Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat et livraison de matériels de festivités pour les besoins de la ville de Fos-sur-Mer — 10 lots
2018-8-200”
Produits/services: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes📦
Brève description:
“Achat et livraison de matériels de festivités pour les besoins de la ville de Fos-sur-Mer — 10 lots.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de lest pour marabout
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Bâches imperméables, voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile, auvents, stores, tentes et articles de camping📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Fos-sur-Mer.
Description du marché: Fourniture et livraison de lest pour marabout.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) à compter de la date indiquée sur le courrier de notification du marché adressé au titulaire,...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) à compter de la date indiquée sur le courrier de notification du marché adressé au titulaire, tacitement renouvelable 3 fois pour la même durée, sans toutefois excéder 4 ans (48 mois).
Afficher plus
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: sans montant maximum annuel: 10 000 EUR (HT).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de matériels de protection — sécurité
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Barrières de sécurité📦
Description du marché: Fourniture et livraison de matériels de protection — sécurité.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
Description
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: sans montant maximum annuel: 9 000 EUR (HT).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de matériel élections
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements d'exposition📦
Produits/services supplémentaires: Panneaux d'information📦
Description du marché: Fourniture et livraison de matériel élections.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
Description
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: sans montant maximum annuel: 12 000 EUR (HT).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de tables et de chaises et chariot de transport
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes📦
Produits/services supplémentaires: Tables, armoires, bureaux et bibliothèques📦
Description du marché: Fourniture et livraison de tables et de chaises et chariot de transport.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: sans montant maximum annuel: 15 000 EUR (HT).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de tentes de réception
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Tentes📦
Description du marché: Fourniture et livraison de tentes de réception.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de grilles d'exposition
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de grilles d'exposition.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: aucun montant maximum annuel: 5 000 EUR (HT).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de blocs béton
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en béton📦
Description du marché: Fourniture et livraison de blocs béton.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: sans montant maximum annuel: 5 000 EUR (HT).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de housses décorative de mobilier
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de housses décorative de mobilier.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'une arche gonflable
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Fourniture et livraison d'une arche gonflable.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
Description
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: aucun montant maximum annuel: 2 000 EUR (HT).
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de poteaux de guidage
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de poteaux de guidage.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
Description
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: sans montant maximum annuel: 4 000 EUR (HT).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et description succincte des conditions: afin de faciliter le process d'attribution, le candidat peut, s'il le souhaite, remettre les éléments...”
Liste et brève description des conditions
Liste et description succincte des conditions: afin de faciliter le process d'attribution, le candidat peut, s'il le souhaite, remettre les éléments suivants au stade du dépôt de son pli:
— comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné aux 1º et a et c du 4º de l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée: une déclaration sur l'honneur (article 39-ii de la loi 2016-1961 du 9.12.2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique),
— comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné au 2º de l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée: les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents. La liste des impôts, taxes, contributions ou cotisations sociales devant donner lieu à délivrance d'un certificat ainsi que la liste des administrations et organismes compétents sont fixés par arrêté du 25.5.2016 (JORF nº 0126 du 1.6.2016, texte nº 32),
— le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222- 7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail,
— comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné au 3º de l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion,
— lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser:
—— soit les formulaires DC1 et DC2 joints au présent dossier de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser:
—— soit les formulaires DC1 et DC2 joints au présent dossier de consultation,
—— soit, le document unique de marché européen,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser:
—— soit, les formulaires DC1 et DC2 joints au présent dossier de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser:
—— soit, les formulaires DC1 et DC2 joints au présent dossier de consultation,
—— soit, le document unique de marché européen,
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-18
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-19
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dans 4 ans si toutes les reconductions sont réalisées.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Appel d'offres ouvert définie aux articles 12, 25, 33, 39, 43, 66 à 68 et 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, faisant...”
