Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande ayant pour objet l'achat d'articles textiles, de signalétique en matière souple et de drapeaux répondant aux besoins des associations ou des manifestations à caractère promotionnel chaque année, le département de la Vendée est sollicité par plusieurs milliers d'associations pour doter, notamment en articles textiles, de signalétique en matière souple et de drapeaux, les différentes manifestations qu'elles organisent. Les articles fournis par le département contribuent ainsi à promouvoir l'image du département dans les manifestations sportives ou culturelles: équipements des bénévoles aux couleurs des manifestations, constitution de lots pour les jeux style loto, tombola.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-30.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-03-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département de la Vendée
Numéro d'enregistrement national: 22850001300658
Adresse postale: 40 rue du Maréchal Foch
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85923
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 228858384📞
Courrier électronique: marchespublics@vendee.fr📧
Région: Vendée🏙️
URL: http://vendee.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.vendee.fr🌏 Communication
URL des documents: http://marchespublics.vendee.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Département de la Vendée: direction de la communication des grands évènements et du sport — Clément Vanderlynden”
Adresse postale: 40 rue du Maréchal Foch
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85923
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 228858450📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Vendée🏙️
URL: http://marchespublics.vendee.fr🌏
URL de l'acheteur: http://marchespublics.vendee.fr🌏 Communication
URL de participation: http://marchespublics.vendee.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat d'articles répondant aux besoins des associations ou des manifestations à caractère promotionnel
19s0040as”
Produits/services: Produits d'information et de promotion📦
Brève description:
“Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande ayant pour objet l'achat d'articles textiles, de signalétique en matière souple et de drapeaux répondant aux...”
Brève description
Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande ayant pour objet l'achat d'articles textiles, de signalétique en matière souple et de drapeaux répondant aux besoins des associations ou des manifestations à caractère promotionnel chaque année, le département de la Vendée est sollicité par plusieurs milliers d'associations pour doter, notamment en articles textiles, de signalétique en matière souple et de drapeaux, les différentes manifestations qu'elles organisent. Les articles fournis par le département contribuent ainsi à promouvoir l'image du département dans les manifestations sportives ou culturelles: équipements des bénévoles aux couleurs des manifestations, constitution de lots pour les jeux style loto, tombola.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Articles textiles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements d'extérieur divers📦
Lieu d'exécution: Vendée🏙️
Description du marché:
“Il s'agit de la fourniture d'articles textiles répondant aux besoins des associations ou des manifestations à caractère promotionnel.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom):
“Transparence et traçabilité des prestations et produits qui concourent à la fabrication des articles textiles”
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 35
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat pourra être reconduit, à sa date anniversaire, 3 fois au maximum, par tacite reconduction et pour des périodes de 1 an, sans que sa durée totale...”
Description des renouvellements
Le contrat pourra être reconduit, à sa date anniversaire, 3 fois au maximum, par tacite reconduction et pour des périodes de 1 an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 années.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre avec un montant minimum annuel de 40 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 200 000 EUR HT.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Articles de signalétique en matière souple (banderoles, bâches imprimées...)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Autocollants et bandes publicitaires📦
Description du marché:
“Il s'agit de la fourniture de supports de communication en matière souple (banderoles, bâches imprimées...) répondant aux besoins des associations ou des...”
Description du marché
Il s'agit de la fourniture de supports de communication en matière souple (banderoles, bâches imprimées...) répondant aux besoins des associations ou des manifestations à caractère promotionnel.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 50
Description
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum annuel.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Drapeaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Drapeaux📦
Description du marché:
“Il s'agit de la fourniture de drapeaux répondant aux besoins des associations ou des manifestations à caractère promotionnel.” Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une adresse électronique valide afin que le département puisse informer les candidats du rejet de leur offre ou candidature ou du fait que leur offre a...”
Liste et brève description des conditions
— une adresse électronique valide afin que le département puisse informer les candidats du rejet de leur offre ou candidature ou du fait que leur offre a été retenue.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— pour les entreprises de création récente, le chiffre d'affaires peut être remplacé par la production de tout document permettant de justifier la capacité...”
