Achat de denrées alimentaires pour l'unité centrale de production

Commune de Saint-Jean-de-Monts

Le présent accord-cadre à bons de commande est lancé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 25-I 1º, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Les prestations portent sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour l'unité centrale de production, à destination des écoles maternelles et élémentaires publiques, du multi-accueil et de l'accueil de loisirs.
Les produits alimentaires sont destinés à des convives enfants. Le nombre de repas est de l'ordre de 400 à 450 repas/jour en période scolaire. Ils sont préparés exclusivement à l'unité centrale de production située rue des Moulins, dans l'enceinte du groupe scolaire de la Plage. Le service de restauration est assuré seulement le midi. L'unité centrale de production est ouverte 5 jours par semaine, soit du lundi au vendredi.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-15.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-01-15 Avis de marché
2019-04-11 Avis d'attribution de marché
2021-04-30 Modification d'un marché /d'une concession en cours
Avis de marché (2019-01-15)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Saint-Jean-de-Monts
Numéro d'enregistrement national: 218 502 342 00015
Adresse postale: 18 rue de la Plage, BP 706
Commune postale: Saint-Jean-de-Monts Cedex
Code postal: 85167
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. le maire
Téléphone: +33 251599700 📞
Courrier électronique: mairie@mairie-saintjeandemonts.fr 📧
Fax: +33 251582087 📠
Région: Vendée 🏙️
URL: http://www.saintjeandemonts.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Service conseil — organisation — procédures
Commune postale: Saint-Jean-de-Monts
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Isabelle Herbreteau, responsable de service, ou Vanessa Brier, adjointe au responsable de service”
Téléphone: +33 251589033 📞
Courrier électronique: cop@mairie-saintjeandemonts.fr 📧
Région: Vendée 🏙️
URL: http://www.saintjeandemonts.fr 🌏
URL de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de denrées alimentaires pour l'unité centrale de production 2019001
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande est lancé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 25-I 1º, 67 et 68 du décret nº...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers et ovoproduits
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Unité centrale de production — rue des Moulins — 85160 Saint-Jean-de-Monts
Description du marché:
“Produits laitiers et ovoproduits. Les montants annuels minimum et maximum en valeur sont les suivants: — montant minimum 15 000,00 EUR HT, — montant maximum...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 66 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Reconduction tacite pour une période de 12 mois, soit une durée totale maximum fixée à 36 mois, sauf résiliation par le pouvoir adjudicateur.”
Informations complémentaires:
“Pour la valeur estimée (II.2.6), il est pris comme référence le montant maximum annuel de commandes pour ce lot, sur la durée maximale du marché.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits de la mer frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons 📦
Produits/services supplémentaires: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes 📦
Description du marché:
“Produits de la mer frais. Les montants annuels minimum et maximum en valeur sont les suivants: — montant minimum 9 000,00 EUR HT, — montant maximum 15 000,00 EUR HT.”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche de bœuf, veau, agneau
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de bœuf 📦
Produits/services supplémentaires: Viande de veau 📦
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau 📦
Description du marché:
“Viande fraîche de bœuf, veau, agneau. Les montants annuels minimum et maximum en valeur sont les suivants: — montant minimum 15 000,00 EUR HT, — montant...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 66 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche de porc
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc 📦
Description du marché:
“Viande fraîche de porc. Les montants annuels minimum et maximum en valeur sont les suivants: — montant minimum 2 000,00 EUR HT, — montant maximum 5 000,00 EUR HT.”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Volailles fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche 📦
Description du marché:
“Volailles fraîches. Les montants annuels minimum et maximum en valeur sont les suivants: — montant minimum 6 000,00 EUR HT, — montant maximum 12 000,00 EUR HT.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie 📦
Description du marché:
“Charcuterie. Les montants annuels minimum et maximum en valeur sont les suivants: — montant minimum 500,00 EUR HT, — montant maximum 4 000,00 EUR HT.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Description du marché:
“Produits surgelés. Les montants annuels minimum et maximum en valeur sont les suivants: — montant minimum 8 000,00 EUR HT, — montant maximum 14 000,00 EUR HT.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Légumes frais, fruits frais et herbes aromatiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Produits/services supplémentaires: Herbes 📦
Description du marché:
“Légumes frais, fruits frais et herbes aromatiques. Les montants annuels minimum et maximum en valeur sont les suivants: — montant minimum 8 000,00 EUR HT, —...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 000 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦
Produits/services supplémentaires: Aliments en conserve 📦
Description du marché:
“Épicerie. Les montants annuels minimum et maximum en valeur sont les suivants: — montant minimum 13 000,00 EUR HT, — montant maximum 20 000,00 EUR HT.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Produits bio (marché réservé — article 36-I de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Produits bio (marché réservé — article 36-I de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics). Les montants annuels minimum et maximum en...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 39 000 💰

