Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de dispositifs médicaux pour électrochirurgie à haute fréquence destinés à l'ensemble des établissements de l'AP-HP
AGEPS-AO-19-005-E”
Produits/services: Installation d'électrochirurgie📦
Brève description:
“Achat de dispositifs médicaux pour électrochirurgie à haute fréquence destinés à l'ensemble des établissements de l'AP-HP.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 850 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électrodes neutres UU
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Installation d'électrochirurgie📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'électrodes neutres UU à l'ensemble des établissements de l'AP-HP.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Renouvelable une fois 1 an par tacite reconduction.
Informations complémentaires:
“Les quantités estimatives annuelles pour chaque produit sont indiquées dans l'annexe 1 financière et technique annexée au DCE.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Manches porte électrodes et électrodes STUU
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de manches porte électrodes et d'électrodes STUU pour l'ensemble des établissements de l'AP-HP.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pinces bipolaires coelio câblées STUU
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pinces bipolaires coelio câblées STUU à l'ensembles des établissements de l'AP-HP.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pinces bipolaires câblées STUU
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pinces bipolaires câblées STUU à l'ensemble des établissements de l'AP-HP.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pinces bipolaires câblées pour neurochirurgie STUU
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pinces bipolaires câblées pour neurochirurgie STUU à l'ensemble des établissements de l'AP-HP.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pinces bipolaires câblées irriguées pour neurochirurgie STUU
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pinces bipolaires câblées irriguées pour neurochirurgie STUU à l'ensemble des établissements de l'AP-HP.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Câbles et pinces mono/bipolaires réutilisables chirurgie ouverte
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de câbles et pines mono/bipolaires réutilisables pour chirurgie ouverte à l'ensemble des établissements de l'AP-HP.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ciseaux bipolaires réutilisables pour chirurgie ouverte
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de ciseaux bipolaires réutilisables pour chirurgie ouverte à l'ensemble des établissements de l'AP-HP.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“La lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 46 de l'ordonnance nº...”
Liste et brève description des conditions
La lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 46 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales; la déclaration du candidat (formulaire DC2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2; Les formulaires DC1, DC2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm Les documents précédents peuvent être remplacés par le Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la commission européenne.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Dans le DC2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement...”
Liste et brève description des critères de sélection
Dans le DC2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le DUME ou une attestation annexée au DC2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le DUME ou une attestation annexée au DC2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-10
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-11
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ageps.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Aucune personne extérieure à l'AGEPS n'est autorisée à participer à l'ouverture.”
“Les accords-cadres sont à effet du 1.4.2020 ou de la date de notification si postérieure au 1.4.2020 et jusqu'au 31.3.2023.
Les offres seront présentées en...”
Les accords-cadres sont à effet du 1.4.2020 ou de la date de notification si postérieure au 1.4.2020 et jusqu'au 31.3.2023.
Les offres seront présentées en euros.
Les critères d'attribution sont:
— pour les lots 1 à 6:
—— coût (50 %),
—— performances techniques (40 %),
—— conditionnement (8 %),
—— responsabilité sociétale et environnementale (2 %),
— pour les lots 7 et 8:
—— coût (50 %),
—— performances techniques (40 %),
—— traçabilité (8 %),
—— responsabilité sociétale et environnementale (2 %).
Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Le Dossier de la consultation des entreprises (DCE) est mis à disposition des candidats sur PLACE à compter de la publication du présent avis au JOUE.
La plate-forme oblige à répondre lot par lot, le candidat est néanmoins autorisé à déposer l'ensemble de ses documents sur un seul lot même s'il présente une offre sur plusieurs lots. Dans ce cas, les candidats sont priés de structurer correctement l'arborescence de leur dossier en créant notamment un sous-dossier par lot pour les dossiers techniques.
Les quantités estimatives annuelles pour chaque produit sont indiquées dans l'annexe 1 financière et technique annexée au DCE.
Les variantes ne sont pas acceptées. Codes NUTS: FR10 (Île-de-France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour).
Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des accords-cadres à bons de commande au sens des articles R. 2162-1, R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-147 du code de la commande publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 144-354088 (2019-07-24)
Avis d'attribution de marché (2020-07-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction des achats — logistique — bureau 108 — 1er étage — rue des Fossés-Saint-Marcel”
Personne de contact: M. Renaud Cateland, directeur de l'AGEPS
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 551 590 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Électrodes neutres UU.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances techniques
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Conditionnement
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Responsabilité sociétale et environnementale
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de coût (nom): Coût
Critère de coût (pondération): 50
Champ d'application du marché
Titre: Manches porte-électrodes et électrodes STUU
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de manches porte-électrodes et d'électrodes STUU pour l'ensemble des établissements de l'AP-HP.”
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pinces bipolaires coelio câblées STUU à l'ensembles des établissements de L'AP-HP.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Traçabilité
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 144-354088
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020AGEC205097
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Électrodes neutres UU
Date de conclusion du contrat: 2020-07-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Comepa Industries
Adresse postale: 88 avenue du Général De Gaulle
Commune postale: Bagnolet
Code postal: 93541
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: https://www.comepa.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 427 596 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Manches porte-électrodes et électrodes STUU
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 044 809 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020AGEC205098
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Pinces bipolaires coelio câblées STUU
Date de conclusion du contrat: 2020-07-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: nissha Medical Technologies
Adresse postale: 12, rue des Cayennes - zA des Boutries
Commune postale: Conflans Sainte Honorine
Code postal: 78700
Région: Yvelines 🏙️
URL: https://nissamedical.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 320 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Pinces bipolaires câblées STUU
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Nissha Medical Technologies
Adresse postale: 12 rue des Cayennes — ZA des Boutries
Commune postale: Conflans-Sainte-Honorine
Code postal: 78703
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 857 620 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2020AGEC205099
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Pinces bipolaires câblées pour neurochirurgie STUU
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Integra Lifesciences Service (France)
Adresse postale: Immeuble Sequoia 2 — 97 allée Alexandre Borodine
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Région: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 295 020 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2020AGEC205100
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Pinces bipolaires câblées irriguées pour neurochirurgie STUU
Date de conclusion du contrat: 2020-07-13 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Stryker France
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69881
URL: https://www.stryker.com/fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 138 465 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Câbles et pinces mono/bipolaires réutilisables pour chirurgie ouverte
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 306 990 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2020AGEC205101
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Ciseaux bipolaires réutilisables pour chirurgie ouverte
Nom et adresse du contractant
Nom: B. Braun Medical
Adresse postale: 26 rue Armengaud
Commune postale: Saint-Cloud
Code postal: 92210
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.bbraun.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 161 090 💰
“Critères avec la pondération l'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous, avec application de la...”
Critères avec la pondération l'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous, avec application de la pondération indiquée:
pour les lots 1 à 6:
— coût (50 %),
— performances techniques (40 %),
— conditionnement (8 %),
— responsabilité sociétale et environnementale (2 %);
pour les lots 7 et 8:
— coût (50 %),
— performances techniques (40 %),
— traçabilité (8 %),
— responsabilité sociétale et environnementale (2 %).
S'il apparaissait au cours de l'analyse des offres que l'ensemble des offres pour un lot comprenait des consommables non captifs, il n'était pas procédé à l'évaluation comparative du coût de ces consommables, l'évaluation intervenant lors d'une procédure de mise en concurrence desdits consommables.
Afficher plus Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 04
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Paris Cedex 04
Source: OJS 2020/S 139-342028 (2020-07-17)