Achat de denrées alimentaires en lien avec les collectivités territoriales et les établissements publics locaux d'enseignement

Agglomération Royan Atlantique

Cette consultation est décomposée en 9 lots. Il s'agit d'une consultation d'un groupement de commandes pour l'achat de denrées alimentaires, nécessaires au fonctionnement des restaurants collectifs du territoire (18 structures). La numérotation particulière des lots est justifiée par l'exécution actuelle de contrats, dont certains lots, d'une durée différente, sont en cours d'exécution. Les lots 4, 5, 6, 7, 8, 15 et 16, sont des accords-cadres à bons de commande, avec minimum et maximum et mono-attributaire. Les lots 18 et 19 sont des accords-cadres à bons de commande sans minimum ni maximum et mono-attributaire.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-30.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-08-30 Avis de marché
2020-01-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-08-30)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agglomération Royan Atlantique
Adresse postale: 107 avenue de Rochefort
Commune postale: Royan
Code postal: 17200
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service commande publique
Téléphone: +33 546221920 📞
Courrier électronique: l.gibert@agglo-royan.fr 📧
Fax: +33 546221934 📠
Région: Charente-Maritime 🏙️
URL: http://www.agglo-royan.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Communauté agglomération Royan Atlantique
Adresse postale: 107 avenue de Rochefort
Commune postale: Royan
Code postal: 17200
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Commande publique
Téléphone: +33 546221920 📞
Courrier électronique: l.gibert@agglo-royan.fr 📧
Fax: +33 546221934 📠
Région: Charente-Maritime 🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de denrées alimentaires en lien avec les collectivités territoriales et les établissements publics locaux d'enseignement”
Produits/services: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes 📦
Brève description:
“Cette consultation est décomposée en 9 lots. Il s'agit d'une consultation d'un groupement de commandes pour l'achat de denrées alimentaires, nécessaires au...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Poissons surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Description du marché:
“Le lot 4 est un accord-cadre à bons de commandes, avec minimum et maximum et mono-attributaire, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R....”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: 3 reconductions tacite d'une durée de 1 an.
Informations complémentaires:
“Échantillon à fournir pour le 8.10.2019(entre 7:00 et 10:30)à l'adresse suivante: lycée de l'Atlantique 2 rue de Montréal. Livraison: avenue du Québec 17200...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers — ovoproduits
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers 📦
Description du marché:
“Le lot 5 est un accord-cadre à bons de commandes, avec minimum et maximum et mono-attributaire. La quantité minimum (en kg): 27 446 et la quantité maximum...”    Afficher plus
Description des renouvellements: 3 reconductions tacite pour une durée de 1 an.
Informations complémentaires:
“Échantillons à fournir le 1.10.2019 (entre 7:00 et 10:30), Cuisine centrale Saujon, 11 route des écluses 17600 Saujon, R. Peypouquet +33 678464873: — beurre...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Yaourts au lait entier fermier
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Yaourt et autres produits laitiers fermentés 📦
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commandes, avec minimum et maximum et mono-attributaire. Quantité minimum (en kg): 3 346 et quantité maximum (en kg):5 020.”
Description des renouvellements: 3 reconductions tacites pour une durée de 1 an.
Informations complémentaires:
“Échantillon à fournir pour le 1.10.2019 (entre 7:00 et 10:30) Cuisine centrale Saujon, 11 route des Écluses 17600 Saujon, R. Peypouquet +33 678464873: — riz...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Viande de bœuf fraîche hors steaks hachés
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Viande bovine 📦
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commandes, avec minimum et maximum et mono-attributaire quantité minimum (en kg):4 898 Quantité maximum (en kg): 7346.”
Informations complémentaires:
“Échantillon à fournir pour le 8.10.2019(entre 7:00 et 10:30) lycée de l'Atlantique, 2 rue de Montréal. Livraison: avenue du Québec 17200 Royan, S.Arrignon...”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Steaks hachés de bœuf frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commandes, avec minimum et maximum et mono-attributaire. Quantité minimum (en kg): 1 831 et quantité maximum (en kg): 2 747.”
Informations complémentaires:
“Échantillon à fournir pour le 8.10.2019 (entre 7:00 et 10:30) lycée de l'Atlantique, 2 rue de Montréal. Livraison: avenue du Québec 17200 Royan, S.Arrignon:...”    Afficher plus

