Achat, fourniture et livraison de matériels et jeux ludiques pour les besoins des services du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône — 9 lots distincts

Conseil départemental 13

Achat, fourniture et livraison de matériels et jeux ludiques pour les besoins des services du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône — 9 lots distincts.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-05.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-07-05 Avis de marché
2020-05-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-07-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental 13
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Adresse postale: 52 avenue de St-Just
Commune postale: Marseille
Code postal: 13256
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Direction de l'achat public — service achats marchés prestations culturelles et sociales”
Courrier électronique: contact.sampcs@departement13.fr 📧
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: http://www.departement13.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://Marches.departement13.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.departement13.fr 🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&refConsultation=14715&orgAcronyme=cg13 🌏
URL de l'outil d'acquisition: http://www.departement13.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Achat, fourniture et livraison de matériels et jeux ludiques pour les besoins des services du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône — 9 lots distincts 2019-0356”    Afficher plus
Produits/services: Jeux 📦
Brève description:
“Achat, fourniture et livraison de matériels et jeux ludiques pour les besoins des services du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône — 9 lots distincts.”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: «Néant».

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Jeux éducatifs et pédagogiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux éducatifs 📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Description du marché: Jeux éducatifs et pédagogiques.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”    Afficher plus
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Matériels de plein air et fournitures associées
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements de sports de plein air 📦
Description du marché: Matériels de plein air et fournitures associées.

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de jardinage et fournitures associées
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers 📦
Description du marché: Matériel de jardinage et fournitures associées.

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Matériels d'activités manuelles et artistiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires 📦
Description du marché: Matériels d'activités manuelles et artistiques.

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Matériels de motricité et d'éveil et fournitures associées
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Matériels de motricité et d'éveil et fournitures associées.

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Matériels de calligraphie et fournitures associées
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Matériels de calligraphie et fournitures associées.

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Matériels de couture et fournitures associées
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Matériels de couture et fournitures associées.

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Matériels d'aménagement et de rangement et fournitures associées
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Éléments de meubles 📦
Description du marché: Matériels d'aménagement et de rangement et fournitures associées.

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Matériels de jeux électroniques et fournitures associées
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures électroniques 📦
Description du marché: Matériels de jeux électroniques et fournitures associées.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner la fiche d'information relative au...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-12 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-13 15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La séance d'ouverture n'est pas publique et la date indiquée est une date prévisionnelle communiquée à titre indicatif.”

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Le prochain avis sera publié dans 4 ans.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d'État le 16.7.2007 (CE, 16.7.2007, Sté...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 à 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral de Marseille
Adresse postale: place Félix Baret
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 49115619 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 à 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811389 📠
Source: OJS 2019/S 131-321265 (2019-07-05)
Avis d'attribution de marché (2020-05-14)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Personne de contact:
“Direction de l'achat public — Service achats marchés prestations culturelles et sociales”

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Achat, fourniture et livraison de matériels et jeux ludiques pour les besoins des services du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône — Neuf lots...”    Afficher plus
Brève description:
“Achat, fourniture et livraison de matériels et jeux ludiques pour les besoins des services du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône — Neuf lots distincts.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du suivi de l'exécution technique en lien avec le catalogue
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité du suivi de l'exécution financière
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 131-321265

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2019-0356
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Jeux éducatifs et pédagogiques
Date de conclusion du contrat: 2020-05-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeteries Pichon SAS
Numéro d'enregistrement national: 401 494 828 00023
Adresse postale: ZI Molina la Chazotte, 97 rue Jean Perrin, BP 315
Commune postale: La Talaudière Cedex
Code postal: 42353
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477434620 📞
Courrier électronique: marche2@pichon.fr 📧
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Matériels de plein air et fournitures associées
Nom et adresse du contractant
Nom: Charlemagne
Numéro d'enregistrement national: 659 501 837 00010
Adresse postale: Nouvelle librairie Charlemagne — 50 boulevard de Strasbourg
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Téléphone: +33 498080808 📞
Courrier électronique: elodie.caruana@charlemagnefrance.com 📧
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Matériel de jardinage et fournitures associées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Matériels d'activités manuelles et artistiques
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: ZI Molina la Chazotte — 97 rue Jean Perrin — BP 315
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Matériels de motricité et d'éveil et fournitures associées
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Matériels de calligraphie et fournitures associées
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Matériels de couture et fournitures associées

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Matériels d'aménagement et de rangement et fournitures associées
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰

9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Matériels de jeux électroniques et fournitures associées

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la...”    Afficher plus
Organe de révision
Commune postale: Marseille Cedex 06
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL de Marseille
Commune postale: Marseille Cedex 06
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Marseille Cedex 06
Source: OJS 2020/S 096-229259 (2020-05-14)