La présente consultation a pour objet de répondre aux besoins d'achat en fournitures scolaires des écoles maternelles et primaires de la ville de Grenoble. Les besoins liés aux activités périscolaires sont également pris en compte. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): maximum HT 400 000,00 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-25.
L'appel d'offres a été publié le 2019-01-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat de fournitures scolaires
Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet de répondre aux besoins d'achat en fournitures scolaires des écoles maternelles et primaires de la ville de Grenoble....”
Brève description
La présente consultation a pour objet de répondre aux besoins d'achat en fournitures scolaires des écoles maternelles et primaires de la ville de Grenoble. Les besoins liés aux activités périscolaires sont également pris en compte. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): maximum HT 400 000,00 EUR.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet de répondre aux besoins d'achat en fournitures scolaires des écoles maternelles et primaires de la ville de Grenoble....”
Description du marché
La présente consultation a pour objet de répondre aux besoins d'achat en fournitures scolaires des écoles maternelles et primaires de la ville de Grenoble. Les besoins liés aux activités périscolaires sont également pris en compte. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-vadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): maximum HT 400 000,00 EUR.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: présentation des services logistique, d'assistance technique et commerciale (dont délais de livraison, de traitement des réclamations)”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: performances et ergonomie du site de commande en ligne et accompagnement à l'utilisation”
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur technique: qualité technique des produits proposés en échantillons
Critère de qualité (nom): Mesures prises pour respecter l'environnement et la santé
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom):
“Mesures prises pour respecter l'environnement et la santé: qualité sanitaire et environnementale des produits demandés”
Critère de qualité (nom):
“Mesures prises pour respecter l'environnement et la santé: démarche de développement durable dans le cadre de l'exécution du marché et démarche...”
Critère de qualité (nom)
Mesures prises pour respecter l'environnement et la santé: démarche de développement durable dans le cadre de l'exécution du marché et démarche d'accompagnement proposée [...]
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 25
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature_habilitation du mandataire par...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature_habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le DC1; DC2; la fiche contact.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-25
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-26
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Échantillons ou maquettes exigés: afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats fourniront obligatoirement, et sous peine de rejet de leur offre, les échantillons gratuits demandés dans la commande comparative.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2019/S 007-011088 (2019-01-08)
Avis d'attribution de marché (2019-05-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet de répondre aux besoins d'achat en fournitures scolaires des écoles maternelles et primaires de la ville de Grenoble....”
Brève description
La présente consultation a pour objet de répondre aux besoins d'achat en fournitures scolaires des écoles maternelles et primaires de la ville de Grenoble. Les besoins liés aux activités périscolaires sont également pris en compte. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): maximum 400 000,00 EUR HT.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 100 000 💰
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet de répondre aux besoins d'achat en fournitures scolaires des écoles maternelles et primaires de la ville de Grenoble....”
Description du marché
La présente consultation a pour objet de répondre aux besoins d'achat en fournitures scolaires des écoles maternelles et primaires de la ville de Grenoble. Les besoins liés aux activités périscolaires sont également pris en compte. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): maximum 400 000,00 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 007-011088
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-05-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeteries Pichon
Adresse postale: ZI Molina — 97 rue Jean Perrin
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42350
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Source: OJS 2019/S 092-221918 (2019-05-09)