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes et IV gamme hors fruits et légumes spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes 📦
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commandes, avec minimum et maximum et mono-attributaire. Quantité minimum:14 304 kg et quantité maximum: 21 456 kg.”
Informations complémentaires:
“Échantillon à fournir pour le 1.10.2019 (entre 7:00 et 10:30) Cuisine centrale Saujon, 11 route des Écluses 17600 Saujon, R.Peypouquet +33 678464873: —...”    Afficher plus

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commandes, avec minimum et maximum et mono-attributaire. Quantité minimum de 11 720 kg et quantité maximum de 17 579 kg.”
Informations complémentaires:
“Échantillon à fournir pour le 1.10.2019(entre 7:00 et 10:30) Cuisine centrale Saujon, 11 route des Écluses 17600 Saujon, R.Peypouquet +33 678464873: —...”    Afficher plus

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum et mono-attributaire.
Informations complémentaires:
“Échantillon à fournir pour le 1.10.2019 (entre 7:00 et 10:30) Cuisine centrale Saujon, 11 route des écluses 17600 Saujon, R.Peypouquet +33 678464873: —...”    Afficher plus

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits bio hors fruits et légumes
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦
Description des renouvellements: 3 reconductions tacites pour une durée de 1an.
Informations complémentaires:
“Échantillon à fournir pour le 8.10.2019 (entre 7:00 et 10h30) lycée de l'Atlantique, 2 rue de Montréal. Livraison: avenue du Québec 17200 Royan, S.Arrignon...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (ou formulaire DC1), — déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, — liste des...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-01 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-01 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“La prochaine publication pourra avoir lieu en septembre 2020 pour renouveler d'autres lots de denrées alimentaires.”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 169-412554 (2019-08-30)
Avis d'attribution de marché (2020-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les lots 4, 5, 6, 7, 8, 15 et 16, sont des accords-cadres à bons de commande, avec minimum et maximum et mono-attributaire. Les lots 18 et 19 sont des...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 184 672 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commandes, avec minimum et maximum et mono-attributaire. Quantité annuelle mini/maxi: 2 125 kg /3 187 kg.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 63
Prix (pondération): 37
Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers — ovo-produits
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commandes, avec minimum et maximum et mono-attributaire. Quantité annuelle mini/maxi: 27 446 kg/41 202 kg.”
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commandes, avec minimum et maximum et mono-attributaire. Quantité annuelle mini/maxi: 3 346 kg/5 020 kg.”
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commandes, avec minimum et maximum et mono-attributaire. Quantité annuelle mini/maxi: 4 898 kg/ 7346 kg.”
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commandes, avec minimum et maximum et mono-attributaire. Quantité annuelle mini/maxi: 1 831 kg/2 747 kg.”
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commandes, avec minimum et maximum et mono-attributaire. Quantité annuelle mini/maxi: 14 304 kg/21 456 kg.”
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commandes, avec minimum et maximum et mono-attributaire. Quantité annuelle mini/maxi: 11 720 kg/17 579 kg.”

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 169-412554

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2019F044-04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Poissons surgelés
Date de conclusion du contrat: 2019-12-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco
Adresse postale: ZA du Grand Chemin
Commune postale: Yvrac Cedex
Code postal: 33370
Pays: France 🇫🇷
Région: Charente-Maritime 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 800 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2019F044-05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Produits laitiers — ovo-produits
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Passion Froid Pomona
Adresse postale: Parc d'activités, 3 rue Newton
Commune postale: Tresses
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39 394 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2019F044-06
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Yaourts au lait entier fermiers
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

4️⃣
Numéro de contrat: 2019F044-07
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Viande de bœuf fraîche hors steaks hachés
Nom et adresse du contractant
Nom: Sorovisa
Adresse postale: ZAC La Queue de l'Âne
Commune postale: Saint-Sulpice-de-Royan
Code postal: 17200
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55 695 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 2019F044-08
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Steaks hachés de bœuf frais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 854 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 2019F044-15
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Fruits et légumes et IV gamme hors fruits et légumes spécifiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Terre Azur Pomona
Adresse postale: 4 rue Nicolas Appert
Commune postale: Rezé
Code postal: 44402
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 509 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 2019F044-16
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Fruits et légumes spécifiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Pons Primeurs
Adresse postale: ZA Béligon, rue Maurice Mallet
Commune postale: Rochefort
Code postal: 17302
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 740 💰

8️⃣
Numéro de contrat: 2019F044-18
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Fruits et légumes bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 680 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les montants indiqués au V.2.4) correspondent au montant du DQE (besoin estimatif annuel). La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac — BP 541
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 15 rue de Blossac — BP 541
Source: OJS 2020/S 022-047844 (2020-01-28)