Appel d'offres ouvert définie aux articles 12, 25, 33, 39, 43, 66 à 68 et 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au JOUE et au BOAMP, envoyé via le profil acheteur de la collectivité (www.achatpublic.com). Les commandes seront rémunérées par application des prix unitaires figurants aux BPU valant «Catalogue restreint» et au(x) catalogue(s) général(aux) tarifé(s) du titulaire rapportés aux quantités réellement livrées, après application du taux de remise figurant dans l'acte d'engagement (ATTRI1). Les commandes sont émises sur la base des bordereaux de prix unitaires. Toutefois, à titre exceptionnel, dans la limite maximale de 10 % de la dépense annuelle engagée, la collectivité se réserve la possibilité de commander des produits dans le(s) catalogue(s) général(aux) du titulaire, en cas de produit ne figurant pas dans le bordereau de prix unitaires mais s'inscrivant intrinsèquement dans l'objet du marché. Pour l'ensemble des lots: le marché prendra effet à compter de la date indiquée sur le courrier de notification adressé au titulaire. Le marché est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) à compter de sa prise d'effet, tacitement renouvelable 3 fois pour la même durée, sans toutefois excéder 4 ans (48 mois). Pour information: les lots 2, 4 et 6 pourront prendre effet à compter du 23.6.2019 et les lots 3 et 5 à compter du 3.7.2019. Le retrait des DCE se fait uniquement par voie électronique comme fixé à l'article 2.7.2 du règlement de la consultation. Le dossier de consultation doit être retiré par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com Conformément à l'article 40 I du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur imposant la transmission électronique, le dossier est substitué par l'envoi de fichiers informatisés reprenant les mêmes éléments. Ainsi, les documents (candidature et offre(s)) requis des candidats sont obligatoirement transmis par voie électronique: www.achatpublic.com (unique site du profil acheteur communal). Pour toute information complémentaire, veuillez vous référer à l'article 6 du règlement de consultation. Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (acte d'attribution valant engagement) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par le pouvoir adjudicateur. Ressources propres de la commune. Critères communs à l'ensemble des lots (du lot 1 au lot 10 inclus):
Valeur technique appréciée au regard des éléments suivants, sur la base des fiches techniques 20 %:
— qualité du matériel 10 %,
— facilité de manipulation (poids, facilité de montage ou de démontage, facilité de transport, facilité de rangement/d'empilage, ECT) 10 %.
Prix apprécié au regard du montant total HT du BPU 70 %.
L'analyse du critère prix se fera sur la base de la somme totale en euro(s) HT de la colonne «prix unitaires HT».
Délai de livraison 10 %: apprécié en fonction du délai de livraison proposé par le candidat dans son acte d'engagement aucune avance n'est prévue.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞
Fax: +33 491156190 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Fos-sur-Mer
Adresse postale: Direction de la commande publique, BP 5
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Code postal: 13771
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 442477059📞
Courrier électronique: lila.mehadji@mairie-fos-sur-mer.fr📧
Fax: +33 442488205 📠
Source: OJS 2019/S 052-118960 (2019-03-11)
Avis d'attribution de marché (2019-07-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 328 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du matériel
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Facilité de manipulation
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total HT du BPU
Critère de coût (pondération): 70
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant HT du BPU
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 052-118960
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 13.039.57.2019.5
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Achat et livraison de matériels de festivités pour les besoins de la ville de Fos-sur-Mer — lot 1: fourniture et livraison de lest pour marabout”
Date de conclusion du contrat: 2019-07-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Equip'Cite
Adresse postale: 30 rue du Château d'Eau
Commune postale: Montesson
Code postal: 78360
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: https://www.equipcite.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 13.039.58.2019.5
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Achat et livraison de matériels de festivités pour les besoins de la ville de Fos-sur-Mer — lot 2: fourniture et livraison de matériels de protection-sécurité” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 13.039.59.2019.5
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Achat et livraison de matériels de festivités pour les besoins de la ville de Fos-sur-Mer — lot 3: fourniture et livraison de matériels élections” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Samia Devianne
Adresse postale: 16 avenue de la Gardie
Commune postale: Florensac
Code postal: 34510
URL: http://www.samiadevianne.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 13.039.60.2019.5
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Achat et livraison de matériels de festivités pour les besoins de la ville de Fos-sur-Mer — lot 4: fourniture et livraison de tables et de chaises et...”
Titre
Achat et livraison de matériels de festivités pour les besoins de la ville de Fos-sur-Mer — lot 4: fourniture et livraison de tables et de chaises et chariot de transport
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 13.039.61.2019.5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Achat et livraison de matériels de festivités pour les besoins de la ville de Fos-sur-Mer — lot 5: fourniture et livraison de tentes de réception” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 13.039.63.2019.5
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Achat et livraison de matériels de festivités pour les besoins de la ville de Fos-sur-Mer — lot 8: fourniture et livraison de housses décoratives de mobilier”
Date de conclusion du contrat: 2019-07-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ZE Com
Adresse postale: 107 rue de Curembourg
Commune postale: Fleury-les-Aubrais
Code postal: 45400
URL: https://www.ze-com.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 13.039.65.2019.5
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Achat et livraison de matériels de festivités pour les besoins de la ville de Fos-sur-Mer — lot 10: fourniture et livraison de poteaux de guidage” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 13.039.62.2019.5
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Achat et livraison de matériels de festivités pour les besoins de la ville de Fos-sur-Mer — lot 6: fourniture et livraison de grilles d'exposition”
Date de conclusion du contrat: 2019-07-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Doublet
Adresse postale: 67 rue de Lille, CS 70012
Commune postale: Avelin
Code postal: 59710
URL: https://fr.doublet.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 13.039.64.2019.5
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Achat et livraison de matériels de festivités pour les besoins de la ville de Fos-sur-Mer — lot 9: fourniture et livraison d'une arche gonflable” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Achat et livraison de matériels de festivités pour les besoins de la ville de Fos-sur-Mer — lot 7: fourniture et livraison de blocs béton” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2019/S 139-342271 (2019-07-18)