Achat et livraison de matériels de festivités pour les besoins de la ville de Fos-sur-Mer — 10 lots

Ville de Fos-sur-Mer

Achat et livraison de matériels de festivités pour les besoins de la ville de Fos-sur-Mer — 10 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Fos-sur-Mer

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles de camping en textile › Tentes
• Béton › Produits en béton
• Mobilier › Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
• Mobilier › Tables, armoires, bureaux et bibliothèques
• Mobilier et équipements divers › Équipements d'exposition
• Mobilier routier › Barrières de sécurité
• Signalisation de police › Panneaux d'information

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-11	Avis de marché
2019-07-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
Numéro de référence: 2018-8-200
Brève description:

Achat et livraison de matériels de festivités pour les besoins de la ville de Fos-sur-Mer — 10 lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Bâches imperméables, voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile, auvents, stores, tentes et articles de camping 📦
Barrières de sécurité 📦
Équipements d'exposition 📦
Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes 📦
Tentes 📦
Produits en béton 📦
Panneaux d'information 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fos-sur-Mer
Adresse postale: avenue René Cassin — BP 5
Code postal: 13771
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Contact
Adresse Internet: http://achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: melanie.auger@mairie-fos-sur-mer.fr 📧
Téléphone: +33 442477059 📞
Fax: +33 442488205 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_iANL0_O1cH&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2019_iANL0_O1cH&v=1 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-11 📅
Date limite de soumission: 2019-04-18 📅
Date de publication: 2019-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 052-118960
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Montant minimum annuel: sans montant maximum annuel: 10 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de lest pour marabout
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et livraison de lest pour marabout.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) à compter de la date indiquée sur le courrier de notification du marché adressé au titulaire, tacitement renouvelable 3 fois pour la même durée, sans toutefois excéder 4 ans (48 mois).

Informations complémentaires: Montant minimum annuel: sans montant maximum annuel: 10 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de matériels de protection — sécurité
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison de matériels de protection — sécurité.
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: sans montant maximum annuel: 9 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de matériel élections
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et livraison de matériel élections.
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: sans montant maximum annuel: 12 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de tables et de chaises et chariot de transport
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture et livraison de tables et de chaises et chariot de transport.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: sans montant maximum annuel: 15 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de tentes de réception
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture et livraison de tentes de réception.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de grilles d'exposition
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture et livraison de grilles d'exposition.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: aucun montant maximum annuel: 5 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de blocs béton
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture et livraison de blocs béton.
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: sans montant maximum annuel: 5 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de housses décorative de mobilier
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture et livraison de housses décorative de mobilier.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'une arche gonflable
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture et livraison d'une arche gonflable.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: aucun montant maximum annuel: 2 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de poteaux de guidage
Numéro du lot: 10
Brève description: Fourniture et livraison de poteaux de guidage.
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: sans montant maximum annuel: 4 000 EUR (HT).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fos-sur-Mer.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Liste et description succincte des conditions: afin de faciliter le process d'attribution, le candidat peut, s'il le souhaite, remettre les éléments suivants au stade du dépôt de son pli:

— comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné…

… aux 1º et a et c du 4º de l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée: une déclaration sur l'honneur (article 39-ii de la loi 2016-1961 du 9.12.2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique),

… au 2º de l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée: les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents. La liste des impôts, taxes, contributions ou cotisations sociales devant donner lieu à délivrance d'un certificat ainsi que la liste des administrations et organismes compétents sont fixés par arrêté du 25.5.2016 (JORF nº 0126 du 1.6.2016, texte nº 32),

— le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222- 7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail,

— comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné au 3º de l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion,

— lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés.

Situation économique et financière:

— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser:

—— soit les formulaires DC1 et DC2 joints au présent dossier de consultation,

—— soit, le document unique de marché européen,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser:

—— soit, les formulaires DC1 et DC2 joints au présent dossier de consultation,

—— soit, le document unique de marché européen,

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130039700018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_iANL0_O1cH&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Fos-sur-Mer
Commune postale: Fos-sur-Mer
Code postal: 13270
Point de contact: Direction de la commande publique
Téléphone: +33 442477000 📞
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 4 ans si toutes les reconductions sont réalisées.

