Achat et livraison de produits et matériels d'entretien pour les aires techniques

Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis

L'objet du présent accord cadre est l'achat et la livraison de produits et matériels d'entretien pour les aires techniques liés au lavage des véhicules et au nettoyage des locaux ainsi que la maintenance des matériels d'entretien.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SA Rema Méditerranée

Qui ?

• Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-11-07	Avis de marché
2020-02-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis
Adresse postale: 449 route des Crêtes Les Genêts, BP 43
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: v.weltin@agglo-casa.fr 📧
Téléphone: +33 489877060 📞
Fax: +33 489877061 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-07 📅
Date limite de soumission: 2019-12-10 📅
Date de publication: 2019-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 218-534442
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires

Le marché est passé pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Conformément à l'article R. 2132-2 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr Identifiant: Ca-Sophia-Antipolis _06_20191107w2_01 Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, les échantillons des articles suivants (voir l'article 2.3 du CCTP pour le conditionnement de l'échantillon): — 1 bidon détergent multi usage parfumé (nº 1.3), — 1 seau d'environ 10 pastilles lave-linge (nº 1.4), — 1 rouleau papier hygiénique en rouleaux pour distributeur type JUMBO (nº 7.1), — 1 paquet essuie-mains (nº 7.2), — 1 bidon nettoyant dégraissant pour véhicule (nº 8.1), — 1 bidon détergent désinfectant désodorisant (nº 8.2). Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat. Les échantillons devront impérativement être livrés à la Direction de la commande publique de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis avant la date et heure limites de remise des offres à l'adresse suivante: Communauté d'agglomération Sophia Antipolis, Les Genêts BP 43, 449, route des Crêtes, 06901 Sophia Antipolis Cedex. Cette formalité est obligatoire pour rendre l'offre recevable. Les sous-critères du critère prix sont: 1.1) prix DQE (sous-coefficient pondérateur 5); 1.2) Moyenne des remises proposées (sous-coefficient pondérateur 1). Les sous-critères du critère Valeur technique sont: 2.1) les moyens humains et techniques (équipe dédiée avec un référent, organisation pour un service de qualité, les modalités techniques mis en place pour l'obtention des produits demandés) mis à disposition pour la réalisation de la présente mission, objet du présent accord cadre et le dispositif de maintenance proposé (sous coefficient pondérateur 2); 2.2) l'origine et la qualité des produits avec les fiches techniques et de sécurité des produits et matériels proposés (sous coefficient pondérateur: 1); 2.3) délai d'intervention réduit pour la maintenance des matériels d'entretien proposé par le candidat (Sous-Coefficient pondérateur: 0,4); 2.4) délai de livraison réduit pour les produits d'entretien et articles ménagers proposé par le candidat (Sous-Coefficient pondérateur: 0,3); 2.5) délai de livraison réduit pour les matériels d'entretien proposé par le candidat (Sous-Coefficient pondérateur: 0,3).

Informations complémentaires

Le marché est passé pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification.

Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans.

La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.

Conformément à l'article R. 2132-2 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr

Identifiant: Ca-Sophia-Antipolis _06_20191107w2_01

Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, les échantillons des articles suivants (voir l'article 2.3 du CCTP pour le conditionnement de l'échantillon):

— 1 bidon détergent multi usage parfumé (nº 1.3),

— 1 seau d'environ 10 pastilles lave-linge (nº 1.4),

— 1 rouleau papier hygiénique en rouleaux pour distributeur type JUMBO (nº 7.1),

— 1 paquet essuie-mains (nº 7.2),

— 1 bidon nettoyant dégraissant pour véhicule (nº 8.1),

— 1 bidon détergent désinfectant désodorisant (nº 8.2).

Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat.

Les échantillons devront impérativement être livrés à la Direction de la commande publique de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis avant la date et heure limites de remise des offres à l'adresse suivante:

Communauté d'agglomération Sophia Antipolis, Les Genêts BP 43, 449, route des Crêtes, 06901 Sophia Antipolis Cedex.

Cette formalité est obligatoire pour rendre l'offre recevable.

Les sous-critères du critère prix sont:

1.1) prix DQE (sous-coefficient pondérateur 5);

1.2) Moyenne des remises proposées (sous-coefficient pondérateur 1).