Liste et brève description des critères de sélection
— pour les entreprises de création récente, le chiffre d'affaires peut être remplacé par la production de tout document permettant de justifier la capacité financière du candidat (chiffre d'affaires partiel, montant de références en cours, déclaration appropriée de banques notamment),
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— critères de sélection des candidatures: niveau d'expérience ou de capacité technique du candidat — capacité économique et financière.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Niveau minimal exigé: au moins 3 prestations suffisantes et pertinentes au regard de la présente consultation, réalisées au cours des 3 dernières années, en...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Niveau minimal exigé: au moins 3 prestations suffisantes et pertinentes au regard de la présente consultation, réalisées au cours des 3 dernières années, en indiquant la date de réalisation, le montant et le nom du destinataire, ou pour chaque lot, au minimum un responsable commercial, dont les coordonnées complètes seront fournies et qui sera l'unique interlocuteur du département, et un lieu de stockage dont la capacité est conforme aux quantités évoquées au bordereau des prix unitaires.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-30
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-30
17:05 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel du département à la Roche-sur-Yon.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.vendee.fr
L'acheteur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. Celles-ci doivent être communiquées au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié.
Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Les candidats devront consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises en se connectant sur le profil d'acheteur du département. La remise des offres par voie papier (sauf pour les échantillons) ou sur support physique électronique (hors cas de la copie de sauvegarde) n'est pas autorisée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: https://www.telerecours.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiation des entreprises: Direccte pays de la Loire
Adresse postale: Tour Bretagne, place Bretagne
Commune postale: Nantes
Code postal: 44047
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467965📞
Courrier électronique: yann.quere@direccte.gouv.fr📧
URL: http://www.mediateur-des-entreprises.fr🌏
Source: OJS 2019/S 067-156522 (2019-03-29)
Informations complémentaires (2019-04-25) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande ayant pour objet l'achat d'articles textiles, de signalétique en matière souple et de drapeaux répondant aux...”
Brève description
Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande ayant pour objet l'achat d'articles textiles, de signalétique en matière souple et de drapeaux répondant aux besoins des associations ou des manifestations à caractère promotionnel chaque année, le Département de la Vendée est sollicité par plusieurs milliers d'associations pour doter, notamment en articles textiles, de signalétique en matière souple et de drapeaux, les différentes manifestations qu'elles organisent. Les articles fournis par le département contribuent ainsi à promouvoir l'image du département dans les manifestations sportives ou culturelles: équipements des bénévoles aux couleurs des manifestations, constitution de lots pour les jeux style loto, tombola.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 067-156522
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-04-30 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-05-03 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-04-30 📅
L'heure: 17:05
Nouvelle valeur
Date: 2019-05-03 📅
L'heure: 17:05
Source: OJS 2019/S 084-200080 (2019-04-25)
Avis d'attribution de marché (2019-08-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 440 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 067-156522
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Articles textiles
Date de conclusion du contrat: 2019-07-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Vendredi 13
Adresse postale: rue de la Garrigues, 81500 Lavaur
Commune postale: Lavaur
Code postal: 81500
Pays: France 🇫🇷
Région: Tarn🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Articles de signalétique en matière souple (banderoles, bâches imprimées...)
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Drapeaux
“Le marché public peut être consulté à l'adresse suivante: Département de la Vendée — service marchés — 40 rue Maréchal Foch — 85923 La Roche-sur-Yon Cedex...”
Le marché public peut être consulté à l'adresse suivante: Département de la Vendée — service marchés — 40 rue Maréchal Foch — 85923 La Roche-sur-Yon Cedex 9. Merci de prendre préalablement rendez-vous en appelant au +33 228858384.
Afficher plus Organe de révision
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiation des entreprises: Direccte Pays de la Loire
Source: OJS 2019/S 153-376772 (2019-08-07)