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Boulangerie — viennoiserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de boulangerie 📦
Produits/services supplémentaires: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Description du marché:
“Boulangerie — viennoiserie. Les montants annuels minimum et maximum en valeur sont les suivants: — montant minimum 3 000,00 EUR HT, — montant maximum 6...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature: habilitation du mandataire par ses cotraitants, — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. Pour la...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration du chiffre d'affaires des 3 dernières années disponible, — preuve d'une assurance en responsabilité civile professionnelle.”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— pour tous les lots: —— niveau minimum d'expérience: au moins 2 références pertinentes et suffisantes, pour chaque lot soumissionné, réalisées par le...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-18 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-18 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“L'intégralité du dossier de consultation peut être obtenu par téléchargement gratuit sur le site https://www.marches-securises.fr (référence à saisir dans...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradmin.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service du greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradmin.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 013-025910 (2019-01-15)
Avis d'attribution de marché (2019-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande est lancé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 25-I 1, 67 et 68 du décret nº...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 399 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Produits laitiers et ovoproduits. Les montants annuels minimums et maximums en valeur sont les suivants: — montant minimum 15 000,00 EUR HT, — montant...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35 %
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l’environnement
Critère de qualité (pondération): 15 %
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'approvisionnement direct
Prix (pondération): 35 %
Description
Description du marché:
“Produits de la mer frais. Les montants annuels minimums et maximums en valeur sont les suivants: — montant minimum 9 000,00 EUR HT, — montant maximum 15...”    Afficher plus
Description du marché:
“Viande fraîche de bœuf, veau, agneau. Les montants annuels minimums et maximums en valeur sont les suivants: — montant minimum 15 000,00 EUR HT, — montant...”    Afficher plus
Description du marché:
“Viande fraîche de porc. Les montants annuels minimums et maximums en valeur sont les suivants: — montant minimum 2 000,00 EUR HT, — montant maximum 5 000,00 EUR HT.”    Afficher plus
Description du marché:
“Volailles fraîches. Les montants annuels minimums et maximums en valeur sont les suivants: — montant minimum 6 000,00 EUR HT, — montant maximum 12 000,00 EUR HT.”    Afficher plus
Description du marché:
“Charcuterie. Les montants annuels minimums et maximums en valeur sont les suivants: — montant minimum 500,00 EUR HT, — montant maximum 4 000,00 EUR HT.”
Description du marché:
“Produits surgelés. Les montants annuels minimums et maximums en valeur sont les suivants: — montant minimum 8 000,00 EUR HT, — montant maximum 14 000,00 EUR HT.”    Afficher plus
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50 %
Description
Description du marché:
“Légumes frais, fruits frais et herbes aromatiques. Les montants annuels minimums et maximums en valeur sont les suivants: — montant minimum 8 000,00 EUR...”    Afficher plus
Description du marché:
“Épicerie. Les montants annuels minimums et maximums en valeur sont les suivants: — montant minimum 13 000,00 EUR HT, — montant maximum 20 000,00 EUR HT.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Produits bio (marché réservé — article 36-I de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics)”
Description
Description du marché:
“Produits bio (marché réservé — article 36-I de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics). Les montants annuels minimums et...”    Afficher plus
Description du marché:
“Boulangerie — viennoiserie. Les montants annuels minimums et maximums en valeur sont les suivants: — montant minimum 3 000,00 EUR HT, — montant maximum 6...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 013-025910

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Produits laitiers et ovoproduits
Date de conclusion du contrat: 2019-04-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Ouest Frais Distribution
Adresse postale: PA Vendée Sud Loire 2
Commune postale: Boufféré
Code postal: 85607
Pays: France 🇫🇷
Région: Vendée 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Produits de la mer frais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Vives Eaux
Adresse postale: 80 rue de la Basse Île
Commune postale: Rezé
Code postal: 44400
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Viande fraîche de bœuf, veau, agneau
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Achille Bertrand
Adresse postale: 5 rue Étienne Lenoir — ZI le Bois Joly Nord — CS 22507
Commune postale: Les Herbiers Cedex
Code postal: 85505
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Viande fraîche de porc
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Volailles fraîches
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SDA Société de distribution avicole SAS
Adresse postale: ZI de l'Hermitage — BP 123
Commune postale: Ancenis Cedex
Code postal: 44154
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 000 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Charcuterie
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona Passionfroid
Adresse postale: ZAC de la Haute Forêt — rue Véga — BP 40137
Commune postale: Carquefou Cedex
Code postal: 44471
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Produits surgelés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 000 💰

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Légumes frais, fruits frais et herbes aromatiques
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Épicerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro à Pro Distribution — SAS Ets BLIN
Adresse postale: rue Jean-Baptiste Godin
Commune postale: Saint-Gilles
Code postal: 35590
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Produits bio (marché réservé — article 36-I de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics)”
Nom et adresse du contractant
Nom: Adapei-Aria de Vendée — EA Les Ateliers Yonnais
Adresse postale: La Vergne Babouin
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39 000 💰

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Boulangerie — viennoiserie
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL La Vendée Gourmande
Adresse postale: 72 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Saint-Jean-de-Monts
Code postal: 85160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les marchés sont conclus pour une durée de 24 mois à compter du 15.4.2019, avec possibilité de reconduction tacite pour une période de 12 mois, soit une...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 075-177659 (2019-04-11)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2021-04-30)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 21850234200015
Personne de contact: Madame le maire
URL: https://www.mairie-saintjeandemonts.fr 🌏

Objet
Description
Description du marché:
“Boulangerie — viennoiserie. Les montants annuels minimaux et maximaux en valeur sont les suivants: — montant minimal 3 000 EUR HT, — montant maximal 6 000 EUR HT.”    Afficher plus
Durée de l'accord: 36

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 075-177659

Attribution du marché
Numéro de contrat: 2019001-11
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl La Vendée Gourmande
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2021/S 087-225144 (2021-04-30)