Le marché a pour objet la fourniture d'outillage. Les prestations font l'objet de 2 lots:
— lot nº 1: fourniture d'outillage énergisé (filaire, sans fil, thermique),
— lot nº 2: fourniture d'outillage à main, consommables, quincaillerie, soudure, visserie.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-29.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat d'outillage
Produits/services: Outils à main📦
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture d'outillage. Les prestations font l'objet de 2 lots:
— lot nº 1: fourniture d'outillage énergisé (filaire, sans fil,...”
Brève description
Le marché a pour objet la fourniture d'outillage. Les prestations font l'objet de 2 lots:
— lot nº 1: fourniture d'outillage énergisé (filaire, sans fil, thermique),
— lot nº 2: fourniture d'outillage à main, consommables, quincaillerie, soudure, visserie.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'outillage énergisé (filaire, sans fil, thermique)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Outils à main📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre de REA et de ses extensions éventuelles.
Description du marché:
“Fourniture d'outillage énergisé (filaire, sans fil, thermique). Les caractéristiques techniques des fournitures attendues sont précisées dans le Bordereau...”
Description du marché
Fourniture d'outillage énergisé (filaire, sans fil, thermique). Les caractéristiques techniques des fournitures attendues sont précisées dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 115 928 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconductible 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique.
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Informations complémentaires:
“Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et sans maximum. Montant minimum: 60 000 EUR HT par an.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'outillage à main, consommables, quincaillerie, soudure, visserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture d'outillage à main, consommables, quincaillerie, soudure, visserie. Les caractéristiques techniques des fournitures attendues sont précisées dans...”
Description du marché
Fourniture d'outillage à main, consommables, quincaillerie, soudure, visserie. Les caractéristiques techniques des fournitures attendues sont précisées dans le Bordereau des prix unitaires (BPU).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 139 828 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et sans maximum. Montant minimum: 70 000 EUR HT par an.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics/),
—...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics/),
— déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics/),
— fiche d'identité de l'entreprise faisant apparaître: raison sociale, adresse du siège social, nº de SIRET, coordonnées du correspondant du dossier,
— extrait K-bis ou équivalent,
— pouvoirs: les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, si le signataire n'est pas le représentant légal.
Le candidat doit veiller à ce que les pouvoirs soient en cours de validité et qu'ils ne soient pas limités à un montant inférieur à l'offre qui sera proposée.
Par ailleurs, en cas de groupement solidaire d'entreprises, les pouvoirs relatifs à chaque membre du groupement ne doivent pas être limités à un montant inférieur à l'offre globale du groupement.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— attestations d'assurance en cours de validité: responsabilité civile professionnelle.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales fournitures (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou,...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales fournitures (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à 1 demande à hauteur du montant de l'avance prévue à l'article R. 2191-7 du code de la...”
Dépôts et garanties exigés
L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à 1 demande à hauteur du montant de l'avance prévue à l'article R. 2191-7 du code de la commande publique. Cette garantie à 1 demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement: sur fonds propres.
Les modalités de règlement s'opèrent selon les règles de la comptabilité publique et celles prévues par le code de la...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Financement: sur fonds propres.
Les modalités de règlement s'opèrent selon les règles de la comptabilité publique et celles prévues par le code de la commande publique.
Le délai global de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture.
Le comptable assignataire est l'agent comptable de la régie eau d'Azur.
Prix: révisables.
Avance: sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, une avance est prévue pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR hors taxes et d'un délai d'exécution supérieur à 2 mois.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice. L'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice. L'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article
R. 2142-2 1º du code de la commande publique.
L'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-2 2º du code de la commande publique. En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article
R. 2142-24 du code de la commande publique.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'accord-cadre débutera à la date de notification (date prévisionnelle donnée à titre indicatif: 20.12.2019).”
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an, à compter de...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an, à compter de la date indiquée dans la notification du marché.
L'accord-cadre est reconductible 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Calendrier prévisionnel de publication du prochain avis: 2022.
“Type de procédure: procédure avec négociation en application des articles R. 2124-4,
R. 2161-21 à R. 2161-23 du code de la commande publique.
Forme du...”
Type de procédure: procédure avec négociation en application des articles R. 2124-4,
R. 2161-21 à R. 2161-23 du code de la commande publique.
Forme du marché: accord-cadre à bons de commande avec montant minimum et sans montant maximum en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique.
Condition d'envoi des candidatures: remise des plis par voie électronique: conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, la transmission des candidatures et offres des entreprises se fera obligatoirement par voie dématérialisée à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr
La remise via courrier électronique est donc interdite.
Les opérateurs économiques sont informés que la consultation se déroule en 2 phases:
— la 1 phase consiste en la remise d'une candidature. Les documents attendus ainsi que la date et l'heure limites de remise des candidatures sont fixées dans le présent avis de marché, — la 2 phase consiste en la remise d'une offre. L'intégralité du dossier de consultation sera transmis aux candidats dont la candidature aura été retenue.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 493557831 📠
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics”
Adresse postale: place Félix Barret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠
URL: http://www.economie.gouv.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 493557831 📠
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 091-220644 (2019-05-09)
Avis d'attribution de marché (2020-01-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Regie Eau d'Azur
Adresse postale: Crystal Palace 369/371, promenade des Anglais, CS 53135
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture d'outillage. Les prestations font l'objet de 2 lots:
— lot nº 1: fourniture d'outillage énergisé (filaire, sans fil,...”
Brève description
Le marché a pour objet la fourniture d'outillage. Les prestations font l'objet de 2 lots:
— lot nº 1: fourniture d'outillage énergisé (filaire, sans fil, thermique),
— lot nº 2: fourniture d'outillage à main, consommables, quincaillerie, soudure et visserie les informations figurant dans le présent avis d'attribution ne concernent que le lot 1.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 104 505 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Fourniture d'outillage énergisé (filaire, sans fil, thermique). Les caractéristiques techniques des fournitures attendues sont précisées dans le Bordereau...”
Description du marché
Fourniture d'outillage énergisé (filaire, sans fil, thermique). Les caractéristiques techniques des fournitures attendues sont précisées dans le Bordereau des prix unitaires (BPU).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 091-220644
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture d'outillage énergisé (filaire, sans fil, thermique). Les caractéristiques techniques des fournitures attendues sont précisées dans le Bordereau...”
Titre
Fourniture d'outillage énergisé (filaire, sans fil, thermique). Les caractéristiques techniques des fournitures attendues sont précisées dans le Bordereau des prix unitaires (BPU)
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Date de conclusion du contrat: 2019-12-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Aiglon Location BTP
Numéro d'enregistrement national: 44150036000041
Adresse postale: 564 boulevard du Mercantour
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 115 928 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104 505 💰
Informations complémentaires Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe Tribunal administratif de Nice
Source: OJS 2020/S 007-012553 (2020-01-09)