Achat, fourniture et livraison de matériels et jeux ludiques pour les besoins des services du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône — 9 lots distincts
Achat, fourniture et livraison de matériels et jeux ludiques pour les besoins des services du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône — 9 lots distincts.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-12.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat, fourniture et livraison de matériels et jeux ludiques pour les besoins des services du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône — 9 lots distincts
2019-0356”
Titre
Achat, fourniture et livraison de matériels et jeux ludiques pour les besoins des services du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône — 9 lots distincts
2019-0356
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Produits/services: Jeux📦
Brève description:
“Achat, fourniture et livraison de matériels et jeux ludiques pour les besoins des services du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône — 9 lots distincts.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: «Néant».
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jeux éducatifs et pédagogiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux éducatifs📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché: Jeux éducatifs et pédagogiques.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels de plein air et fournitures associées
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements de sports de plein air📦
Description du marché: Matériels de plein air et fournitures associées.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel de jardinage et fournitures associées
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers📦
Description du marché: Matériel de jardinage et fournitures associées.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels de motricité et d'éveil et fournitures associées
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Matériels de motricité et d'éveil et fournitures associées.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels de calligraphie et fournitures associées
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Matériels de calligraphie et fournitures associées.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels de couture et fournitures associées
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Matériels de couture et fournitures associées.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels d'aménagement et de rangement et fournitures associées
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Éléments de meubles📦
Description du marché: Matériels d'aménagement et de rangement et fournitures associées.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels de jeux électroniques et fournitures associées
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures électroniques📦
Description du marché: Matériels de jeux électroniques et fournitures associées.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner la fiche d'information relative au...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner la fiche d'information relative au représentant du candidat, dûment remplie. Cette fiche est à compléter et à remettre par le candidat individuel ou par chaque membre du groupement, pour chaque lot sur lequel il entend soumissionner (possibilité de produire un seul document en cas de soumission multi-lot; Dans ce cas, merci d'indiquer les lots).
Le candidat doit indiquer être inscrit sur un registre professionnel.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-13
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La séance d'ouverture n'est pas publique et la date indiquée est une date prévisionnelle communiquée à titre indicatif.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Le prochain avis sera publié dans 4 ans.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d'État le 16.7.2007 (CE, 16.7.2007, Sté...”
En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d'État le 16.7.2007 (CE, 16.7.2007, Sté tropic signalisation, nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marches.departement13.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 à 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral de Marseille
Adresse postale: place Félix Baret
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞
Fax: +33 49115619 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 à 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811389 📠
Source: OJS 2019/S 131-321265 (2019-07-05)
Avis d'attribution de marché (2020-05-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact:
“Direction de l'achat public — Service achats marchés prestations culturelles et sociales”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat, fourniture et livraison de matériels et jeux ludiques pour les besoins des services du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône — Neuf lots...”
Titre
Achat, fourniture et livraison de matériels et jeux ludiques pour les besoins des services du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône — Neuf lots distincts
2019-0356
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Brève description:
“Achat, fourniture et livraison de matériels et jeux ludiques pour les besoins des services du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône — Neuf lots distincts.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du suivi de l'exécution technique en lien avec le catalogue
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité du suivi de l'exécution financière
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 131-321265
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-0356
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Jeux éducatifs et pédagogiques
Date de conclusion du contrat: 2020-05-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeteries Pichon SAS
Numéro d'enregistrement national: 401 494 828 00023
Adresse postale: ZI Molina la Chazotte, 97 rue Jean Perrin, BP 315
Commune postale: La Talaudière Cedex
Code postal: 42353
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477434620📞
Courrier électronique: marche2@pichon.fr📧
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Matériels de plein air et fournitures associées
Nom et adresse du contractant
Nom: Charlemagne
Numéro d'enregistrement national: 659 501 837 00010
Adresse postale: Nouvelle librairie Charlemagne — 50 boulevard de Strasbourg
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Téléphone: +33 498080808📞
Courrier électronique: elodie.caruana@charlemagnefrance.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Matériel de jardinage et fournitures associées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Matériels d'activités manuelles et artistiques
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: ZI Molina la Chazotte — 97 rue Jean Perrin — BP 315
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Matériels de motricité et d'éveil et fournitures associées
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Matériels de calligraphie et fournitures associées
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Matériels de couture et fournitures associées
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Matériels d'aménagement et de rangement et fournitures associées
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Matériels de jeux électroniques et fournitures associées
“L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la...”
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Afficher plus Organe de révision
Commune postale: Marseille Cedex 06
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL de Marseille
Commune postale: Marseille Cedex 06
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Marseille Cedex 06
Source: OJS 2020/S 096-229259 (2020-05-14)