Achat de dispositifs médicaux pour électrochirurgie à haute fréquence destinés à l'ensemble des établissements de l'AP-HP

Assistance publique hopitaux de Paris

Achat de dispositifs médicaux pour électrochirurgie à haute fréquence destinés à l'ensemble des établissements de l'AP-HP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Assistance publique hopitaux de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Techniques opératoires › Installation d'électrochirurgie

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-24	Avis de marché
2020-07-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Installation d'électrochirurgie
Numéro de référence: AGEPS-AO-19-005-E
Brève description:

Achat de dispositifs médicaux pour électrochirurgie à haute fréquence destinés à l'ensemble des établissements de l'AP-HP.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installation d'électrochirurgie 📦
Code CPV supplémentaire: Installation d'électrochirurgie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique hôpitaux de Paris
Adresse postale: Direction des achats — logistique — bureau 108 — 1er étage — des Fossés Saint-Marcel
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://ageps.aphp.fr/ 🌏
Courrier électronique: logistique.equipements@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146699256 📞
Fax: +33 146699257 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=444591&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=444591&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-24 📅
Date limite de soumission: 2019-09-10 📅
Date de publication: 2019-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 144-354088
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires

Les quantités estimatives annuelles pour chaque produit sont indiquées dans l'annexe 1 financière et technique annexée au DCE.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 850 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Électrodes neutres UU
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture et livraison d'électrodes neutres UU à l'ensemble des établissements de l'AP-HP.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Renouvelable une fois 1 an par tacite reconduction.
Informations complémentaires:

Les quantités estimatives annuelles pour chaque produit sont indiquées dans l'annexe 1 financière et technique annexée au DCE.

Intitulé du lot: Manches porte électrodes et électrodes STUU
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture et livraison de manches porte électrodes et d'électrodes STUU pour l'ensemble des établissements de l'AP-HP.

Intitulé du lot: Pinces bipolaires coelio câblées STUU
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture et livraison de pinces bipolaires coelio câblées STUU à l'ensembles des établissements de l'AP-HP.

Intitulé du lot: Pinces bipolaires câblées STUU
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture et livraison de pinces bipolaires câblées STUU à l'ensemble des établissements de l'AP-HP.

Intitulé du lot: Pinces bipolaires câblées pour neurochirurgie STUU
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture et livraison de pinces bipolaires câblées pour neurochirurgie STUU à l'ensemble des établissements de l'AP-HP.

Intitulé du lot: Pinces bipolaires câblées irriguées pour neurochirurgie STUU
Numéro du lot: 6
Brève description:

Fourniture et livraison de pinces bipolaires câblées irriguées pour neurochirurgie STUU à l'ensemble des établissements de l'AP-HP.

Intitulé du lot: Câbles et pinces mono/bipolaires réutilisables chirurgie ouverte
Numéro du lot: 7
Brève description:

Fourniture et livraison de câbles et pines mono/bipolaires réutilisables pour chirurgie ouverte à l'ensemble des établissements de l'AP-HP.

Intitulé du lot: Ciseaux bipolaires réutilisables pour chirurgie ouverte
Numéro du lot: 8
Brève description:

Fourniture et livraison de ciseaux bipolaires réutilisables pour chirurgie ouverte à l'ensemble des établissements de l'AP-HP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 46 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales; la déclaration du candidat (formulaire DC2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2; Les formulaires DC1, DC2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm Les documents précédents peuvent être remplacés par le Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la commission européenne.

Situation économique et financière:

Dans le DC2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.

Capacité technique et professionnelle:

Le DUME ou une attestation annexée au DC2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 10 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Ageps.
Informations complémentaires: Aucune personne extérieure à l'AGEPS n'est autorisée à participer à l'ouverture.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750045200672
Contact
Point de contact: M. Renaud Cateland, directeur par intérim
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=444591&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les accords-cadres sont à effet du 1.4.2020 ou de la date de notification si postérieure au 1.4.2020 et jusqu'au 31.3.2023.

Les offres seront présentées en euros.

Les critères d'attribution sont:

— pour les lots 1 à 6:

—— coût (50 %),

—— performances techniques (40 %),

—— conditionnement (8 %),

—— responsabilité sociétale et environnementale (2 %),

— pour les lots 7 et 8:

—— traçabilité (8 %),

—— responsabilité sociétale et environnementale (2 %).

Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation.

Le Dossier de la consultation des entreprises (DCE) est mis à disposition des candidats sur PLACE à compter de la publication du présent avis au JOUE.

La plate-forme oblige à répondre lot par lot, le candidat est néanmoins autorisé à déposer l'ensemble de ses documents sur un seul lot même s'il présente une offre sur plusieurs lots. Dans ce cas, les candidats sont priés de structurer correctement l'arborescence de leur dossier en créant notamment un sous-dossier par lot pour les dossiers techniques.

Les variantes ne sont pas acceptées. Codes NUTS: FR10 (Île-de-France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour).

Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des accords-cadres à bons de commande au sens des articles R. 2162-1, R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-147 du code de la commande publique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2019/S 144-354088 (2019-07-24)

Avis d'attribution de marché (2020-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 551 590 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des achats — logistique — bureau 108 — 1er étage — rue des Fossés-Saint-Marcel

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-17 📅
Date de publication: 2020-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 139-342028
Se réfère à l'avis: 2019/S 144-354088
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires

Critères avec la pondération l'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous, avec application de la pondération indiquée: pour les lots 1 à 6: — coût (50 %), — performances techniques (40 %), — conditionnement (8 %), — responsabilité sociétale et environnementale (2 %); pour les lots 7 et 8: — coût (50 %), — performances techniques (40 %), — traçabilité (8 %), — responsabilité sociétale et environnementale (2 %). S'il apparaissait au cours de l'analyse des offres que l'ensemble des offres pour un lot comprenait des consommables non captifs, il n'était pas procédé à l'évaluation comparative du coût de ces consommables, l'évaluation intervenant lors d'une procédure de mise en concurrence desdits consommables.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Électrodes neutres UU.
Manches porte-électrodes et électrodes STUU
Brève description:

Fourniture et livraison de manches porte-électrodes et d'électrodes STUU pour l'ensemble des établissements de l'AP-HP.

Fourniture et livraison de pinces bipolaires coelio câblées STUU à l'ensembles des établissements de L'AP-HP.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances techniques
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Conditionnement
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Responsabilité sociétale et environnementale
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de coût (nom): Coût
Critère de coût (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Traçabilité

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-15 📅
Nom: Comepa Industries
Adresse postale: 88 avenue du Général De Gaulle
Commune postale: Bagnolet
Code postal: 93541
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: https://www.comepa.com 🌏
Valeur totale du marché: 427 596 EUR 💰
1 044 809 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-07-14 📅
Nom: nissha Medical Technologies
Adresse postale: 12, rue des Cayennes - zA des Boutries
Commune postale: Conflans Sainte Honorine
Code postal: 78700
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://nissamedical.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 320 000 EUR 💰
Nom: Nissha Medical Technologies
Adresse postale: 12 rue des Cayennes — ZA des Boutries
Commune postale: Conflans-Sainte-Honorine
Code postal: 78703
Valeur totale du marché: 857 620 EUR 💰
Nom: Integra Lifesciences Service (France)
Adresse postale: Immeuble Sequoia 2 — 97 allée Alexandre Borodine
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 295 020 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-07-13 📅
Nom: Stryker France
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69881
Adresse Internet: https://www.stryker.com/fr 🌏
Valeur totale du marché: 138 465 EUR 💰
306 990 EUR 💰
Nom: B. Braun Medical
Adresse postale: 26 rue Armengaud
Commune postale: Saint-Cloud
Code postal: 92210
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.bbraun.fr 🌏
Valeur totale du marché: 161 090 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
1
2
5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Renaud Cateland, directeur de l'AGEPS

Référence
Informations complémentaires

Critères avec la pondération l'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous, avec application de la pondération indiquée:

pour les lots 1 à 6:

— coût (50 %),

— performances techniques (40 %),

— conditionnement (8 %),

— responsabilité sociétale et environnementale (2 %);

pour les lots 7 et 8:

— traçabilité (8 %),

— responsabilité sociétale et environnementale (2 %).

S'il apparaissait au cours de l'analyse des offres que l'ensemble des offres pour un lot comprenait des consommables non captifs, il n'était pas procédé à l'évaluation comparative du coût de ces consommables, l'évaluation intervenant lors d'une procédure de mise en concurrence desdits consommables.

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 04
Source: OJS 2020/S 139-342028 (2020-07-17)

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