Achat de produits pétroliers. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: commune de Caen (Coordonnateur du groupement de commandes), Communauté urbaine Caen la Mer, CCAS de Caen. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2020. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 290 000,00 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-17.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-06-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Caen
Adresse postale: esplanade Jean-Marie Louvel Cedex 9
Commune postale: Caen
Code postal: 14027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: spc@caenlamer.fr📧
Région: Calvados 🏙️
URL: http://www.achatpublic.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CCAS de Caen
Adresse postale: 45 rue de Bernières Cedex 1, BP 80225
Commune postale: Caen
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Communauté urbaine Caen la Mer
Adresse postale: 16 rue Rosa Parks Cedex 9, CS 52700
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 14050
URL: http://www.caenlamer.fr/🌏 Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com🌏 Communication (participation)
Nom: Ville de Caen service passation des contrats
Adresse postale: esplanade Jean-Marie Louvel Cedex 9
Commune postale: Caen
Code postal: 14027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: spc@caenlamer.fr📧
Région: Calvados 🏙️
URL: https://www.achatpublic.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat de produits pétroliers
Produits/services: Carburant diesel📦
Brève description:
“Achat de produits pétroliers. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: commune de Caen (Coordonnateur du groupement...”
Brève description
Achat de produits pétroliers. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: commune de Caen (Coordonnateur du groupement de commandes), Communauté urbaine Caen la Mer, CCAS de Caen. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2020. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 290 000,00 EUR.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 290 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Gasoils📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Description du marché: Gazole.
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an.”
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Essence📦
Description du marché: SP 95 E10.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: SP 95 E5.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Gaz de pétrole liquéfié (LPG)📦
Description du marché: Gpl c.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Gazole non routier.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 230 000 💰
Description
Informations complémentaires: Aucune
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Fioul domestique📦
Description du marché: Fuel combustible.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature DC1, conforme au document du ministère des finances (site internet:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-17
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“La candidature peut être présentée sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr). La transmission des...”
La candidature peut être présentée sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: C19ddm01. Pour l'ensemble des lots, le critère retenu pour le jugement des offres est le critère unique du prix. Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes:
— mardi 3.9.2019 à 14:00,
— mercredi 4.9.2019 à 14:00. Lieu: 18 rue de la Cotonnière à Caen. Les candidats intéressés prendront contact au préalable avec M. Philippe Blondin au +33 231304532.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Adresse postale: BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 120-293190 (2019-06-21)
Avis d'attribution de marché (2020-02-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description: Achat de produits pétroliers.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 290 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Gazole
Description
Description du marché: Achat de produits pétroliers.
Champ d'application du marché
Titre: SP 95 E10
Titre: SP 95 E5
Description
Description du marché: Achats de produits pétroliers.
Champ d'application du marché
Titre: Gpl c
Titre: Gazole non routier
Titre: Fuel combustible
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 120-293190
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19C136-19U168-19S026
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Gazole
Date de conclusion du contrat: 2019-11-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Bollore energy
Numéro d'enregistrement national: agence de Caen
Adresse postale: 4 rue Ampère
Commune postale: Cormelles-le-Royal
Code postal: 14123
Pays: France 🇫🇷
Région: Calvados 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: SP 95 E10
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Super sans plomb 95 E5
4️⃣
Numéro de contrat: 19C139-19U171-19S029
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Gpl c
Nom et adresse du contractant
Nom: Antargaz Finagaz
Numéro d'enregistrement national: immeuble Reflex /Les Renardières
Adresse postale: 4 place Victor Hugo
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 19C140-19U172-19S030
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Gazole non routier
Nom et adresse du contractant
Nom: Bollore Energy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 230 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 19C141-19U173-19S031
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Fuel combustible
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
“Recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent...”
Recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, les contrats sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite, à la mairie de Caen direction des ressources juridiques et de la commande publique.
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Source: OJS 2020/S 032-074840 (2020-02-12)