Achat de produits pétroliers
Ville de Caen
Achat de produits pétroliers. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: commune de Caen (Coordonnateur du groupement de commandes), Communauté urbaine Caen la Mer, CCAS de Caen. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2020. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 290 000,00 EUR.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Gasoils › Carburant diesel
- • Mazout › Fioul domestique
- • Pétrole et distillats › Essence
- • Pétrole et distillats › Gaz de pétrole liquéfié (LPG)
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-06-21 | Avis de marché |
| 2020-02-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Essence 📦
Gaz de pétrole liquéfié (LPG) 📦
Fioul domestique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caen
Adresse postale: esplanade Jean-Marie Louvel Cedex 9
Code postal: 14027
Commune postale: Caen
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: spc@caenlamer.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-21 📅
Date limite de soumission: 2019-09-17 📅
Date de publication: 2019-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 120-293190
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 290 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Gazole.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: SP 95 E10.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: SP 95 E5.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: GPL C.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Gazole non routier.
Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Aucune
Numéro du lot: 6
Brève description: Fuel combustible.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Caen
Adresse postale: 45 rue de Bernières Cedex 1, BP 80225
Code postal: 14012
Pays: Calvados 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Caen la Mer
Adresse postale: 16 rue Rosa Parks Cedex 9, CS 52700
Code postal: 14050
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
: http://www.caenlamer.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caen service passation des contrats
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Adresse postale: BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Source: OJS 2019/S 120-293190 (2019-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Brève description:
Achat de produits pétroliers. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: commune de Caen (Coordonnateur du groupement de commandes), Communauté urbaine Caen la Mer, CCAS de Caen. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2020. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 290 000,00 EUR.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Essence 📦
Gaz de pétrole liquéfié (LPG) 📦
Fioul domestique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caen
Adresse postale: esplanade Jean-Marie Louvel Cedex 9
Code postal: 14027
Commune postale: Caen
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: spc@caenlamer.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-21 📅
Date limite de soumission: 2019-09-17 📅
Date de publication: 2019-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 120-293190
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 290 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Gazole.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an.
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: SP 95 E10.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: SP 95 E5.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: GPL C.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Gazole non routier.
Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Aucune
Numéro du lot: 6
Brève description: Fuel combustible.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature DC1, conforme au document du ministère des finances (site internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— déclaration du candidat DC2, conforme au document du ministère des finances (site Internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Caen
Adresse postale: 45 rue de Bernières Cedex 1, BP 80225
Code postal: 14012
Pays: Calvados 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Caen la Mer
Adresse postale: 16 rue Rosa Parks Cedex 9, CS 52700
Code postal: 14050
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
: http://www.caenlamer.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caen service passation des contrats
Référence
Informations complémentaires
La candidature peut être présentée sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: C19ddm01. Pour l'ensemble des lots, le critère retenu pour le jugement des offres est le critère unique du prix. Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes:
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— mardi 3.9.2019 à 14:00,
— mercredi 4.9.2019 à 14:00. Lieu: 18 rue de la Cotonnière à Caen. Les candidats intéressés prendront contact au préalable avec M. Philippe Blondin au +33 231304532.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Adresse postale: BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Source: OJS 2019/S 120-293190 (2019-06-21)
Avis d'attribution de marché (2020-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat de produits pétroliers.
Valeur totale du marché: 1 290 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-12 📅
Date de publication: 2020-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 032-074840
Se réfère à l'avis: 2019/S 120-293190
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Gazole
SP 95 E10
SP 95 E5
Brève description: Achats de produits pétroliers.
Intitulé du lot: Gpl c
Gazole non routier
Fuel combustible
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-18 📅
Nom: Bollore energy
Numéro d'enregistrement national: agence de Caen
Adresse postale: 4 rue Ampère
Commune postale: Cormelles-le-Royal
Code postal: 14123
Pays: France 🇫🇷
Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: Antargaz Finagaz
Numéro d'enregistrement national: immeuble Reflex /Les Renardières
Adresse postale: 4 place Victor Hugo
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
Nom: Bollore Energy
Valeur totale du marché: 230 000 EUR 💰
180 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2020/S 032-074840 (2020-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat de produits pétroliers.
Valeur totale du marché: 1 290 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-12 📅
Date de publication: 2020-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 032-074840
Se réfère à l'avis: 2019/S 120-293190
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, les contrats sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite, à la mairie de Caen direction des ressources juridiques et de la commande publique.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Gazole
SP 95 E10
SP 95 E5
Brève description: Achats de produits pétroliers.
Intitulé du lot: Gpl c
Gazole non routier
Fuel combustible
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-18 📅
Nom: Bollore energy
Numéro d'enregistrement national: agence de Caen
Adresse postale: 4 rue Ampère
Commune postale: Cormelles-le-Royal
Code postal: 14123
Pays: France 🇫🇷
Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: Antargaz Finagaz
Numéro d'enregistrement national: immeuble Reflex /Les Renardières
Adresse postale: 4 place Victor Hugo
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
Nom: Bollore Energy
Valeur totale du marché: 230 000 EUR 💰
180 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2020/S 032-074840 (2020-02-12)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie (>20 nouveaux marchés)
- Combustibles (>20)
- Pétrole et distillats (>20)