La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est composé de 10 lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-11.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-03-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Porte de l'Isère
Numéro d'enregistrement national: 24380060400346
Adresse postale: Service achats marchés publics, 17 avenue du Bourg
Commune postale: L'Isle-d'Abeau
Code postal: 38081
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 474272800📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Isère🏙️
URL: http://www.capi-agglo.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.capi-agglo.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.capi-agglo.fr🌏
URL de participation: https://www.capi-agglo.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achats de livres, CD, DVD et revues pour les médiathèques et le service commun de documentation de la CAPI”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du...”
Brève description
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est composé de 10 lots.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 036 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres adultes, fictions et documentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Fourniture de livres pour adultes fictions et documentaires pour le réseau des médiathèques de la CAPI, qu'il s'agisse de nouveautés ou d'ouvrages de fond...”
Description du marché
Fourniture de livres pour adultes fictions et documentaires pour le réseau des médiathèques de la CAPI, qu'il s'agisse de nouveautés ou d'ouvrages de fond (en stock et par commande).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 592 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an allant du 1.1.2020 au 31.12.2020. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an allant du 1.1.2020 au 31.12.2020. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres et livres CD jeunesse, fictions et documentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Fourniture aux médiathèques de livres et livres CD de tous les genres pour le public jeune et adolescent: fiction (albums, romans, nouvelles, théâtre,...”
Description du marché
Fourniture aux médiathèques de livres et livres CD de tous les genres pour le public jeune et adolescent: fiction (albums, romans, nouvelles, théâtre, bandes dessinées) et documentaires dans tous les domaines.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Présentation à la médiathèque de livres de petits éditeurs (jeunesse et adultes)” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Pour les fonds spécialisés des médiathèques de la CAPI, présentation dans les bibliothèques et fourniture de livres neufs pour adultes et pour enfants de...”
Description du marché
Pour les fonds spécialisés des médiathèques de la CAPI, présentation dans les bibliothèques et fourniture de livres neufs pour adultes et pour enfants de petits éditeurs peu diffusés ou à diffusion restreinte, (Lirabelle-Grandir, Passages piétons, Poisson soluble, La Renarde rouge, Mémo, Les trois ourses, Le Temps qu'il fait, Encre Marine, Cheyne, Fata Morgana, L'Arche, Les Éditions théâtrales, Avant-Scène, Le Chercheur d'arbres, Abs éditions, Art et comédie).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Présentation à la médiathèque de livres en langues étrangères
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“Présentation dans les médiathèques de livres en langues étrangères pour jeunes et adultes. Les langues représentées seront au minimum les suivantes:...”
Description du marché
Présentation dans les médiathèques de livres en langues étrangères pour jeunes et adultes. Les langues représentées seront au minimum les suivantes: allemand, anglais, arabe, italien, espagnol, turc, néerlandais. Possibilité d'obtenir des ouvrages en langues plus rares: langues d'afrique, vietnamien, etc.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bandes dessinées et mangas
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“Fourniture de bande-dessinées et mangas (nouveautés et rachats) pour les fonds spécialisés des médiathèques de la CAPI. Le libraire devra être à même de...”
Description du marché
Fourniture de bande-dessinées et mangas (nouveautés et rachats) pour les fonds spécialisés des médiathèques de la CAPI. Le libraire devra être à même de fournir un conseil régulier: sorties du mois, résumés et critiques, proposition de sélections d'ouvrages de fond et suivi des séries.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 208 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages spécialisés pour le service commun de documentation
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“Le fournisseur assure un choix important sur place dans les domaines des institutions, de l'administration générale, des collectivités territoriales, de la...”
Description du marché
Le fournisseur assure un choix important sur place dans les domaines des institutions, de l'administration générale, des collectivités territoriales, de la fonction publique, de la préparation aux concours administratifs, du droit, des finances publiques, de la culture, du patrimoine, des archives, de la documentation, du sport, de l'aménagement du territoire, du développement économique, de l'enseignement universitaire, des transports, de l'urbanisme, de l'intercommunalité, des techniques du bâtiment, de l'environnement, des affaires sociales, de la petite enfance et dans tous domaines de compétences de la CAPI.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de CD
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Description du marché:
“Fourniture de disques compacts dans tous les domaines: jazz, blues, rock, classique, musiques du monde, musiques fonctionnelles, disques pour enfants,...”
