Procédure d'appel d'offres ouvert accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. L'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification, renouvelable 2 fois, soit une durée maximale de 3 ans. Délai de livraison: 20 jours ouvrés maximum à compter de l'émission du bon de commande. Le candidat doit s'engager, à réaliser la prestation dans un délai inférieur ou égal au délai maximum qu'il précisera sur le bordereau des prix unitaires. Date prévisionnelle de début des prestations: fin janvier 2020. Le candidat devra impérativement fournir un ou plusieurs échantillons avec son offre. Les échantillons fournis par les candidats non retenus pourront être restitués sur demande (contact: Daniel Anglade, Tél.: +33 561020902, courriel: danglade@ariege.fr).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-15.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-14.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat d'objets promotionnels pour le Conseil départemental de l'Ariège
19ff-Comm-0774-D”
Produits/services: Autocollants et bandes publicitaires📦
Brève description:
“Procédure d'appel d'offres ouvert accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. L'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa...”
Brève description
Procédure d'appel d'offres ouvert accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. L'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification, renouvelable 2 fois, soit une durée maximale de 3 ans. Délai de livraison: 20 jours ouvrés maximum à compter de l'émission du bon de commande. Le candidat doit s'engager, à réaliser la prestation dans un délai inférieur ou égal au délai maximum qu'il précisera sur le bordereau des prix unitaires. Date prévisionnelle de début des prestations: fin janvier 2020. Le candidat devra impérativement fournir un ou plusieurs échantillons avec son offre. Les échantillons fournis par les candidats non retenus pourront être restitués sur demande (contact: Daniel Anglade, Tél.: +33 561020902, courriel: danglade@ariege.fr).
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 24
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Autocollants
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Autocollants et bandes publicitaires📦
Lieu d'exécution: Ariège🏙️
Description du marché: Quantité minimum annuelle: 1 000 — quantité maximum annuelle: 6 000.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution (livraison)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible 2 fois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Banderoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Casquettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Chapeaux et coiffures📦
Description du marché: Quantité minimum annuelle: 500 — quantité maximum annuelle: 5 000.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Clés USB
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Supports de mémoire📦
Description du marché: Quantité minimum annuelle: 100 — quantité maximum annuelle: 800.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bidons cycliste
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Bidons à eau📦
Description du marché: Quantité minimum annuelle: 500 — quantité maximum annuelle: 3 000.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Coupe-vent
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Coupe-vent📦
Description du marché: Quantité minimum annuelle: 50 — quantité maximum annuelle: 300.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Coupes
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Trophées📦
Description du marché: Quantité minimum annuelle: 50 — quantité maximum annuelle: 500.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Crayons
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Crayons📦
Description du marché: Quantité minimum annuelle: 1 000 — quantité maximum annuelle: 4 000.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mètres
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Mètres-rubans📦
Description du marché: Quantité minimum annuelle: 100 — quantité maximum annuelle: 500.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Parapluies
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Parapluies📦
Description du marché: Quantité minimum annuelle: 100 — quantité maximum annuelle: 300.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sacs plastiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets📦
Description du marché: Quantité minimum annuelle: 1 000 — quantité maximum annuelle: 10 000.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Polos
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Chemises polo📦
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Porte-clés
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion📦
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Porte-documents
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Bagages, sellerie, sacs et sachets📦
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sacs de sport
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Sacs de sports📦
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sacs à dos
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Sacs à dos📦
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Stylos
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Stylos à bille📦
Description du marché: Quantité minimum annuelle: 1 000 — quantité maximum annuelle: 7 000.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tabliers
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Linge de toilette et de cuisine📦
Description du marché: Quantité minimum annuelle: 100 — quantité maximum annuelle: 700.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tee-shirts
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: T-shirts📦
Description du marché: Quantité minimum annuelle: 1 000 — quantité maximum annuelle: 8 000.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tours de cou
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Trophées
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Quantité minimum annuelle: 5 — quantité maximum annuelle: 150.
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gobelets réutilisables
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Produits/services supplémentaires: Tasses et verres📦
Description du marché: Quantité minimum annuelle: 500 — quantité maximum annuelle: 3 500.
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Drapeaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Produits/services supplémentaires: Drapeaux📦
Description du marché: Quantité minimum annuelle: 5 — quantité maximum annuelle: 100.
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Buffs
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements de sport📦
Description du marché: Quantité minimum annuelle: 100 — quantité maximum annuelle: 600.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141.7 à L. 2141-11...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141.7 à L. 2141-11 et R. 2143-3 du code de la commande publique concernant les interdictions de soumissionner susvisées et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— extrait de l'inscription au RCS (K ou K-bis), délivré par les services du greffe du tribunal de commerce, de moins de 3 mois ou une carte d'identification justifiant de l'inscription au répertoire des métiers,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible sur le site ministère de l'économie et des finances),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse du ministère de l'économie et des finances),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-15
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-18
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Date indicative. La réunion n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublicsariege.ariege.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 557019751📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr📧
URL: http://comite_local_bordeaux.pdf🌏
Source: OJS 2019/S 201-488041 (2019-10-14)