Appel d'offres ouvert définie aux articles 12, 25, 33, 39, 43, 66 à 68 et 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au JOUE et au BOAMP, envoyé via le profil acheteur de la collectivité (www.achatpublic.com). Les commandes seront rémunérées par application des prix unitaires figurants aux BPU valant «Catalogue restreint» et au(x) catalogue(s) général(aux) tarifé(s) du titulaire rapportés aux quantités réellement livrées, après application du taux de remise figurant dans l'acte d'engagement (ATTRI1). Les commandes sont émises sur la base des bordereaux de prix unitaires. Toutefois, à titre exceptionnel, dans la limite maximale de 10 % de la dépense annuelle engagée, la collectivité se réserve la possibilité de commander des produits dans le(s) catalogue(s) général(aux) du titulaire, en cas de produit ne figurant pas dans le bordereau de prix unitaires mais s'inscrivant intrinsèquement dans l'objet du marché. Pour l'ensemble des lots: le marché prendra effet à compter de la date indiquée sur le courrier de notification adressé au titulaire. Le marché est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) à compter de sa prise d'effet, tacitement renouvelable 3 fois pour la même durée, sans toutefois excéder 4 ans (48 mois). Pour information: les lots 2, 4 et 6 pourront prendre effet à compter du 23.6.2019 et les lots 3 et 5 à compter du 3.7.2019. Le retrait des DCE se fait uniquement par voie électronique comme fixé à l'article 2.7.2 du règlement de la consultation. Le dossier de consultation doit être retiré par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com Conformément à l'article 40 I du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur imposant la transmission électronique, le dossier est substitué par l'envoi de fichiers informatisés reprenant les mêmes éléments. Ainsi, les documents (candidature et offre(s)) requis des candidats sont obligatoirement transmis par voie électronique: www.achatpublic.com (unique site du profil acheteur communal). Pour toute information complémentaire, veuillez vous référer à l'article 6 du règlement de consultation. Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (acte d'attribution valant engagement) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par le pouvoir adjudicateur. Ressources propres de la commune. Critères communs à l'ensemble des lots (du lot 1 au lot 10 inclus):

Informations complémentaires

Valeur technique appréciée au regard des éléments suivants, sur la base des fiches techniques 20 %:

— qualité du matériel 10 %,

— facilité de manipulation (poids, facilité de montage ou de démontage, facilité de transport, facilité de rangement/d'empilage, ECT) 10 %.

Prix apprécié au regard du montant total HT du BPU 70 %.

L'analyse du critère prix se fera sur la base de la somme totale en euro(s) HT de la colonne «prix unitaires HT».

Délai de livraison 10 %: apprécié en fonction du délai de livraison proposé par le candidat dans son acte d'engagement aucune avance n'est prévue.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Fos-sur-Mer
Adresse postale: Direction de la commande publique, BP 5
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Code postal: 13771
Téléphone: +33 442477059 📞
Courrier électronique: lila.mehadji@mairie-fos-sur-mer.fr 📧
Fax: +33 442488205 📠
Source: OJS 2019/S 052-118960 (2019-03-11)

Avis d'attribution de marché (2019-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 328 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-18 📅
Date de publication: 2019-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 139-342271
Se réfère à l'avis: 2019/S 052-118960
Numéro JO-S: 139

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du matériel
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Facilité de manipulation
Délai de livraison
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total HT du BPU
Critère de coût (pondération): 70
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant HT du BPU

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-10 📅
Nom: Equip'Cite
Adresse postale: 30 rue du Château d'Eau
Commune postale: Montesson
Code postal: 78360
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.equipcite.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
9 000 EUR 💰
Nom: Samia Devianne
Adresse postale: 16 avenue de la Gardie
Commune postale: Florensac
Code postal: 34510
Adresse Internet: http://www.samiadevianne.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 12 000 EUR 💰
15 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-07-11 📅
Nom: ZE Com
Adresse postale: 107 rue de Curembourg
Commune postale: Fleury-les-Aubrais
Code postal: 45400
Adresse Internet: https://www.ze-com.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 4 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-07-17 📅
Nom: Doublet
Adresse postale: 67 rue de Lille, CS 70012
Commune postale: Avelin
Code postal: 59710
Adresse Internet: https://fr.doublet.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 5 000 EUR 💰
2 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4
1
Source: OJS 2019/S 139-342271 (2019-07-18)

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