Description du marché
Fourniture de disques compacts dans tous les domaines: jazz, blues, rock, classique, musiques du monde, musiques fonctionnelles, disques pour enfants, chanson française (nouveautés et acquisitions rétrospectives). Le fournisseur devra proposer un nombre important de labels à diffusion restreinte.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de DVD
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Description du marché:
“Fourniture de DVD fiction ou documentaires jeunes et adultes avec catalogue thématique en ligne téléchargeable.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 204 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revues pour les médiathèques
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines📦
Description du marché:
“Fourniture de 500 abonnements au minimum pour le réseau des médiathèques de la CAPI.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 216 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revues pour le service commun de documentation
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Fourniture de 150 abonnements au minimum aux revues et mises à jour pour le service commun de documentation de la CAPI (versions papier et en ligne)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 288 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. En cas d'utilisation du formulaire DC1, le candidat cochera la rubrique F1 afin d'attester cette déclaration.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de...”
Conditions d'exécution du contrat
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: les crédits sont programmés sur le budget principal 2020 et suivants de la CAPI, sur fonds propres.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-11
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Séance non publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Cet accord-cadre conclu pour une année est reconductible 3 fois une année soit une durée maximale de 4 ans. Un nouvel avis pourra donc intervenir dans le...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Cet accord-cadre conclu pour une année est reconductible 3 fois une année soit une durée maximale de 4 ans. Un nouvel avis pourra donc intervenir dans le courant de la dernière année d'exécution.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.capi-agglo.fr
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 050-114379 (2019-03-07)
Avis d'attribution de marché (2019-08-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération porte de l'Isère
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1 et 67 à 68 du décret n2016-360 du...”
Brève description
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1 et 67 à 68 du décret n2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret n2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est composé de 10 lots.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 036 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché:
“Pour les fonds spécialisés des médiathèques de la CAPI, présentation dans les bibliothèques et fourniture de livres neufs pour adultes et pour enfants de...”
Description du marché
Pour les fonds spécialisés des médiathèques de la CAPI, présentation dans les bibliothèques et fourniture de livres neufs pour adultes et pour enfants de petits éditeurs peu diffusés ou à diffusion restreinte, (Lirabelle-Grandir, Passages piétons, Poisson soluble, La Renarde rouge, Mémo, Les trois ourses, Le Temps qu'il fait, Encre marine, Cheyne, Fata Morgana, L'Arche, Les Éditions théâtrales, Avant-scène, Le Chercheur d'arbres, Abs éditions, Art et comédie).
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Description du marché:
“Fourniture de 150 abonnements au minimum aux revues et mises à jour pour le service commun de documentation de la CAPI (versions papier et en ligne).”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 050-114379
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Livres adultes, fictions et documentaires
Date de conclusion du contrat: 2019-07-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Decitre SA
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 592 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Livres et livres CD jeunesse, fictions et documentaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie Lucioles
Adresse postale: 13 place du palais
Commune postale: Vienne
Code postal: 38200
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“Présentation à la médiathèque de livres de petits éditeurs (jeunesse et adultes)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Lirabelle
Adresse postale: 2 Impasse des soucis
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Région: Gard🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Présentation à la médiathèque de livres en langues étrangères
Nom et adresse du contractant
Nom: Abrakadabra
Adresse postale: 8 avenue Marie Curie
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Bandes dessinées et mangas
Nom et adresse du contractant
Nom: BD Fugue Cafe
Adresse postale: 2 rue Bayard
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 208 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Ouvrages spécialisés pour le service commun de documentation
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Achat de CD
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Gam
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz
Commune postale: Annecy
Code postal: 74000
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Achat de DVD
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Colaco
Adresse postale: ZAC du Paisy, 9 chemin des Hirondelles
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 204 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Revues pour les médiathèques
Nom et adresse du contractant
Nom: France Publications
Adresse postale: 40-42 rue Barbes
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 216 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Revues pour le service commun de documentation
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 288 000 💰
“Offres classées en première position après analyse des critères de jugement des offres:
— lots 1 à 6: valeur technique 60 %, évaluation taux de rabais 40...”
Offres classées en première position après analyse des critères de jugement des offres:
— lots 1 à 6: valeur technique 60 %, évaluation taux de rabais 40 %,
— lots 7 à 10: valeur technique 30 %, prix 70 %.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 159-392407 (2019-08-16)