Achat de mobiliers pour la médiathèque

Commune de Rillieux-la-Pape

Achat de mobiliers pour la médiathèque.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-03-18 Avis de marché
2019-08-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Numéro de référence: Mobilier
Brève description: Achat de mobiliers pour la médiathèque.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Code CPV supplémentaire: Armoires et bibliothèques 📦
Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes 📦
Équipements d'exposition 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Rillieux-la-Pape
Adresse postale: 165 rue Ampère
Code postal: 69140
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Contact
Adresse Internet: https://www.rillieuxlapape.fr/ville-de-rillieux-la-pape-3.html 🌏
Courrier électronique: contact@rillieuxlapape.fr 📧
Téléphone: +33 437850033 📞
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-18 📅
Date limite de soumission: 2019-04-24 📅
Date de publication: 2019-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 058-133355
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.grandlyon.com — Le présent accord-cadre à bons de commande comporte 3 lots.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Mobiliers standards de rangements des collections
Numéro du lot: 21a
Brève description: Achat de mobiliers standards de rangements des collections.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Il s'agit d'un accord-cadre reconductible de façon expresse 2 fois (1 an). L'acheteur doit se prononcer par écrit au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché; la reconduction du marché est considérée comme refusée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai.
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Intitulé du lot: Mobiliers standards assises, tables et luminaires
Numéro du lot: 21b
Brève description: Achat de mobiliers standards assises, tables et luminaires.
Description des renouvellements:
Il s'agit d'un accord-cadre reconductible de façon expresse 2 fois (1 an). L'acheteur doit se prononcer par écrit au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché; la reconduction du marché est considérée comme refusée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai
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Intitulé du lot: Cloisons cimaises démontables
Numéro du lot: 22
Brève description: Achat de cloisons cimaises démontables.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 83 avenue de l'Europe 69140 — Rillieux-la-Pape.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, Lettre de candidature_habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus les candidats sont invités à transmettre dès ce stade la copie de l'état annuel des certificats reçus Noti 2 ou les copies des certificats fiscaux et sociaux relevant de l'article 55 du décret n
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Situation économique et financière:
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Mairie de Rillieux-la-Pape.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690286600013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat (donc à compter de la notification du rejet de la candidature jusqu'à la date de signature de la convention de concession de service public),
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— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles assorti le cas échéant de demandes indemnitaires: ce recours doit être exercé y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics dans un délai maximum de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,
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— recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative) ou à compter d'une décision implicite de rejet (article R. 421-2 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2019/S 058-133355 (2019-03-18)
Avis d'attribution de marché (2019-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 397 448 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-27 📅
Date de publication: 2019-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 167-408306
Se réfère à l'avis: 2019/S 058-133355
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande conclut sans minimum, ni maximum. Les valeurs d'attribution indiquées dans le présent avis sont calculées à partir des montants des détails quantitatifs estimatifs des candidats attributaires.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 83 avenue de l'Europe, 69140 Rillieux-la-Pape.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-05 📅
Nom: Idm
Adresse postale: 19 rue la Noue Bras de Fer
Commune postale: Nantes
Code postal: 44200
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 157333.91 EUR 💰
Nom: SEC Silvera
Adresse postale: 58 avenue Kléber
Commune postale: Paris
Code postal: 75116
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 218724.01 EUR 💰
Nom: MBA France
Adresse postale: 2 rue de la Gare
Commune postale: Mommenheim
Code postal: 67670
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 21390.21 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2019/S 167-408306 (2019-08-27)
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