Les sous-critères du critère Valeur technique sont:

2.1) les moyens humains et techniques (équipe dédiée avec un référent, organisation pour un service de qualité, les modalités techniques mis en place pour l'obtention des produits demandés) mis à disposition pour la réalisation de la présente mission, objet du présent accord cadre et le dispositif de maintenance proposé (sous coefficient pondérateur 2);

2.2) l'origine et la qualité des produits avec les fiches techniques et de sécurité des produits et matériels proposés (sous coefficient pondérateur: 1);

2.3) délai d'intervention réduit pour la maintenance des matériels d'entretien proposé par le candidat (Sous-Coefficient pondérateur: 0,4);

2.4) délai de livraison réduit pour les produits d'entretien et articles ménagers proposé par le candidat (Sous-Coefficient pondérateur: 0,3);

2.5) délai de livraison réduit pour les matériels d'entretien proposé par le candidat (Sous-Coefficient pondérateur: 0,3).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 159759.24 EUR 💰
Brève description:

La consultation aboutira à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.

Montant minimum annuel: 6 000 EUR (HT).

Montant maximum annuel: 40 000 EUR (HT).

Valeur estimée hors TVA: 159759.24 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible tacitement trois fois par période d'1 an.
Description des options:

— le marché est reconductible 3 fois,

— possibilité de passer des marchés sans publicités ni mise en concurrence préalables,

— possibilité de passer des modifications de marché,

— le marché ne comporte pas de tranches.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature DC1 ou équivalent,

— déclaration du candidat DC2 ou équivalent,

— renseignements et documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics au titre des articles R. 2142-5 à R. 2142-14 du code de la commande publique et de l'arrêté du 22.3.2019.

Situation économique et financière:

1) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

2) attestation d'assurance des risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

1) une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte.

Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

2) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

Les références relatives à l'exécution des marchés de même nature doivent être accompagnées des certificats de bonne exécution délivrés par les autorités/entreprises concernées.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au vu de la note méthodologique et des échantillons
Critère de qualité (pondération): 4
Prix (pondération): 6

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le marché est passé pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification.

Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans.

La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.

Conformément à l'article R. 2132-2 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr

Identifiant: Ca-Sophia-Antipolis _06_20191107w2_01

Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, les échantillons des articles suivants (voir l'article 2.3 du CCTP pour le conditionnement de l'échantillon):

— 1 bidon détergent multi usage parfumé (nº 1.3),

— 1 seau d'environ 10 pastilles lave-linge (nº 1.4),

— 1 rouleau papier hygiénique en rouleaux pour distributeur type JUMBO (nº 7.1),

— 1 paquet essuie-mains (nº 7.2),

— 1 bidon nettoyant dégraissant pour véhicule (nº 8.1),

— 1 bidon détergent désinfectant désodorisant (nº 8.2).

Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat.

Les échantillons devront impérativement être livrés à la Direction de la commande publique de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis avant la date et heure limites de remise des offres à l'adresse suivante:

Communauté d'agglomération Sophia Antipolis, Les Genêts BP 43, 449, route des Crêtes, 06901 Sophia Antipolis Cedex.

Cette formalité est obligatoire pour rendre l'offre recevable.

Les sous-critères du critère prix sont:

1.1) prix DQE (sous-coefficient pondérateur 5);

1.2) Moyenne des remises proposées (sous-coefficient pondérateur 1).

Les sous-critères du critère Valeur technique sont:

2.1) les moyens humains et techniques (équipe dédiée avec un référent, organisation pour un service de qualité, les modalités techniques mis en place pour l'obtention des produits demandés) mis à disposition pour la réalisation de la présente mission, objet du présent accord cadre et le dispositif de maintenance proposé (sous coefficient pondérateur 2);

2.2) l'origine et la qualité des produits avec les fiches techniques et de sécurité des produits et matériels proposés (sous coefficient pondérateur: 1);

2.3) délai d'intervention réduit pour la maintenance des matériels d'entretien proposé par le candidat (Sous-Coefficient pondérateur: 0,4);

2.4) délai de livraison réduit pour les produits d'entretien et articles ménagers proposé par le candidat (Sous-Coefficient pondérateur: 0,3);

2.5) délai de livraison réduit pour les matériels d'entretien proposé par le candidat (Sous-Coefficient pondérateur: 0,3).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R. 551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative), avant la signature du marché public,

— un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas,

— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative),

— un recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par la décision du Conseil d'État du 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. nº 358994.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 218-534442 (2019-11-07)

Avis d'attribution de marché (2020-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Livraison de produits et matériels d'entretien pour les aires techniques liés au lavage des véhicules et au nettoyage des locaux ainsi que la maintenance des matériels d'entretien.

Valeur totale du marché: 11365.09 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Sophia Antipolis

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-18 📅
Date de publication: 2020-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 036-084821
Se réfère à l'avis: 2019/S 218-534442
Numéro JO-S: 36

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-18 📅
Nom: SA Rema Méditerranée
Adresse postale: 2121 chemin de Vallauris
Commune postale: Vallauris
Code postal: 06220
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 11365.09 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

Source: OJS 2020/S 036-084821 (2020-02-18)

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