrimoine, des archives, de la documentation, du sport, de l'aménagement du territoire, du développement économique, de l'enseignement universitaire, des transports, de l'urbanisme, de l'intercommunalité, des techniques du bâtiment, de l'environnement, des affaires sociales, de la petite enfance et dans tous domaines de compétences de la CAPI.

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Achat de CD
Numéro du lot: 07
Brève description:

Fourniture de disques compacts dans tous les domaines: jazz, blues, rock, classique, musiques du monde, musiques fonctionnelles, disques pour enfants, chanson française (nouveautés et acquisitions rétrospectives). Le fournisseur devra proposer un nombre important de labels à diffusion restreinte.

Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Achat de DVD
Numéro du lot: 08
Brève description:

Fourniture de DVD fiction ou documentaires jeunes et adultes avec catalogue thématique en ligne téléchargeable.

Valeur estimée hors TVA: 204 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Revues pour les médiathèques
Numéro du lot: 09
Brève description:

Fourniture de 500 abonnements au minimum pour le réseau des médiathèques de la CAPI.

Valeur estimée hors TVA: 216 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Revues pour le service commun de documentation
Numéro du lot: 10
Brève description:

Fourniture de 150 abonnements au minimum aux revues et mises à jour pour le service commun de documentation de la CAPI (versions papier et en ligne)

Valeur estimée hors TVA: 288 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés…

… publics,

… publics. En cas d'utilisation du formulaire DC1, le candidat cochera la rubrique F1 afin d'attester cette déclaration.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: les crédits sont programmés sur le budget principal 2020 et suivants de la CAPI, sur fonds propres.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Séance non publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24380060400346
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.capi-agglo.fr 🌏
URL des documents: https://www.capi-agglo.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Cet accord-cadre conclu pour une année est reconductible 3 fois une année soit une durée maximale de 4 ans. Un nouvel avis pourra donc intervenir dans le courant de la dernière année d'exécution.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.capi-agglo.fr

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).

La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2019/S 050-114379 (2019-03-07)

Avis d'attribution de marché (2019-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1

Valeur totale du marché: 2 036 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération porte de l'Isère

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-16 📅
Date de publication: 2019-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 159-392407
Se réfère à l'avis: 2019/S 050-114379
Numéro JO-S: 159

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Pour les fonds spécialisés des médiathèques de la CAPI, présentation dans les bibliothèques et fourniture de livres neufs pour adultes et pour enfants de petits éditeurs peu diffusés ou à diffusion restreinte, (Lirabelle-Grandir, Passages piétons, Poisson soluble, La Renarde rouge, Mémo, Les trois ourses, Le Temps qu'il fait, Encre marine, Cheyne, Fata Morgana, L'Arche, Les Éditions théâtrales, Avant-scène, Le Chercheur d'arbres, Abs éditions, Art et comédie).

Fourniture de 150 abonnements au minimum aux revues et mises à jour pour le service commun de documentation de la CAPI (versions papier et en ligne).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-23 📅
Nom: Decitre SA
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 592 000 EUR 💰
Nom: Librairie Lucioles
Adresse postale: 13 place du palais
Commune postale: Vienne
Code postal: 38200
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Nom: Lirabelle
Adresse postale: 2 Impasse des soucis
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 12 000 EUR 💰
Nom: Abrakadabra
Adresse postale: 8 avenue Marie Curie
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500
Valeur totale du marché: 16 000 EUR 💰
Nom: BD Fugue Cafe
Adresse postale: 2 rue Bayard
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Valeur totale du marché: 208 000 EUR 💰
20 000 EUR 💰
Nom: Gam
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz
Commune postale: Annecy
Code postal: 74000
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: SAS Colaco
Adresse postale: ZAC du Paisy, 9 chemin des Hirondelles
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Valeur totale du marché: 204 000 EUR 💰
Nom: France Publications
Adresse postale: 40-42 rue Barbes
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 216 000 EUR 💰
288 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
1
2
3

Référence
Informations complémentaires

Offres classées en première position après analyse des critères de jugement des offres:

— lots 1 à 6: valeur technique 60 %, évaluation taux de rabais 40 %,

— lots 7 à 10: valeur technique 30 %, prix 70 %.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2019/S 159-392407 (2019-08-16)

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